Formations au risque amiante

La Régie autonome des transports parisiens (RATP)

La consultation porte sur la conception, l'animation et le suivi des formations suivantes:
— Respect des procédures afférentes au risque amiante,
— Risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail,
— Recyclage des formations au risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail,
— Formation de formateurs RATP à l'animation des 3 formations citées ci-dessus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Secilog

Qui ?

• La Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-07	Avis de marché
2012-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le volume de formation estimé est le suivant:— Entre 1 770 et 2 420 personnes à former par groupes de 50 stagiaires pour la formation "respect des procédures afférentes au risque amiante". Durée de cette formation: 1 jour,— Entre 990 et 1 420 personnes à former pour la formation réglementaire SS4 destinée aux opérateurs de chantier. La durée de cette formation sera conforme à l'article R.4412-139 du code du travail,— Environ 270 personnes à former pour la formation réglementaire SS4 destinée au personnel d'encadrement de chantier. La durée de cette formation sera conforme à l'article R.4412-139 du code du travail,— Environ 30 personnes à former pour la formation réglementaire SS4 destinée au personnel d'encadrement technique. La durée de cette formation sera conforme à l'article R.4412-139 du code du travail.Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et n'engagent en aucun cas la RATP.Le marché sera constitué d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme a pour objet la conception, l'animation et le suivi des formations suivantes:— Respect des procédures afférentes au risque amiante,— Risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail.La tranche conditionnelle a pour objet la conception, l'animation et le suivi des recyclages des formations au risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail.La formation de formateurs est une prestation complémentaire pouvant être sollicitée dans le cadre des tranches ferme et conditionnelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Rapée LAC LC81
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: jenny.roussard@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158782836 📞
Fax: +33 158773930 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-07 📅
Date limite de soumission: 2012-03-29 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-079329
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Classification achats RATP: C7 (formation). Conditions de remise des candidatures: L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en tête du candidat, cachetée et portant la mention de référence: "candidature de (raison sociale du candidat) pour les formations au risque amiante". L'ensemble des documents demandés au titre de la capacité technique (point III.2.3) seront remis en 6 exemplaires papier et en 1 exemplaire sur support éléctronique (CD ROM ou clé USB). Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: "appel à candidatures - RATP - département valorisation immobilière, achats et logistique - LAC LC81 - à l'attention de Jenny Roussard - 54 quai de la rapée 75599 Paris Cedex 12 FRANCE". Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, bureau C8512 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Après examen des documents demandés, la RATP évalue les candidats et sélectionne ceux qui seront aptes à présenter une offre. La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.2.1, III.2.2 et III.2.3 et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à un des points demandés pourra être rejetée. Ensuite, les candidatures déclarées recevables au regard de cet examen, feront l'objet d'une sélection selon les critères définis ci-après: Capacité économique et financière: celle-ci sera jugée à partir du critère suivant: solidité financière évaluée à partir des éléments figurant au III.2.2. Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins trois fois le montant total annuel estimé par la RATP pour la réalisation des prestations. Si tel n'est le cas, celui-ci ne pourra être retenu. Les entreprises dont la candidature aura été retenue au titre de l'évaluation de la capacité economique et financière, verront ensuite leur candidature jugée selon la capacité technique, qui fera l'objet d'une notation selon les critères suivants: — Organisation de l'équipe dédiée à la formation - pondération 40 %, — Qualité des références clients présentées - pondération 60 %. La RATP adressera le dossier de consultation aux 8 meilleurs candidats issus du classement technique. Tout candidat qui obtiendra une note technique inférieure à 10/20 verra sa candidature rejetée.

Informations complémentaires

Classification achats RATP: C7 (formation).

Conditions de remise des candidatures:

L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en tête du candidat, cachetée et portant la mention de référence: "candidature de (raison sociale du candidat) pour les formations au risque amiante". L'ensemble des documents demandés au titre de la capacité technique (point III.2.3) seront remis en 6 exemplaires papier et en 1 exemplaire sur support éléctronique (CD ROM ou clé USB). Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: "appel à candidatures - RATP - département valorisation immobilière, achats et logistique - LAC LC81 - à l'attention de Jenny Roussard - 54 quai de la rapée 75599 Paris Cedex 12 FRANCE". Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, bureau C8512 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.

Après examen des documents demandés, la RATP évalue les candidats et sélectionne ceux qui seront aptes à présenter une offre. La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.2.1, III.2.2 et III.2.3 et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à un des points demandés pourra être rejetée. Ensuite, les candidatures déclarées recevables au regard de cet examen, feront l'objet d'une sélection selon les critères définis ci-après:

Capacité économique et financière: celle-ci sera jugée à partir du critère suivant: solidité financière évaluée à partir des éléments figurant au III.2.2. Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins trois fois le montant total annuel estimé par la RATP pour la réalisation des prestations. Si tel n'est le cas, celui-ci ne pourra être retenu. Les entreprises dont la candidature aura été retenue au titre de l'évaluation de la capacité economique et financière, verront ensuite leur candidature jugée selon la capacité technique, qui fera l'objet d'une notation selon les critères suivants:

— Organisation de l'équipe dédiée à la formation - pondération 40 %,

— Qualité des références clients présentées - pondération 60 %.

La RATP adressera le dossier de consultation aux 8 meilleurs candidats issus du classement technique. Tout candidat qui obtiendra une note technique inférieure à 10/20 verra sa candidature rejetée.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 24
Brève description:

La consultation porte sur la conception, l'animation et le suivi des formations suivantes:

— Respect des procédures afférentes au risque amiante,

— Risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail,

— Recyclage des formations au risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail,

— Formation de formateurs RATP à l'animation des 3 formations citées ci-dessus.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le volume de formation estimé est le suivant:

— Entre 1 770 et 2 420 personnes à former par groupes de 50 stagiaires pour la formation "respect des procédures afférentes au risque amiante". Durée de cette formation: 1 jour,

— Entre 990 et 1 420 personnes à former pour la formation réglementaire SS4 destinée aux opérateurs de chantier. La durée de cette formation sera conforme à l'article R.4412-139 du code du travail,

— Environ 270 personnes à former pour la formation réglementaire SS4 destinée au personnel d'encadrement de chantier. La durée de cette formation sera conforme à l'article R.4412-139 du code du travail,

— Environ 30 personnes à former pour la formation réglementaire SS4 destinée au personnel d'encadrement technique. La durée de cette formation sera conforme à l'article R.4412-139 du code du travail.

Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et n'engagent en aucun cas la RATP.

Le marché sera constitué d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme a pour objet la conception, l'animation et le suivi des formations suivantes:

— Respect des procédures afférentes au risque amiante,

— Risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail.

La tranche conditionnelle a pour objet la conception, l'animation et le suivi des recyclages des formations au risque amiante correspondant aux travaux en sous section 4 (SS4) relevant de l'article R.4412-139 du code du travail.

La formation de formateurs est une prestation complémentaire pouvant être sollicitée dans le cadre des tranches ferme et conditionnelle.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: HA/JR/12-023C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur différents sites de la RATP situés en Ile-de-France, notamment sur le site de Noisiel (77186) FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France. Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

L'entreprise candidate fournira également:

— Un extrait K-Bis,

— Les attestations d'assurance,

— Une fiche d'identité de l'entreprise: raison sociale, adresse du siège, n° de SIRET, appartenance à un groupe, actionnariat, coordonnées du correspondant du dossier (sur document type de réponse).

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).

Les candidats fourniront en outre les comptes de résultat des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'éxecution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel estimé par la RATP pour la réalisation des prestations. Les candidats feront l'objet d'une analyse financière.

Capacité technique et professionnelle:

L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'il devra demander à l'acheteur, Melle Jenny Roussard, par courrier électronique à l'adresse suivante: jenny.roussard@ratp.fr, le document type de réponse sur lequel il indiquera les renseignements demandés. Ce document rempli devra être retourné par courrier avec l'ensemble des documents demandés. Ce document type pourra être demandé au plus tard 72 h avant la date et l'heure limite de réception des candidatures.

Les éléments à remettre au titre de la capacité technique sont:

— Une présentation de l'organisation de l'équipe dédiée à la formation: organigramme, nombre de formateurs capable d'animer les formations objet de la consultation et leur ancienneté moyenne (à fournir en 6 exemplaires papier + en 1 exemplaire sous format électronique (clé USB ou CD ROM),

— Une présentation de l'ensemble des formations réalisées sur les 3 dernières années en relation avec l'objet de la consultation en intra et inter entreprises. Ces références préciseront: le client, le contexte, l'objet, la durée et les objectifs de la formation, le nombre de stagiaires formés. Les références relatives à des prestations de conception de "plate-forme pédagogique" seront également présentées. Celles-ci préciseront: le client, le contexte, les matériaux utilisés, le type de plateforme conçue (sur document type de réponse). Ces éléments seront fournit en 6 exemplaires papier + en 1 exemplaire sous format électronique (clé USB ou CD ROM).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Les fournisseurs sont payés à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles. Les prix sont révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jenny Roussard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fournisseurs 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique - unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 048-079329 (2012-03-07)

Avis d'attribution de marché (2012-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237138
Se réfère à l'avis: 2012/S 48-079329
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
CTA RATP: C7.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur différents sites de la RATP situés en Ile-de-France, notamment sur le site de Noisiel (77186), FRANCE.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 142-237138 (2012-07-24)

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