Fourniture d'articles de literie et assimilés, d'articles de toilette et d'entretien

Centre hospitalier de Douai

Fourniture d'articles de literie et assimilés, d'articles de toilette et d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Linge de lit › Housses de couettes
• Linge de toilette et de cuisine › Serviettes de toilette
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-16	Avis de marché
2012-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Linge de toilette et de cuisine
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur 4 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins (annexe 1 au CCAP).Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur. Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Les quantités, indiquées dans l'état des besoins, commandées, pour chaque lot, sont susceptibles de varier de moins 50 % à plus 50 %. Elles sont données par année.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Linge de toilette et de cuisine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai - BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947101 📞
Fax: +33 327947089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-16 📅
Date limite de soumission: 2012-03-28 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-054836
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Tests / échantillons: Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la blanchisserie, avant la date limite de remise des offres, Pour tous les lots: — un échantillon de chaque produit proposé, conforme au descriptif technique de l'état des besoins, — la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés. Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante: blanchisserie du Centre hospitalier de Douai - logipôle - route de Cambrai - 59507 Douai Cedex, FRANCE. L'emballage extérieur devra porter la mention "échantillons AO- fourniture d'articles de literie - n° de lot" - "ne pas ouvrir". Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentation technique ne sera pas recevable. Dématérialisation: Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Durée du marché: de sa date de notification au 31.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.

Informations complémentaires

Tests / échantillons:

Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la blanchisserie, avant la date limite de remise des offres,

Pour tous les lots:

— un échantillon de chaque produit proposé, conforme au descriptif technique de l'état des besoins,

— la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés.

Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante: blanchisserie du Centre hospitalier de Douai - logipôle - route de Cambrai - 59507 Douai Cedex, FRANCE.

L'emballage extérieur devra porter la mention "échantillons AO- fourniture d'articles de literie - n° de lot" - "ne pas ouvrir".

Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentation technique ne sera pas recevable.

Dématérialisation:

Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Durée du marché: de sa date de notification au 31.12.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'articles de literie et assimilés, d'articles de toilette et d'entretien.

Numéro du lot: 1
Brève description: Couverture lit enfant.
Numéro du lot: 2
Brève description: Housse de couette berceau.
Numéro du lot: 3
Brève description: Drap de bain.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bavoir adulte.
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur 4 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins (annexe 1 au CCAP).

Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur. Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Les quantités, indiquées dans l'état des besoins, commandées, pour chaque lot, sont susceptibles de varier de moins 50 % à plus 50 %. Elles sont données par année.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 59507 Douai Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir le dossier suivant:

1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);

2/ Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. L'acheteur public acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics.

Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Il n'est pas prévu de retenue de garantie ni de cautionnement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après remise de la facture correspondante.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est attribué: soit à un titulaire; soit à un groupement d'opérateurs économiques, sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature.

En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. valeur technique des fournitures proposées (40)
3. démarche mise en place dans le cadre du dévellopement durable (5)
4. délais de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Tests / échantillons:

Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la blanchisserie, avant la date limite de remise des offres,

Pour tous les lots:

— un échantillon de chaque produit proposé, conforme au descriptif technique de l'état des besoins,

— la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés.

Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante: blanchisserie du Centre hospitalier de Douai - logipôle - route de Cambrai - 59507 Douai Cedex, FRANCE.

L'emballage extérieur devra porter la mention "échantillons AO- fourniture d'articles de literie - n° de lot" - "ne pas ouvrir".

Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentation technique ne sera pas recevable.

Dématérialisation:

Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Durée du marché: de sa date de notification au 31.12.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2012/S 034-054836 (2012-02-16)

Avis d'attribution de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 370,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Douai
Adresse postale: Route de Cambrai, BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-259866
Se réfère à l'avis: 2012/S 34-054836
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Annonce no 264, BOAMP 36 B du 21.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique des fournitures proposées (40)
3. Démarche mise en place dans le cadre du dévellopement durable (5)
4. Délais de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: CAWE FTB Group
Adresse postale: 6 rue Livio, CS 40146
Commune postale: Strasbourg Cedex 1
Code postal: 67025
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: J. Granjard et Fils
Adresse postale: Route de Feurs
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360

3️⃣
Nom: Alsico Medical
Adresse postale: 52 rue des Costelles
Commune postale: Docelles
Code postal: 88460

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribnal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquermars Giélée, BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribnal administratif de lille
Source: OJS 2012/S 156-259866 (2012-08-10)

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