Fourniture d'éléments de filtration pour matériels roulants ferroviaires

RATP

Fourniture d'éléments de filtration pour matériels roulants ferroviaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-28 Avis de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Quantité ou étendue: Marché à commandes réparti en 48 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-207581
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les fournitures concernent la famille d'achats N° H43: filtration. Conditions de remise des candidatures: l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidature sera placé dans une première enveloppe en- tête du candidat, cachetée et portant la mention de référence (raison sociale du candidat) - fourniture d'éléments de filtration pour matériels roulants ferroviaires - référence V326 - Lot n°.... appel de candidatures référencé au JOUE n° ............. Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: "Appel à candidatures référencé au JOUE n°...... - Régie autonome des transports parisiens - Département du Matériel Roulant Ferroviaire - GS achats / bureau 247 - 13 rue Jules Vallès - 75547 Paris Cedex 11, FRANCE". Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise, contre reçu daté et signé, à la même adresse (indiquer le n° de bureau et les horaires d'ouverture). Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra être prise en considération. Les candidatures en télécopie ou par courriel ne sont pas admises. La RATP se réserve la possibilité de vérifier la sincérité des déclarations relatives à la capacité juridique, économique, technique et financière des entreprises candidates; à cette fin, la RATP pourra effectuer des visites des locaux et des sites des candidats. Le droit applicable à la présente procédure et à la totalité du marché est le droit français. La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'éléments de filtration pour matériels roulants ferroviaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Média filtrant pour filtre à air
Brève description: Média filtrant pour filtre à air moteur MF2.
Quantité ou étendue: Environ 5 500 pièces.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Média filtrant pour filtre à air MP3
Brève description: Média filtrant pour filtre à air MP3.
Quantité ou étendue: Environ 4 800 pieces.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Filtre a air
Brève description: Filtre a air.
Quantité ou étendue: Environ 16 000 pièces.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Filtre de ventilation salle voyageur
Brève description: Filtre de ventilation salle voyageur.
Quantité ou étendue: Environ 40 pièces.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cartouche filtrante pour ventilation voyageur
Brève description: Cartouche filtrante pour ventilation voyageur.
Quantité ou étendue: Environ 9 500 pièces.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Filtre d'air pour ventilation voyageurs
Brève description: Filtre d'air pour ventilation voyageurs.
Quantité ou étendue: Environ 1 000 pièces.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Filtre a poussieres coffre CVS
Brève description: Filtre a poussieres coffre CVS.
Quantité ou étendue: Environ 5 400 pièces.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Element filtrant
Brève description: Element filtrant.
Quantité ou étendue: Environ 4 000 pièces.
Numéro du lot: 9
Quantité ou étendue: Environ 600 pièces.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Filtre pour climatisation voyageur TW
Brève description: Filtre pour climatisation voyageur TW.
Quantité ou étendue: Environ 2 200 pièces.
Numéro du lot: 11
12
Intitulé du lot: Media filtrant pour filtre clim voyageur
Brève description: Media filtrant pour filtre clim voyageur.
Quantité ou étendue: Environ 1 600 pièces.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Filtre à air climatisation cabine
Brève description: Filtre à air climatisation cabine.
Quantité ou étendue: Environ 15 300 pièces.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Filtre à air climatisation salle
Brève description: Filtre à air climatisation salle.
Quantité ou étendue: Environ 24 000 pièces.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Media filtre air ext 630X237
Brève description: Media filtre air ext 630X237.
Quantité ou étendue: Environ 6 000 pièces.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Media filtre
Brève description: Media filtre.
Quantité ou étendue: Environ 10 000 pièces.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Media filtre 500X450
Brève description: Media filtre 500X450.
Quantité ou étendue: Environ 3 600 pièces.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Media filtre lateral onduleur
Brève description: Media filtre lateral onduleur.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Media filtrant caisson
Brève description: Media filtrant caisson.
Quantité ou étendue: Environ 20 000 pièces.
Numéro du lot: 20
Quantité ou étendue: Environ 5 200 pièces.
Numéro du lot: 21
22
Intitulé du lot: Media filtre 420X185
Brève description: Media filtre 420X185.
Quantité ou étendue: Environ 100 000 pièces.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Element filtre
Brève description: Element filtre.
Quantité ou étendue: Environ 6 800 pièces.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Couverture filtrante
Brève description: Couverture filtrante.
Quantité ou étendue: Environ 2 400 pièces.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Media filtre de 235X310
Brève description: Media filtre de 235X310.
Quantité ou étendue: Environ 6 400 pièces.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Media filtrant 700 x 480 mm epaisseur 20 mm
Brève description: Media filtrant 700 x 480 mm epaisseur 20 mm.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Media filtre 200X250
Brève description: Media filtre 200X250.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Media filtre 620X200
Brève description: Media filtre 620X200.
Quantité ou étendue: Environ 10 800 pièces.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Media filtre 265X155
Brève description: Media filtre 265X155.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Filtre air neuf clim 120X60
Brève description: Filtre air neuf clim 120X60.
Quantité ou étendue: Environ 1 500 pièces.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Filtre air traite 415X315
Brève description: Filtre air traite 415X315.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Media filtrant ventilation voyageur 400X180 (R99)
Brève description: Media filtrant ventilation voyageur 400X180 (R99).
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Media filtrant ventilation loge 400X100 (R99)
Brève description: Media filtrant ventilation loge 400X100 (R99).
Quantité ou étendue: Environ 800 pièces.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Media filtrant
Brève description: Media filtrant.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Filtre plisse ventilation
Brève description: Filtre plisse ventilation.
Quantité ou étendue: Environ 70 pièces.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Filtre a air frais climatisation (ROND)
Brève description: Filtre a air frais climatisation (ROND).
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Filtre a air recycle climatisation (CARRE)
Brève description: Filtre a air recycle climatisation (CARRE).
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Filtre a air plisse air repris clim cabine
Brève description: Filtre a air plisse air repris clim cabine.
Quantité ou étendue: Environ 5 600 pièces.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Filtre a air plisse air neuf clim cabine
Brève description: Filtre a air plisse air neuf clim cabine.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Media plisse
Brève description: Media plisse.
Quantité ou étendue: Environ 28 000 pièces.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Cartouche pour filtre sablière
Brève description: Cartouche pour filtre sablière.
Quantité ou étendue: Environ 380 pièces.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Pièce d'admission complet CP
Brève description: Pièce d'admission complet CP.
Quantité ou étendue: Environ 100 pièces.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Filtre HPU
Brève description: Filtre HPU.
Quantité ou étendue: Environ 170 pièces.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Cartouche
Brève description: Cartouche.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Filtre
Brève description: Filtre comprenant cartouche monobloc avec crépine sans joint caoutchouc.
Quantité ou étendue: Environ 17 700 pièces.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Cartouche d'huile
Brève description: Cartouche d'huile.
Quantité ou étendue: Environ 1 300 pièces.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Cellule coulissante de 500*250
Brève description: Cellule coulissante de 500*250.
Quantité ou étendue: Environ 200 pièces.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Element helico 2,5 m3
Brève description: Element helico 2,5 m3.
Quantité ou étendue: Environ 20 pièces.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: V326
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents établissements de la RATP situés en Région Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir:
— Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalents,
— Les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) (Ces documents indiqueront précisément les lots pour lesquels les candidats envisagent de soumissionner. A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ne pourront remettre des offres que pour les lots pour lesquels ils se sont portés candidats).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
— Les éléments contenus dans les imprimés DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats fourniront en outre:
— La structure de la société (filiales et actionnaires),
— Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires relatif aux prestations objet de la procédure,
— Une déclaration appropriée de banque et preuve d'assurance pour risques professionnels,
— Les comptes sociaux des 3 dernières années (bilans et comptes de résultat avec annexes).
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total du ou des lots, estimé par la RATP, pour lesquels il candidate ou le chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total de son chiffre d'affaires annuel avec la RATP.
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Pour justifier de ses capacités professionnels et financières, le candidat même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités économiques et financières de ce ou ces opérateurs en produisant l'ensemble des documents énumérés supra et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché (contrat de sous-traitance ou engagement écrit).
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou tous renseignements et/ou documents suivants permettant d’évaluer la capacité technique et professionnelle du candidat).
Les candidats fourniront en outre:
— Liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Description des effectifs du candidat, de l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour l’exécution des prestations,
— Présentation de l’organisation de l’Assurance Qualité dans l’entreprise,
— Présentation du système de management de la qualité mis en place avec les coordonnées de l'organisme de certification et les copies des certificats,
— Eventuellement, qualifications et/ou certifications (nationales et internationales),
— Une indication sur les actions mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement avec la fourniture des éventuelles certificats.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pour l’exécution du marché par la production d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la facture conforme aux mentions égales et contractuelles.
Financement sur ressources propres de la RATP.
Les prix seront fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements ou il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d’un seul groupement.
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L'entreprise mandataire devra obligatoirement assurer la coordination de l'ensemble des prestations.
Si la RATP souhaite imposer une forme juridique particulière du groupement:
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fr/ratp/c_20667/fournisseurs 🌏
Nom: RATP - département du matériel roulant ferroviaire - groupe de Soutien HA - entité achats MF67-TW
Adresse postale: 27 avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: Stéphane Elion
Téléphone: +33 158786595 📞
Courrier électronique: stephane.elion@ratp.fr 📧
Fax: +33 158786631 📠
Nom: RATP - département du matériel roulant ferroviaire - groupe de soutien HA - entité achats MF67-TW
RATP - département du matériel roulant ferroviaire - groupe de soutien achats, LAC JV24 bur 247
Adresse postale: 13 rue Jules Vallès
Commune postale: Paris Cedex 11
Code postal: 75547
Point de contact: Ratp mrf gs-ha
Didier Thomas
Téléphone: +33 158774135 📞
Courrier électronique: didier.thomas@ratp.fr 📧
Fax: +33 158774547 📠
URL pour la participation: http://fournisseur.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 125-207581 (2012-06-28)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061563
Se réfère à l'avis: 2012/S 125-207581
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Classification achats RATP : H4 Pièces non mécaniques

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents établissements de la RATP situés en Région Ile-de-France

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2013/S 039-061563 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Autonome des transports parisiens (RATP)

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061566
Informations complémentaires
Classification achats RATP : H4 Pièces non mécaniques.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents établissements de la RATP situés en Région Île-de-France
Source: OJS 2013/S 039-061566 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061603
Source: OJS 2013/S 039-061603 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061604
Source: OJS 2013/S 039-061604 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061605
Source: OJS 2013/S 039-061605 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061606
Source: OJS 2013/S 039-061606 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061608

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents établissements de la RATP situés en Région Île-de-France.
Source: OJS 2013/S 039-061608 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061610
Source: OJS 2013/S 039-061610 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 979 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061615
Source: OJS 2013/S 039-061615 (2013-02-20)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
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Produits/services:
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