Fabrication de chandails laine chlorofibre col en V, jersey à col roulé bleu marine et pull-overs

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de chandails laine chlorofibre col en V, jersey à col roulé bleu marine et pull-overs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tricot Saint James SAS

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pull-overs
Quantité ou étendue:

Fabrication de: - 11 000 chandails laine chlorofibre col en V mini à 44 000 chandails laine chlorofibre col en V maxi sur 2 ans; - 650 jersey à col roulé bleu marine mini à 3 000 chandails laine chlorofibre col en V maxi sur 2 ans; - 1 500 pull-overs mini à 6 000 pull-overs maxi sur 2 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pull-overs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157178
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 2 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " Aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574886. Les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (Artt), le Cescof sera fermé les vendredi 18.5.2012 et lundi 28.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 2 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " Aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574886. Les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (Artt), le Cescof sera fermé les vendredi 18.5.2012 et lundi 28.5.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de chandails laine chlorofibre col en V, jersey à col roulé bleu marine et pull-overs.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: M_719
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " Formulaires ". Le marché est attribué au candidat retenu sous réserve de production, dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service, des pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail ainsi que l'attestation de vigilance délivrées de façon dématérialisée par l'urssaf, aux entreprises qui sont à jour de leurs cotisations ou une attestation spécifique (une liste nominative des salariés étrangers pourvus d'une autorisation de travail, établie à partir du registre unique du personnel, et indiquant pour chaque travailleur sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et/ou le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) pour les salariés étrangers. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant. Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans; - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Capacité technique et professionnelle:

L'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production. A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références (par référence au Dc2, dont les rubriques D et E, notamment, sont à remplir au regard des critères de capacité économique et financière et technique figurant dans l'avis).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier estienne -11 rue de Groussay, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cédex
Code postal: 78513
Point de contact: chef de la section marchés 1
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier Estienne - 11 rue de Groussay, BP 50098
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Point de contact: section analyse des offres (envoi des plis, des échantillons et du dossier de développement durable)
le directeur du Cescof
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M_719
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles- téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 130205487 - Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 095-157178 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 416 930,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-409200
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157178
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Marché no 2012 002 2012 176 00 00 - société Tricots Saint James - fabrication de :- 11 000 à 44 000 chandails laine chlorofibre col en V sur 2 ans - prix unitaires (H.T) par taille :* taille 88 = 32,05 EUR ;* taille 96 = 33,44 EUR ;* taille 104 = 34,41 EUR ;* taille 112 = 36,62 EUR ;* taille 120 = 38,38 EUR.- 650 à 3 000 jersey à col roulé bleu marine - prix unitaires (H.T.) par taille :* taille 92 = 22,87 EUR ;* taille 96 = 23,96 EUR ;* taille 100 = 24,89 EUR ;* taille 104 = 25,85 EUR ;* taille 108 = 26,79 EUR.- 1 500 à 6 000 pull-overs - prix unitaires (H.T.) par taille :* taille 80 = 33,01 EUR ;* taille 88 = 34,41 EUR :* taille 96 = 35,79 EUR ;* taille 104 = 37,77 euros ;* taille 112 = 38,84 EUR ;* taille 120 = 40,36 EUR. Annonce no 414, B.O.A.M.P. 97 B du 22.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCP

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (%) (65)
2. prix (%) (30)
3. développement durable (%) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-11 📅
Nom: Tricot Saint James SAS
Adresse postale: Zone industrielle - BP no 1
Commune postale: Saint-James
Code postal: 50240
Courrier électronique: contact@saint-james.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet - téléphone +33 134574881 - télécopie +33 134576155 Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2012/S 248-409200 (2012-12-21)

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