Fourniture (acquisition et livraison) de consommables informatiques pour l'ensemble de l'Université de Caen Basse-Normandie

Université de Caen - Basse-Normandie

— cartouches d'entre ou de toner pour imprimantes, fax,
— photoconducteurs, unités de transfert, courroies de transfert, rouleaux, blocs, unités de fusion, têtes d'impression et tout accessoire,
— collecteurs d'encre usagée.
En ce qui concerne les cartouches d'encre et de toner, l'université souhaite acquérir des produits originaux (de marque) et des produits compatibles neufs. Les produits compatibles remanufacturés et les produits compatibles rechargés ne sont pas dans l'objet du marché.
Exclusions:
— la fourniture des consommables pour photocopieurs en location-maintenance référencés dans le marché des photocopieurs,
— la fourniture d'accessoires ou de périphériques (ex imprimantes) tels que décrits dans le marché de matériel informatique,
— la fourniture de papier telle que décrite dans le marché de fourniture de papier,
— la fourniture d'articles de bureau tels que décrits dans le marché de fournitures de bureau,
— les CD, DVD, clefs USB et tout support de mémoire,
— les cartouches d'encre ou de toner remanufacturés,
— les cartouches d'encre compatibles rechargées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-09 Avis de marché
2012-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures informatiques
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande avec minimum annuel de 100 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen - Basse-Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565572 📞
Fax: +33 231566562 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008969
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
— le marché est susceptible de débuter en avril 2012, — il s'agit d'un marché à bon de commande = accord-cadre de la 1ère catég - directive européenne 2004-18 art. 1, §5), — les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs, — le dernier jour pour poser une question écrite est le: 20 février inclus, — les sous-critères d'analyse des offres: voir RC article 5, — par précaution, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde sr supp.papier ou physique électronique à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé (faute de quoi elle ne pourra servir), — le candidat pressenti a 3 jours pour fournir les attestations prévues à l'article 46 du code des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— cartouches d'entre ou de toner pour imprimantes, fax,
— photoconducteurs, unités de transfert, courroies de transfert, rouleaux, blocs, unités de fusion, têtes d'impression et tout accessoire,
— collecteurs d'encre usagée.
En ce qui concerne les cartouches d'encre et de toner, l'université souhaite acquérir des produits originaux (de marque) et des produits compatibles neufs. Les produits compatibles remanufacturés et les produits compatibles rechargés ne sont pas dans l'objet du marché.
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Exclusions:
— la fourniture des consommables pour photocopieurs en location-maintenance référencés dans le marché des photocopieurs,
— la fourniture d'accessoires ou de périphériques (ex imprimantes) tels que décrits dans le marché de matériel informatique,
— la fourniture de papier telle que décrite dans le marché de fourniture de papier,
— la fourniture d'articles de bureau tels que décrits dans le marché de fournitures de bureau,
— les CD, DVD, clefs USB et tout support de mémoire,
— les cartouches d'encre ou de toner remanufacturés,
— les cartouches d'encre compatibles rechargées.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012950FOBC001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Extrait K ou Kbis (si établi en France), preuve d'inscription à un registre professionnel (si établi à l'étranger),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (y compris encadrement) pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres.
Avance sous condition code marchés publics.
Révision prix BPU: ajustable le cas échéant au terme d'un an.
Délai global de paiement: 30 jrs à réception facture selon règles comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Group conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité des prestations (40)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Mme Dominique Messier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/apc3/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: achatpublic.Com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Point de contact: support
responsable support
Téléphone: +33 892232120 📞
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
Fax: +33 148075321 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_ctgbw7_k8G&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012950FOBC001
Informations complémentaires
— le marché est susceptible de débuter en avril 2012,
— il s'agit d'un marché à bon de commande = accord-cadre de la 1ère catég - directive européenne 2004-18 art. 1, §5),
— les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs,
— le dernier jour pour poser une question écrite est le: 20 février inclus,
— les sous-critères d'analyse des offres: voir RC article 5,
— par précaution, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde sr supp.papier ou physique électronique à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé (faute de quoi elle ne pourra servir),
Afficher plus
— le candidat pressenti a 3 jours pour fournir les attestations prévues à l'article 46 du code des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Ccira
Adresse Internet: http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5/Nos_services_/DIRECCTE_Pays_de_la_Loire.htm 🌏
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préf de la Région Pays de Loire - direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire - immeuble Skyline 22 - mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
A l'issue des 3 reconductions d'un an.
Source: OJS 2012/S 006-008969 (2012-01-09)
Avis d'attribution de marché (2012-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Téléphone: +33 231565591 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-142288
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-008969
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Annonce n° 161, BOAMP 8 B du 12.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-04 📅
Nom: Office Xpress
Adresse postale: 3 rue Buffon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.officexpress.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Cognet
Courrier électronique: nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees 🌏
Nom: Cciral, préfecture Région Pays de Loire
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Commune postale: Caen Cedex
Source: OJS 2012/S 087-142288 (2012-05-03)