Fourniture d'aérosols de peinture pour les marquages forestiers pour les services de l'ONF en métropole, Corse incluse

Office national des forêts

Fourniture d'aérosols de peinture pour les marquages forestiers pour les services de l'ONF en métropole, Corse incluse. Elle comporte:
— la fourniture d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (en option) et leurs emballages,
— la livraison,
— la reprise des aérosols vides sur sites le marché porte sur 2 lots:
—— lot n° 1: aérosols de peinture en phase organique,
—— lot n° 2: aérosols de peinture en phase aqueuse.
L'objet du marché concerne la fourniture de peinture conditionnée uniquement en aérosols: les peintures ne doivent être proposées sous aucun autre type de conditionnement. Les aérosols doivent être conditionnés en cartons d'une contenance de 6 aérosols au minimum et de 12 aérosols au maximum. Le volume net contenu par aérosol sera au minimum de 500 ml et au maximum de 750 ml.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Soppec

Qui ?

• Office national des forêts

Qu'est-ce que c'est ?

• Aérosols et produits chimiques sous forme de disque › Aérosols
• Peintures, vernis et mastics › Peintures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-17	Avis de marché
2013-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue:

Il n'est fixé ni minimum ni maximum de commande pour le marché. Les quantités réellement commandées figureront sur les bons de commande. En 2010, le montant total commandé était d'environ 250 000 EUR HT. Ce montant est fourni à titre indicatif et n'a pas valeur d'engagement contractuel. 2 types d'options sont demandés aux candidats:1 - la fourniture d'accessoires, pour le lot 1 et le lot 2, les accessoires obligatoires sont les suivants:— poignée/ pistolet,— buse de rechange,— grattoir,— porte aérosols les candidats peuvent également proposer d'autres accessoires qu'ils jugent nécessaires;2 - la livraison dans les DOM (Guyane, Martinique, Guadeloupe et Réunion).La tarification dans les DOM (option facultative): les candidats peuvent également proposer une option avec des sites de livraisons supplémentaires dans les DOM (Guyane, Martinique, Guadeloupe et réunion). Les produits livrés dans les DOM, identiques à ceux livrés en Métropole, peuvent faire l'objet d'une tarification différente et précisée dans le bordereau des prix unitaires. Les candidats devront fournir impérativement sous peine de non recevabilité de leur candidature des échantillons:Pour le lot 1 - aérosols en phase organique: 1 aérosol de chaque couleur couleurs non fluo: - rouge, - orange, - jaune, - bleu, - blanc, - marron clair - chamois couleurs fluo: - rouge, - orange, - jaune, - bleu, - blanc, - rose, - vert;Pour le lot 2 - aérosols en phase aqueuse: 1 aérosol de chaque couleur proposé par le candidat. (au minimum 3 couleurs doivent être présentées).Pour les 2 lots, les échantillons devront comprendre les accessoires suivants: - les poignées pistolet, - grattoir, - buses de rechange - porte aérosols.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: df-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195800 📞
Fax: +33 140195895 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019075
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

La durée prévisionnelle du marché est de 1 an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date de notification du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'aérosols de peinture pour les marquages forestiers pour les services de l'ONF en métropole, Corse incluse. Elle comporte:

— la fourniture d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (en option) et leurs emballages,

— la livraison,

— la reprise des aérosols vides sur sites le marché porte sur 2 lots:

—— lot n° 1: aérosols de peinture en phase organique,

—— lot n° 2: aérosols de peinture en phase aqueuse.

L'objet du marché concerne la fourniture de peinture conditionnée uniquement en aérosols: les peintures ne doivent être proposées sous aucun autre type de conditionnement. Les aérosols doivent être conditionnés en cartons d'une contenance de 6 aérosols au minimum et de 12 aérosols au maximum. Le volume net contenu par aérosol sera au minimum de 500 ml et au maximum de 750 ml.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aérosols de peinture en phase organique
Brève description: Aérosols de peinture en phase organique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Aérosols de peinture en phase aqueuse
Brève description: Aérosols de peinture en phase aqueuse.
Quantité ou étendue:

1 - la fourniture d'accessoires, pour le lot 1 et le lot 2, les accessoires obligatoires sont les suivants:

— poignée/ pistolet,

— buse de rechange,

— grattoir,

— porte aérosols les candidats peuvent également proposer d'autres accessoires qu'ils jugent nécessaires;

2 - la livraison dans les DOM (Guyane, Martinique, Guadeloupe et Réunion).

La tarification dans les DOM (option facultative): les candidats peuvent également proposer une option avec des sites de livraisons supplémentaires dans les DOM (Guyane, Martinique, Guadeloupe et réunion). Les produits livrés dans les DOM, identiques à ceux livrés en Métropole, peuvent faire l'objet d'une tarification différente et précisée dans le bordereau des prix unitaires. Les candidats devront fournir impérativement sous peine de non recevabilité de leur candidature des échantillons:

Pour le lot 1 - aérosols en phase organique: 1 aérosol de chaque couleur couleurs non fluo: - rouge, - orange, - jaune, - bleu, - blanc, - marron clair - chamois couleurs fluo: - rouge, - orange, - jaune, - bleu, - blanc, - rose, - vert;

Pour le lot 2 - aérosols en phase aqueuse: 1 aérosol de chaque couleur proposé par le candidat. (au minimum 3 couleurs doivent être présentées).

Pour les 2 lots, les échantillons devront comprendre les accessoires suivants: - les poignées pistolet, - grattoir, - buses de rechange - porte aérosols.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-9230-021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Corse et éventuellement DOM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1),

— Déclaration de candidature (DC2),

— Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché sera assuré par le budget de l'onf (fonds propres). Le paiement des sommes dues au titulaire se fera dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de l'ONF, en application de la Résolution n° 2008-19 du 17.11.2008 du Conseil d'administration de l'ONF.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et environnementales (dont niveau de nocivité du mélange de substances entrant dans la composition 25 %; durabilité du marquage 10 %, Pouvoir couvrant 10 %; Séchage par temps froid 5 %; engagements qualité 5 %; Eco-Label 5 %) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: secrétariat général - département patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Office national des forêts
Point de contact: secrétariat général, département patrimoine
Téléphone: +33 140195871 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_p4ISH-r0K8 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-9230-021
Informations complémentaires

La durée prévisionnelle du marché est de 1 an reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date de notification du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 012-019075 (2012-01-17)

Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Contact
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027411
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019075
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Annonce n° 236, BOAMP 14 B du 20.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Corse et éventuellement DOM

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et environnementales (dont Niveau de nocivité du mélange de substances entrant dans la composition 25 %; Durabilité du marquage 10 %, Pouvoir couvrant 10 %; Séchage par temps froid 5%; Engagements qualité 5 %; Eco-Label 5 %) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Soppec
Adresse postale: ZI Nersac
Commune postale: Nersac
Code postal: 16440

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 019-027411 (2013-01-23)

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