Fabrication, fourniture de webkeys et réalisation de prestations associées

La Poste, direction générale du courrier

Le marché a pour principal objet:
1. La fabrication et la fourniture de webkeys après éventuelle mise en conformité et intégration des fichiers créatifs. Les typologies suivantes de webkeys devront pouvoir être fabriquées et fournies:
— des webkeys simples, en format environ 5X8 cm,
— des webkeys encartées en format environ 9x12 cm,
— des webkeys encartées dans une brochure en format 15x30 cm,
— et des webkeys sur mesure comme la réalisation d’une webkey encartée dans un format A4.
Les webkeys devront être les plus respectueuses possible de l’environnement.
2. la mise à disposition d’une plateforme de tracking dédiée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-18 Avis de marché
2012-10-22 Informations complémentaires
2012-11-06 Informations complémentaires
2013-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bus série universel (USB)
Quantité ou étendue:
A titre purement indicatif, le marché pourrait concerner la fourniture d’environ 500 000 webkeys par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bus série universel (USB) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste, Direction générale du courrier
Adresse postale: 111 boulevard Brune
Code postal: 75670
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.boutorine@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155441998 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-336114
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
La demande de participation et les documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être reçus par La Poste avant les dates et heures limites figurant à la rubrique IV.3.4. Ils seront soit transmis par courrier recommandé, soit déposés contre récépissé à l’adresse du point de contact mentionnée ci-dessus; dans les deux cas, ils devront également être envoyés à La Poste par courrier électronique à l'adresses suivante: stephanie.boutorine@laposte.fr. La demande de participation écrite et les documents demandés aux rubriques III.2.1 à. III.2.3 que le candidat aura transmis par courrier recommandé avec accusé de réception ou déposé contre récépissé feront foi pour l'appréciation de leur contenu et pour l'appréciation du respect des date et heure limites figurant à la rubrique IV.3.4. Le candidat souhaitant répondre via le questionnaire d'information pourra l'obtenir auprès de l'acheteur en utilisant le formulaire de déclaration d'intérêt mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). Le candidat devra renvoyer, avec sa demande de participation, un engagement de confidentialité signé par la personne habilitée à le faire. Cet engagement de confidentialité sera établi selon le modèle à demander au point de contact indiqué ci-dessus. L’absence de cet engagement de confidentialité signé dans la demande de participation est éliminatoire. La Poste souhaite inviter un nombre restreint de candidats à présenter une offre. Seuls les candidats qui auront obtenu une note globale supérieure ou égale à la moyenne, et qui se seront classés parmi les 5 candidats les mieux notés seront admis à présenter une offre. La notation et le classement des candidats s’effectueront sur le fondement des critères déterminés dans les rubriques III.2.2 et III.2.3. Par ailleurs, chaque candidat fournira à La Poste, à titre indicatif, les renseignements complémentaires ci-après: Concernant (1) l'identification de la personne physique ou morale, il fournira: Raison. Sociale, Adresse du siège social, Adresse de correspondance (si différente du siège social), N° de téléphone du siège social et de télécopie, Adresse électronique, Site web. Pour un candidat établi en France, il fournira, par ailleurs, le numéro et la ville d'enregistrement (Siren, RCS ou répertoire des métiers), la date de création de l'entreprise, le code NAF/APE, la forme juridique de l'entreprise (SA, SARL, ...), régime d'exigibilité de la TVA. Pour un candidat non établi en France, il fournira, par ailleurs, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ainsi que le régime d'exigibilité de la TVA. Concernant (2) le lien du candidat avec d'autres entreprises, il fournira (2.1) la liste des actionnaires, des participations, et entreprises absorbées dans les 2 dernières années en. Indiquant pour chacun la raison sociale, la ville et le pourcentage détenu par la personne. Physique ou morale nommée. Par ailleurs, il précisera (2.2) s'il est intégré à un groupe et si oui, lequel; (2.3) s'il a des alliances, partenariats ou accord avec d'autres sociétés, et le cas échéant précisera les modalités. Il précisera enfin (2.4) le nom de ses principaux. Sous-traitants et la part de chiffre d'affaire sous-traitée. Concernant (3) ses relations avec La Poste, il indiquera: le chiffre d'affaires annuel réalisé avec La Poste sur les années 2009, 2010 et 2011 ainsi que les contrats en cours en indiquant la direction de La Poste concernée, l'objet et le montant du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour principal objet:
1. La fabrication et la fourniture de webkeys après éventuelle mise en conformité et intégration des fichiers créatifs. Les typologies suivantes de webkeys devront pouvoir être fabriquées et fournies:
— des webkeys simples, en format environ 5X8 cm,
— des webkeys encartées en format environ 9x12 cm,
— des webkeys encartées dans une brochure en format 15x30 cm,
— et des webkeys sur mesure comme la réalisation d’une webkey encartée dans un format A4.
Les webkeys devront être les plus respectueuses possible de l’environnement.
2. la mise à disposition d’une plateforme de tracking dédiée.
Description des options:
Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat. Les prestations pourront être commandées pendant ces prorogations éventuelles, qui sont décrites, à titre indicatif, à la rubrique II.2.3 - reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: EUR_2012-000601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:
1. un extrait K-bis ou équivalence
2. s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3. une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr).
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni via le "Questionnaire d'informations" ou sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés. Chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements susvisés.
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Situation économique et financière:
Le candidat devra justifier d'une bonne santé financière (critère analysé-pondéré à 20 %). La notation de la santé financière sera fondée sur l’analyse des bilans et comptes de résultat du candidat. Le candidat devra fournir les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, des 3 derniers exercices clôturés.
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Capacité technique et professionnelle:
1- Le candidat fournira environ trois références de moins de 3 ans de clients pour lesquels il aura fabriqué des webkeys (Critère analysé-pondéré à 30 %).
Pour chacune de ses références, le candidat indiquera les éléments suivants: nom du client, description de la prestation réalisée pour le client, chiffre d’affaires global généré par l’affaire, nom d’une personne à contacter chez le client, sa fonction, son n° de téléphone et son adresse e-mail.
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2- Le candidat indiquera la part de son chiffre d’affaires représentée par la fabrication de webkeys sur chacune des années suivantes: 2009, 2010 et 2011. (Critère analysé-pondéré à 30 %)
3- Le candidat précisera sa capacité à disposer d’une plateforme de tracking (existante ou à développer)
A cet effet,
— S’il dispose d’une plateforme, le candidat indiquera les fonctionnalités de la plateforme,
— S’il ne dispose pas d’une plateforme, le candidat indiquera sa capacité à mettre à disposition une plateforme de tracking (Critère analysé-pondéré à 20 %).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'EUR est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas où le candidat répondrait en co-traitance, celle-ci sera contractualisée sous forme de co-traitance conjointe avec un mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Boutorine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [La Poste] Direction des achats du courrier (DHA-C)
Adresse postale: CP D152, 111 boulevard Brune
URL pour informations complémentaires: http://www.laposte.fr 🌏
URL des documents: http://www.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=9776 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2012/S 204-336114 (2012-10-18)
Informations complémentaires (2012-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341107
Se réfère à l'avis: 2012/S 204-336114
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2012/S 208-341107 (2012-10-22)
Informations complémentaires (2012-11-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357042
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2012/S 217-357042 (2012-11-06)
Avis d'attribution de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 536 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste, direction générale du courrier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216758
Numéro JO-S: 126

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR
Source: OJS 2013/S 126-216758 (2013-06-27)