Fourniture d'acier de déneigement

Conseil général de la Haute Garonne

Fourniture d'acier de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-08 Avis de marché
2013-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans montant minimum et montant maximum de 50 000 euro ht annuel, soit un maximum de 200 000 EUR HT sur une durée totale de 4 ans.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257212
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'acier de déneigement.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“conseil général - dVI - parc technique - 1bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du Conseil Général - délai global de paiement de 30 j par mandat administratif”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DMP - Bât B - Rez-de-Chaussée - bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12S0051
Informations complémentaires

“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site...”    Afficher plus

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2012.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2012/S 154-257212 (2012-08-08)
Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003767
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257212
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

“Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par an, soit un montant maximum de...”    Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil général - dVI - parc Technique - 1 bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Edm
Adresse postale: 60 rue de la Tuilerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer Vi.3.1
Source: OJS 2013/S 004-003767 (2013-01-03)
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