Fabrication d'échantillons biologiques, la préparation et l'expédition de colis d'échantillons biologiques pour le Contrôle national de qualité des analyses de biologie médicale

Agence française de sécurité sanitaire

Le contrôle national de qualité des examens de biologie médicale (CNQ) est une évaluation inter-laboratoires portant sur la comparaison entre les résultats d'analyses obtenus par un laboratoire avec des échantillons biologiques qui lui sont envoyés par l'ANSM et des produits de santé, et les résultats obtenus par l'ensemble des laboratoires participant au contrôle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-27.

Qui ?

• Agence française de sécurité sanitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-27	Avis de marché

Avis de marché (2012-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ansm.fr 🌏
Téléphone: +33 15587300 📞
Fax: +33 155873132 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date limite de soumission: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-205436
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Lors de l'analyse des offres, les critères de choix des offres seront appréciés de la manière suivante: — pour les lots 1 à 29 inclus concernant la fabrication des échantillons: La valeur technique: pondération 60 %.elle se décompose comme suit: — les garanties apportées par le candidat concernant les capacités techniques (liste du matériel) et certificats de qualité (10 %), — la forme des échantillons proposée (10 %), — le délai de fabrication (5 %), — le taux de couverture des profils et niveaux d'échantillons (35 %). Le prix: pondération 40 %. A noter que nous acceptons les variantes qui pourront être proposées dans le BPU. — pour les lots 30 et 31 relatifs à la préparation de colis: La valeur technique de l'offre: description du matériel d'emballage: pondération 50 %. Le prix de l'offre: pondération 50 %. — pour les lots 32 et 33 relatifs à l'expédition de colis: La valeur technique de l'offre: modalités de suivi des expéditions: pondération 50 %. Le prix de l'offre: pondération 50 %. La méthodologie utilisée pour l'analyse des offres reçues est jointe en annexe 2 au présent règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Informations complémentaires

Lors de l'analyse des offres, les critères de choix des offres seront appréciés de la manière suivante:

— pour les lots 1 à 29 inclus concernant la fabrication des échantillons:

La valeur technique: pondération 60 %.elle se décompose comme suit:

— les garanties apportées par le candidat concernant les capacités techniques (liste du matériel) et certificats de qualité (10 %),

— la forme des échantillons proposée (10 %),

— le délai de fabrication (5 %),

— le taux de couverture des profils et niveaux d'échantillons (35 %).

Le prix: pondération 40 %.

A noter que nous acceptons les variantes qui pourront être proposées dans le BPU.

— pour les lots 30 et 31 relatifs à la préparation de colis:

La valeur technique de l'offre: description du matériel d'emballage: pondération 50 %.

Le prix de l'offre: pondération 50 %.

— pour les lots 32 et 33 relatifs à l'expédition de colis:

La valeur technique de l'offre: modalités de suivi des expéditions: pondération 50 %.

Le prix de l'offre: pondération 50 %.

La méthodologie utilisée pour l'analyse des offres reçues est jointe en annexe 2 au présent règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: profil " Biochimie générale "
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 2000 à 2500 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) ou animale, sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage de différents paramètres, non titrés.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) ou animale, sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage de différents paramètres, non titrés.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hémoglobine glyquée (Hba1c)
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1200 à 1700 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux de concentrations…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage de l'hémoglobine A1c (Hba1c).

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage de l'hémoglobine A1c (Hba1c).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: peptides natriurétiques
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1200 à 1700 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage de différents paramètres, non titrés.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage de différents paramètres, non titrés.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pharmacologie
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1000 à 1500 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pharmacologie (immunosuppresseurs)
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 50 à 200 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: hormonologie et marqueurs tumoraux
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1000 à 2500 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage des différents paramètres, non titrés. Pour chaque paramètre, l'origine des substances utilisées pour la surcharge devra être indiquée.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), sous forme lyophilisée de préférence, permettra le dosage des différents paramètres, non titrés. Pour chaque paramètre, l'origine des substances utilisées pour la surcharge devra être indiquée.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 25 hydroxy cholécalciférol (vitamine D)
Brève description:

Nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 500 à 800 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux…

… différents;— paramètre: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), permettra le dosage de la 25 OH cholécalciférol (vitamine D) et sera sous forme liquide ou éventuellement sous forme lyophilisée.

… différents;

— paramètre: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), permettra le dosage de la 25 OH cholécalciférol (vitamine D) et sera sous forme liquide ou éventuellement sous forme lyophilisée.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: parathormone (Pth)
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 600 à 900 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux…

… différents,— paramètre: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), permettra le dosage de la parathormone (pth) et sera sous forme liquide ou éventuellement sous forme lyophilisée.

… différents,

— paramètre: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), permettra le dosage de la parathormone (pth) et sera sous forme liquide ou éventuellement sous forme lyophilisée.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: calcitonine
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 90 à 300 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux…

… différents,— paramètre:chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), permettra le dosage de la calcitonine et devra être sous forme lyophilisée.

… différents,

— paramètre:chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), permettra le dosage de la calcitonine et devra être sous forme lyophilisée.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: hormone de croissance
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 80 à 150 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux de…

… concentration,— paramètre: chaque échantillon, proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), sous forme lyophilisée de préférence, il permettra le dosage de l'hormone de croissance.

… concentration,

— paramètre: chaque échantillon, proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) sans surcharge (sérum natif), sous forme lyophilisée de préférence, il permettra le dosage de l'hormone de croissance.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: dépistage de la trisomie 21 deuxième trimestre
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 70 à 120 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux de…

… concentration,— paramètres: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (femme enceinte) sans surcharge (sérum natif), indemne d'infection vih, vhc et VHB, sous forme liquide, permettra le dosage de l'hcg totale, l'hcg bêta libre, l'estriol libre et de l'afp et permettra de conclure à un échantillon appartenant à une population à risque faible ou élevé de trisomie 21 et / ou de non fermeture du tube neural.

… concentration,

— paramètres: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (femme enceinte) sans surcharge (sérum natif), indemne d'infection vih, vhc et VHB, sous forme liquide, permettra le dosage de l'hcg totale, l'hcg bêta libre, l'estriol libre et de l'afp et permettra de conclure à un échantillon appartenant à une population à risque faible ou élevé de trisomie 21 et / ou de non fermeture du tube neural.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: dépistage de la trisomie 21 premier trimestre
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 70 à 120 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (femme enceinte) sans surcharge (sérum natif), indemne d'infection VIH, VHC et VHB, sous forme liquide, permettra le dosage de la HCG bêta libre, et de la PAPP-A et permettra de conclure à un échantillon appartenant à une population à risque faible ou élevé de trisomie 21.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (femme enceinte) sans surcharge (sérum natif), indemne d'infection VIH, VHC et VHB, sous forme liquide, permettra le dosage de la HCG bêta libre, et de la PAPP-A et permettra de conclure à un échantillon appartenant à une population à risque faible ou élevé de trisomie 21.

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 70 à 120 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux différents,— paramètres: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (femme enceinte) sans surcharge (sérum natif), indemne d'infection vih, vhc et VHB, sous forme liquide, permettra le dosage de la hcg bêta libre, et de la PAPP-A et permettra de conclure à un échantillon appartenant à une population à risque faible ou élevé de trisomie 21.

— paramètres: chaque échantillon proviendra d'un pool de sérums d'origine humaine (femme enceinte) sans surcharge (sérum natif), indemne d'infection vih, vhc et VHB, sous forme liquide, permettra le dosage de la hcg bêta libre, et de la PAPP-A et permettra de conclure à un échantillon appartenant à une population à risque faible ou élevé de trisomie 21.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: dépistage
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, 20 à 40 échantillons par niveau, 1, 2 ou 3 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, constitué de 3 taches de sang sur un papier buvard (Whatman 903) permettra le dosage de la trypsine immuno-réactive. Le sang devra être d'origine humaine indemne d'infection vih, vhc et VHB et présenter un hématocrite d'au moins 50 %,— l'origine de la substance utilisée pour la surcharge devra être indiquée.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, constitué de 3 taches de sang sur un papier buvard (Whatman 903) permettra le dosage de la trypsine immuno-réactive. Le sang devra être d'origine humaine indemne d'infection vih, vhc et VHB et présenter un hématocrite d'au moins 50 %,

— l'origine de la substance utilisée pour la surcharge devra être indiquée.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: dépistage néo-natal de la drépanocytose
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, 5 à 15 échantillons par niveau, 1, 2 ou 3 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, constitué de 2 taches de sang sur un papier buvard (Whatman 903) permettra la détection de la présence d'hbs. Le sang devra être d'origine humaine indemne d'infection vih, vhc et VHB et présenter toutes les caractéristiques d'un sang de nouveau-né (présence d'hémoglobine foetale).

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, constitué de 2 taches de sang sur un papier buvard (Whatman 903) permettra la détection de la présence d'hbs. Le sang devra être d'origine humaine indemne d'infection vih, vhc et VHB et présenter toutes les caractéristiques d'un sang de nouveau-né (présence d'hémoglobine foetale).

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: coagulation: Surveillance des traitements anti-coagulants
Brève description:

— nombre d'échantillons (à titre indicatif): pour chaque opération, de 1500 à 2200 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon de plasma humain (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) permettra, selon les niveaux, la détermination des paramètres suivants à des taux normaux ou pathologiques: INR et temps de céphaline plus activateur.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon de plasma humain (indemne d'infection vih, vhc et Vhb) permettra, selon les niveaux, la détermination des paramètres suivants à des taux normaux ou pathologiques: INR et temps de céphaline plus activateur.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: recherche d'anticorps anti-érythrocytaires
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1000 à 1600 échantillons, 1…

… niveau,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), permettra la détection de un, plusieurs ou aucun anticorps anti-érythrocytaires.

… niveau,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), permettra la détection de un, plusieurs ou aucun anticorps anti-érythrocytaires.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: groupage sanguin
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1000 à 1700 échantillons, 1…

… niveau,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), permettra la détection des groupes sanguins Abo-Rh1, du phénotype Rh-Kel1 et éventuellement des phénotypes FY (Duffy) et JK (Kidd).

… niveau,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), permettra la détection des groupes sanguins Abo-Rh1, du phénotype Rh-Kel1 et éventuellement des phénotypes FY (Duffy) et JK (Kidd).

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: etude des hémoglobinopathies sur sang frais
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 150 à 250 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), livrable 5 jours après le prélèvement du donneur, permettra la recherche d'une hémoglobinopathie.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), livrable 5 jours après le prélèvement du donneur, permettra la recherche d'une hémoglobinopathie.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: sérologie VIH - vHB - vHC - cMV
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1000 à 2000…

… échantillons,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine, plasma ou sérum inactivé, sous forme liquide, permettra la recherche des marqueurs des infections virales à vih, vhb, vhc, cmv.

… échantillons,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine, plasma ou sérum inactivé, sous forme liquide, permettra la recherche des marqueurs des infections virales à vih, vhb, vhc, cmv.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: sérologie VIH - vHB - vHC - cMV (infection récente à HBV et Cmv)
Brève description:

Nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 1000 à 2000…

… échantillons,

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: arn-vhc
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 2 à 6 niveaux, de 100 à 300 échantillons par niveau, soit de 200 à 1800 échantillons pour une…

… opération,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection à VIH et à Vhb), sérum ou plasma, inactivé, sous forme liquide, permettra la détection, la quantification et le génotypage de l'arn-vhc.

… opération,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine (indemne d'infection à VIH et à Vhb), sérum ou plasma, inactivé, sous forme liquide, permettra la détection, la quantification et le génotypage de l'arn-vhc.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: phénotypage lymphocytaire
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 140 à 250 échantillons par niveau, 1 ou 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine, sous forme stabilisée (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), permettra la détermination des paramètres suivants: Cd4, Cd8, Cd3, Cd19, NK et éventuellement les comptages cellulaires (leucocytes, lymphocytes).

… différents,

— paramètres: chaque échantillon, d'origine humaine, sous forme stabilisée (indemne d'infection vih, vhc et Vhb), permettra la détermination des paramètres suivants: Cd4, Cd8, Cd3, Cd19, NK et éventuellement les comptages cellulaires (leucocytes, lymphocytes).

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: bactériologie générale: identification, antibiogramme
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, 1600 à 2000 échantillons par niveau, 1 à 2 niveaux…

… différents,— paramètres: chaque échantillon sous forme lyophilisée permettra l'isolement en culture pure d'une souche bactérienne donnée pour identification et/ou antibiogramme.

… différents,

— paramètres: chaque échantillon sous forme lyophilisée permettra l'isolement en culture pure d'une souche bactérienne donnée pour identification et/ou antibiogramme.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: recherche et identification d'anticorps anti-hla
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, 20 à 750 échantillons répartis en 8 à 15 lots de 20 à 50 échantillons; 1 lot est un ensemble d'échantillons présentant les mêmes anticorps anti -HLA aux mêmes…

… titres,— paramètres: chaque échantillon, sérum d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhb et Vhc) permettra la recherche et l'identification d'anticorps anti - hLA ainsi que la réalisation de cross -matchs sur 2 à 8 échantillons de sang.

… titres,

— paramètres: chaque échantillon, sérum d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhb et Vhc) permettra la recherche et l'identification d'anticorps anti - hLA ainsi que la réalisation de cross -matchs sur 2 à 8 échantillons de sang.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: typage HLA et cross - match
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, de 40 à 350 échantillons par niveau répartis en 2 à 35 lots de 10 à 70 échantillons; 1 lot est un ensemble d'échantillons de typage hla-a, -b, -c, -dr, -dq et -DP identiques; 1 à 3…

… niveaux,— nombre de lots: pour une année d'opérations, le panel des lots (nombre de lots différents, caractéristiques) sera fixé par l'afssaps (Deeq).

… niveaux,

— nombre de lots: pour une année d'opérations, le panel des lots (nombre de lots différents, caractéristiques) sera fixé par l'afssaps (Deeq).

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: typage HLA et Maladies - tests compagnons
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: empreintes génétiques
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, 10 à 500 échantillons par niveau répartis en 1 à 5 lots de 10 à 100 échantillons; 1 lot est un ensemble d'échantillons présentant le même profil génétique pour les loci de la liste jointe (ci-dessous), 1 à 4…

… niveaux,— nombre de paramètres: chaque échantillon permettra d'établir une " empreinte génétique ". Dans la mesure du possible, l'innocuité des échantillons sera vérifiée.

… niveaux,

— nombre de paramètres: chaque échantillon permettra d'établir une " empreinte génétique ". Dans la mesure du possible, l'innocuité des échantillons sera vérifiée.

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: plombémie
Brève description:

Nombre d'échantillons: pour chaque opération, 50 à 200 échantillons par niveau, 1 à 4…

… niveaux;— nombre de paramètres: chaque échantillon, sang d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhb et Vhc) permettra la mesure de la plombémie.

… niveaux;

— nombre de paramètres: chaque échantillon, sang d'origine humaine (indemne d'infection vih, vhb et Vhc) permettra la mesure de la plombémie.

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: génétique moléculaire: mucoviscidose
Brève description:

— nombre d'échantillons: pour chaque opération, 10 à 200 échantillons par niveau; 1 à 3 niveaux. Un niveau peut être composé de plusieurs lots; un lot est un ensemble d'échantillons présentant les mêmes mutations…

… génétiques,— paramètres: chaque échantillon (Adn), d'origine humaine, permettra la recherche d'une ou plusieurs mutations du gène CFTR (voir liste en annexe 1).

… génétiques,

— paramètres: chaque échantillon (Adn), d'origine humaine, permettra la recherche d'une ou plusieurs mutations du gène CFTR (voir liste en annexe 1).

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: préparation de colis d'échantillons biologiques non congelés
Brève description:

De 10 à 4000 colis par campagne d'envoi pour environ une quarantaine de campagnes par an (0 à 8 campagnes par mois). Les dates des campagnes sont fixées par le calendrier établi par…

… l'agence.

… l'agence. A titre indicatif, le calendrier des campagnes d'envoi 2010 et 2011 est donné en annexe 3.

Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: préparation de colis d'échantillons biologiques congelés
Brève description:

De 10 à 500 colis par campagne d'envoi pour 1 à 4 campagnes par an. Les dates des campagnes sont fixées par le calendrier établi par l'agence.

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: expédition de colis d'échantillons biologiques non congelés
Brève description:

De 10 à 4000 colis par campagne d'envoi et environ une cinquantaine de campagnes par an (0 à 8 campagnes par mois).

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: expédition de colis d'échantillons biologiques congelés
Brève description: De 10 à 500 colis par campagne d'envoi et 1 à 4 campagnes par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Cnq
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ANSM 143/147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1) complétée, datée, signée par le candidat et revêtue du cachet du candidat;

— La déclaration du candidat (DC2) complétée, datée, signée par le candidat et revêtue du cachet du candidat,

— Un extrait de Kbis,

— Une attestation d'assurance.

Situation économique et financière:

Pourront être écartés:

— Les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations,certificats ou attestations demandés,

— Les candidats dont les garanties professionnelles apparaissent insuffisantes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 101 à 105 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de l'afssaps. Paiement par virement conformément au délai global de paiement de 30 jours de l'article 98 du code des marchés publics et selon les modalités de paiement définies au CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (cf la rubrique VI 3)
2. le prix (cf la rubrique VI 3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'administration et des finances
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cnq
Informations complémentaires

Lors de l'analyse des offres, les critères de choix des offres seront appréciés de la manière suivante:

— pour les lots 1 à 29 inclus concernant la fabrication des échantillons:

La valeur technique: pondération 60 %.elle se décompose comme suit:

— les garanties apportées par le candidat concernant les capacités techniques (liste du matériel) et certificats de qualité (10 %),

— la forme des échantillons proposée (10 %),

— le délai de fabrication (5 %),

— le taux de couverture des profils et niveaux d'échantillons (35 %).

Le prix: pondération 40 %.

A noter que nous acceptons les variantes qui pourront être proposées dans le BPU.

— pour les lots 30 et 31 relatifs à la préparation de colis:

La valeur technique de l'offre: description du matériel d'emballage: pondération 50 %.

Le prix de l'offre: pondération 50 %.

— pour les lots 32 et 33 relatifs à l'expédition de colis:

La valeur technique de l'offre: modalités de suivi des expéditions: pondération 50 %.

La méthodologie utilisée pour l'analyse des offres reçues est jointe en annexe 2 au présent règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de la lettre de rejet.

Référé précontractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la lettre de rejet.

Le recours contractuel doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la notification du marché.

Marché renouvelable

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être éventuellement reconduit 2 fois, pour une durée identique, sur décision expresse de l'ansm sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Source: OJS 2012/S 124-205436 (2012-06-27)

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