Fabrication de cavités accélératrices Double-Spoke

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Le présent marché concerne la réalisation de 3 ensembles « cavité/réservoir »; 1 ensemble est composé d’une cavité accélératrice supraconductrice Double-Spoke en niobium et de son réservoir d'hélium en titane.
Ce marché est multi attributaire (2 prestataires, A et B):
— Le prestataire A, se verra attribuer la réalisation de 2 ensembles,
— Le prestataire B, se verra attribuer la réalisation d’1 ensemble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ettore Zanon SPA
• SDMS La Chaudronnerie Blanche SAS

Qui ?

• CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-06	Avis de marché
2013-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réservoirs à gaz
Quantité ou étendue:

L’objet du présent marché est relatif à la réalisation de 3 ensembles « cavité/réservoir »; 1 ensemble est composé d’une cavité accélératrice supraconductrice Double-Spoke en niobium et de son réservoir d'hélium en titane.Le marché est multi attributaire (2 prestataires A et B), le prestataire A se verra notifier 2 ensembles, le prestataire B se verra notifier 1 ensemble.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réservoirs à gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2012-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 215-354846
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

— La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005, — Le présent marché est un marché à bons de commande multi attributaire, en application de l’article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005, — Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 3 du CCAP du 18.10.2012 ont une valeur contractuelle et doivent être rédigés en langue française. Les candidats peuvent néanmoins envoyer une offre technique en anglais. La traduction en version anglaise de ces documents français est fournie a titre informatif. En cas de litige sur l'interprétation de certaines parties, seule la version en français est valide, — Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante:https://www.achats-epst.fr. Pour télécharger le DCE, le candidat complète en ligne un formulaire d’identification où il précise le nom de l’entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique, — Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 45075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est multi attributaire (2 prestataires, A et B):

— Le prestataire A, se verra attribuer la réalisation de 2 ensembles,

— Le prestataire B, se verra attribuer la réalisation d’1 ensemble.

Quantité ou étendue:

Le marché est multi attributaire (2 prestataires A et B), le prestataire A se verra notifier 2 ensembles, le prestataire B se verra notifier 1 ensemble.

Durée de l'accord: 13 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature établie sur l’imprimé DC1 ou sur papier libre, présentant:

— Le nom et coordonnée de l’entreprise qui seront utilisés pour toute correspondance lors de la procédure.

Et en cas de groupement:

* Les noms et coordonnées des membres du groupement;

* La forme du groupement (conjoint ou solidaire);

* Le nom du mandataire.

— Une attestation sur l’honneur obligatoire qui justifie que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 06/06/2005; celle-ci figure à la rubrique F du formulaire DC1, il n’est donc pas nécessaire de la fournir séparément en cas d'utilisation du formulaire.

Qu'il se présente seul ou en groupement, le candidat doit justifier des habilitations nécessaires et fournir:

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations,

— Une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé: ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est effectué sur ressources propres du CNRS.

Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la Comptabilité Publique dans les conditions fixées dans l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret n°2005-1742 d’application du 25.4.2007. Les modalités de règlement sont précisées à l’article 13 du CCAP.

Le délai global de paiement est de 45 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois les candidats sont informés que le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Les candidats sont informés que:

— Il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

— Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

La composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Durée de l’accord-cadre en mois: 13
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-01-06 📅
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Masha Albertini ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
URL pour informations complémentaires: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Le présent marché est un marché à bons de commande multi attributaire, en application de l’article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005,

— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 3 du CCAP du 18.10.2012 ont une valeur contractuelle et doivent être rédigés en langue française. Les candidats peuvent néanmoins envoyer une offre technique en anglais. La traduction en version anglaise de ces documents français est fournie a titre informatif. En cas de litige sur l'interprétation de certaines parties, seule la version en français est valide,

— Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante:https://www.achats-epst.fr. Pour télécharger le DCE, le candidat complète en ligne un formulaire d’identification où il précise le nom de l’entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique,

— Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 45075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 215-354846 (2012-11-06)

Avis d'attribution de marché (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 463 250,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096825
Se réfère à l'avis: 2012/S 215-354846
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Le titulaire pour la fabrication de 2 ensembles est la société E. Zanon SPA pour un montant de 226 600 EUR HT. Le titulaire pour la fabrication de 1 ensemble est la société SDMS La Chaudronnerie Blanche pour un montant de 236 650 EURHT. Ce marché est financé sur ressources propres dans le cadre d'un projet national de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, projet intitulé ESS ( European Spallation Source AB).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 358-359
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - institut de physique nucléaire d'Orsay

bât 106

15 rue Georges Clémenceau

91406 Orsay Cedex

FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d'acquisition (50)
2. Délai fabrication (25)
3. Valeur technique (20)
4. Prise en compte du développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: SDMS La Chaudronnerie Blanche SAS
Adresse postale: Les Condamines 761 route de Valence
Commune postale: Saint-Romans
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdms@sdms.fr 📧
Adresse Internet: www.sdms.fr 🌏

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: Ettore Zanon SPA
Adresse postale: Via Vicenza 113
Commune postale: Schio (vi)
Code postal: 36015
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: sales@zanon.com 📧
Adresse Internet: www.zanon.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 059-096825 (2013-03-20)

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