Fourniture d'autobus urbains neufs marché à tranches en application de l'article 72 du code des marchés publics
Communauté d'agglomération de Brive
Fourniture d'autobus urbains neufs marché à tranches en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Heuliez
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-11 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Brive
Adresse postale: BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327360
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Agglo de brive, 19103 Brive, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature, formulaire DCI; déclaration du candidat, modèle DC2.
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Nauche Président
Nom: Agglo de Brive
Point de contact: Gilbert Pirès
0555749381
Nom: service juridique et commande publiuqe
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours Vergniaud
Source: OJS 2012/S 199-327360 (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 2 lots. Lot désignation lot 1 tranche ferme: fourniture d'un autobus urbain neuf de moyenne capacité Tranche conditionnelle: fourniture d'un autobus urbain neuf de moyenne capacité, lot 2 tranche ferme: fourniture d'un autobus urbain neuf standard neuf Tranche conditionnelle: fourniture d'un autobus urbain standard neuf.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Brive
Adresse postale: BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327360
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.20102.
Les offres seront envoyés sous pli cacheté avec l'intitulé du marché et la, mention 'Ne pas ouvrir avant la commission'.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'autobus urbains neufs marché à tranches en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Climatisation complète du véhicule. Le non chiffrage d'une option rendra l'offre non-conforme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglo de brive, 19103 Brive, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature, formulaire DCI; déclaration du candidat, modèle DC2.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et les coordonnées du destinataire public.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'agglo de brive virement administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat seul ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution de ce marché comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Tous les véhicules devront être conformes à la norme environnementale européenne en vigueur en matière de limitation d'émissions polluantes.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Nauche Président
Nom: Agglo de Brive
Point de contact: Gilbert Pirès
0555749381
Nom: service juridique et commande publiuqe
Référence
Informations complémentaires
L'avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil d'acheteur http://www.centreofficielles.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.20102.
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Les offres seront envoyés sous pli cacheté avec l'intitulé du marché et la, mention 'Ne pas ouvrir avant la commission'.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours Vergniaud
Source: OJS 2012/S 199-327360 (2012-10-11)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 204 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009931
Se réfère à l'avis: 2012/S 199-327360
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglo de Brive, 19103 Brive
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Heuliez
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Nauche président
Source: OJS 2013/S 009-009931 (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 204 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009931
Se réfère à l'avis: 2012/S 199-327360
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce no 205, B.O.A.M.P. 199 B du 13.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglo de Brive, 19103 Brive
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Heuliez
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Nauche président
Source: OJS 2013/S 009-009931 (2013-01-09)
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