Fourniture d'arceaux mobiles de radioscopie et maintenance associée
CH de la région d'Annecy
Groupement de commandes départemental CHRA et HISLV (CH Saint-Julien).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-21 | Avis de marché |
| 2012-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la région d'Annecy
Adresse postale: direction des achats et des ressources logistiques, 1 avenue de l'Hôpital, Metz Tessy, BP 90074
Code postal: 74374
Commune postale: Pringy Cedex
Contact
Courrier électronique: cperillatbottone@ch-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450636183 📞
Fax: +33 450636077 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093187
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes départemental CHRA et HISLV (CH Saint-Julien).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 12017_CP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de la région d'Annecy, 74374 Pringy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix investissement et exploitation (35)
3. Prestation SAV (20)
4. Politique développement durable du fournisseur (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de la région d'Annecy, secteur marchés publics
Adresse postale: 1 avenue de l'Hôpital, Metz Tessy, BP 90074
Point de contact: C Périllat
Nom: Centre hospitalier de la région d'Annecy
Adresse postale: centre technique et logistique cellule marchés publics, 21 impasse des Illettes
Commune postale: Metz-Tessy
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse postale: direction des achats et des ressources logistiques cellule marchés publics, 1 avenue de l'hôpital, Metz-Tessy, BP 90074 74374, Pringy Cedex, FRANCE ou dépôt contre récépissé au Centre technique et logistique direction des achats, 21 impasse des Illettes
Code postal: 74370
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12017_CP
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 057-093187 (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. Quantité estimée 2 unité. Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la région d'Annecy
Adresse postale: direction des achats et des ressources logistiques, 1 avenue de l'Hôpital, Metz Tessy, BP 90074
Code postal: 74374
Commune postale: Pringy Cedex
Contact
Courrier électronique: cperillatbottone@ch-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450636183 📞
Fax: +33 450636077 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093187
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats faisant une offre électronique pourront adresser en parallèle une copie de sauvegarde de leur offre sous format électronique (CD-ROM) ou sur support papier. Ce double envoi devra etre transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans le réglement de consultation dans un pli fermé portant la mention "double envoi à l'appel d'offre....: ne pas ouvrir" et indiquant le nom du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes départemental CHRA et HISLV (CH Saint-Julien).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 12017_CP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de la région d'Annecy, 74374 Pringy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: se référer au questionnaire développement durable.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix investissement et exploitation (35)
3. Prestation SAV (20)
4. Politique développement durable du fournisseur (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de la région d'Annecy, secteur marchés publics
Adresse postale: 1 avenue de l'Hôpital, Metz Tessy, BP 90074
Point de contact: C Périllat
Nom: Centre hospitalier de la région d'Annecy
Adresse postale: centre technique et logistique cellule marchés publics, 21 impasse des Illettes
Commune postale: Metz-Tessy
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse postale: direction des achats et des ressources logistiques cellule marchés publics, 1 avenue de l'hôpital, Metz-Tessy, BP 90074 74374, Pringy Cedex, FRANCE ou dépôt contre récépissé au Centre technique et logistique direction des achats, 21 impasse des Illettes
Code postal: 74370
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12017_CP
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats faisant une offre électronique pourront adresser en parallèle une copie de sauvegarde de leur offre sous format électronique (CD-ROM) ou sur support papier. Ce double envoi devra etre transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans le réglement de consultation dans un pli fermé portant la mention "double envoi à l'appel d'offre....: ne pas ouvrir" et indiquant le nom du candidat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 057-093187 (2012-03-21)
Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ch de la région d'Annecy
Adresse postale: direction des achats et des ressources logistiques, 1 avenue de l'hôpital, Metz Tessy, BP 90074
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244985
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093187
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Ge medical systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe CS 20529
Commune postale: Velizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 147-244985 (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ch de la région d'Annecy
Adresse postale: direction des achats et des ressources logistiques, 1 avenue de l'hôpital, Metz Tessy, BP 90074
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244985
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093187
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no264, BOAMP 59 B du 23.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Ge medical systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe CS 20529
Commune postale: Velizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2012/S 147-244985 (2012-07-31)
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