Fourniture d'aliments pour animaux de l'unité commune d'expérimentation animale du centre INRA de Jouy-en-Josas
Institut nat. recherche agronomique
Le présent marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert concerne la founiture d'aliments pour animaux de l'unité commune d'expérimentation animale du centre INRA de Jouy-en-Josas.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-10 | Avis de marché |
| 2013-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut nat. recherche agronomique
Adresse postale: domaine de Vilvert
Code postal: 78350
Commune postale: Jouy-en-Josas
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Téléphone: +33 134652668 📞
Fax: +33 134652146 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-118059
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: aliments ovins et bovins: avoine, luzerne, tourteau soja, dréche de blé, aliments complets
Brève description: Aliments pour animaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aliments complémentaires minéraux et vitamines pour ovins-caprins
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: aliments complémentaires liquides pour ovins-caprins et bovins
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lait allaitement artificiel pour ovins et caprins
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: aliments pour agneaux et chevreaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: aliments complémentaires minéraux et vitamines, sels pour bovins
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lait allaitement artificiel pour veaux
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: aliments complémentaires floconnés pour veaux
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: aliments complets pour génisses 2 à 6 mois
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: aliments lapins: aliments complets engraissement lapins, aliments complets pour lapereaux, aliments pour lapines en gestation et lactation
Brève description: Aliments animaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INRA-UCEA domaine de Bressonvilliers, 91630 Leudeville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur des services d'appui à la recherche
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-inra.org 🌏
Courrier électronique: marches@jouy.inra.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inra
Adresse postale: domaine de Vilvert
Commune postale: Jouy-en-Josas Cedex
Code postal: 78352
Téléphone: +33 134652668 📞
Fax: +33 134652146 📠
Source: OJS 2012/S 071-118059 (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
La consultation est divisée en 10 lots qui feront l'objet de marché distincts, d'une durée de 12 mois, renouvelable 2 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut nat. recherche agronomique
Adresse postale: domaine de Vilvert
Code postal: 78350
Commune postale: Jouy-en-Josas
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Téléphone: +33 134652668 📞
Fax: +33 134652146 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-118059
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Le présent marché public à bons de commandes au sens national (articles 42 et 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005) est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/CE du 31.3.2004). Il est passé sans minimum ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert concerne la founiture d'aliments pour animaux de l'unité commune d'expérimentation animale du centre INRA de Jouy-en-Josas.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aliments ovins et bovins: avoine, luzerne, tourteau soja, dréche de blé, aliments complets
Brève description: Aliments pour animaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aliments complémentaires minéraux et vitamines pour ovins-caprins
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: aliments complémentaires liquides pour ovins-caprins et bovins
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lait allaitement artificiel pour ovins et caprins
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: aliments pour agneaux et chevreaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: aliments complémentaires minéraux et vitamines, sels pour bovins
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lait allaitement artificiel pour veaux
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: aliments complémentaires floconnés pour veaux
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: aliments complets pour génisses 2 à 6 mois
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: aliments lapins: aliments complets engraissement lapins, aliments complets pour lapereaux, aliments pour lapines en gestation et lactation
Brève description: Aliments animaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nos marchés sont passés "Pour une durée d'1 an renouvelable 2 fois dans la limite de 3 ans" avec avenant(s) possible (s) dans la limite de la règlementation en vigueur".
Durée de l'accord: 36 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INRA-UCEA domaine de Bressonvilliers, 91630 Leudeville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget INRA. Les prix sont fermes pendant les six premiers mois puis révisables semestriellement.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000,00 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est soumis aux conditions de l'article 47-1 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.
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Pour chaque marché, en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur des services d'appui à la recherche
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-inra.org 🌏
Courrier électronique: marches@jouy.inra.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché public à bons de commandes au sens national (articles 42 et 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005) est un accord-cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/CE du 31.3.2004). Il est passé sans minimum ni maximum.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 avril 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inra
Adresse postale: domaine de Vilvert
Commune postale: Jouy-en-Josas Cedex
Code postal: 78352
Téléphone: +33 134652668 📞
Fax: +33 134652146 📠
Source: OJS 2012/S 071-118059 (2012-04-10)
Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Domaine de Vilvert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021986
Se réfère à l'avis: 2012/S 71-118059
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INRA-UCEA domaine de Bressonvilliers, 91630 Leudeville
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Agralys Thoreau
Adresse postale: 108 rue du Moulin Routhion
Commune postale: Ladon
Code postal: 45270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-21 📅
Nom: Talian
Adresse postale: 107 rue du Chalet
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: lot infructueux
8️⃣
9️⃣
Nom: GIE des éleveurs d IDF
Adresse postale: 418 rue Aristide Briand
Commune postale: Le Mée-sur-Seine
Code postal: 77350
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur des services d'appui à la recherche
Source: OJS 2013/S 016-021986 (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Domaine de Vilvert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021986
Se réfère à l'avis: 2012/S 71-118059
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Annonce n° 118, BOAMP 73 B du 13.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INRA-UCEA domaine de Bressonvilliers, 91630 Leudeville
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Agralys Thoreau
Adresse postale: 108 rue du Moulin Routhion
Commune postale: Ladon
Code postal: 45270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-21 📅
Nom: Talian
Adresse postale: 107 rue du Chalet
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: lot infructueux
8️⃣
9️⃣
Nom: GIE des éleveurs d IDF
Adresse postale: 418 rue Aristide Briand
Commune postale: Le Mée-sur-Seine
Code postal: 77350
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur des services d'appui à la recherche
Source: OJS 2013/S 016-021986 (2013-01-17)
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