fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de principe actif destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris

AP-HP-AGEPS (achats)

fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de principe actif destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-13 Avis de marché
2013-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Quantité ou étendue: trois (3) LOTS2 500 000
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP-AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-399633
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zIUKjT89Vf sous la référence ageps ao 13-18 CLes offres seront présentées en euros. les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les prix sont révisables de la façon suivante: - à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.En cas de baisse du tarif fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des achats de l'AGEPS, pour permettre la révision des marchés à la baisse. Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de principe actif destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'évérolimus ou de zotarolimus.
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes d'évérolimus ou de zotarolimus.
Quantité ou étendue: 3 000 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 2. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés.
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: 1 500 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot identique au lot 1. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés..
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de biolimus.
Brève description: Endoprothèses vasculaires coronaires recouvertes de biolimus.
Quantité ou étendue: 800 unités.
trois (3) LOTS
Numéro de référence: AGEPS AO 13-18 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
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Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP ; Prix unitaires, Définitifs, Révisables. Uniquement à la baisse. Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Autres conditions particulières:
des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (28)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Développement durable (2)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zIUKjT89Vf 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zIUKjT89Vf 🌏
Point de contact: Direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zIUKjT89Vf 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-18 C
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zIUKjT89Vf sous la référence ageps ao 13-18 CLes offres seront présentées en euros. les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les prix sont révisables de la façon suivante: - à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.En cas de baisse du tarif fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des achats de l'AGEPS, pour permettre la révision des marchés à la baisse. Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 243-399633 (2012-12-13)
Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 723 875 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin, Direction des Achats – logistique, bureau 516, 5ème étage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221925
Se réfère à l'avis: 2012/S 243-399633
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Annonce no214, BOAMP 243 B du 15 décembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Medtronic

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: Boston

3️⃣
Nom: Biosensors
Source: OJS 2013/S 129-221925 (2013-07-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Biosensors Boston Medtronic
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses Endoprothèses coronariennes