Fabrication d'articles de passementerie

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Fabrication d'articles de passementerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-23 Avis de marché
2013-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu dans les limites maximales mentionnées ci-dessous par lot et pour 2 ans: lot no 1: montant maximum = 668 896,32 EUR(s) HT; lot no 2: montant maximum = 209 030,10 EUR(s) HT; lot no 3: montant maximum = 75 250,84 EUR(s) (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Ema/Dcsca/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: Bcrm de Toulon - Cescof Antenne navale - BP 72 - marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340300
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des marchés de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. En cas de difficultés sur la plate-forme des achats de l'État (Place), une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407. Les courriels d'assistance (uniquement en cas d'indisponibilité de l'assistance téléphonique) sont également possibles à l'adresse: place.support@atexo.com les formats utilisés pour la transmission électronique ou l'envoi sur support électronique des plis (candidatures et offres) doivent être choisis dans un format largement disponible: Word 2003, Excel 2003, Powerpoint 2003, pdf, jpg, zip (7zip, etc.) ...; l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A défaut, le candidat choisit l'envoi papier. En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au 04 22 4365 89 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/an - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des marchés de l'état www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la place 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication d'articles de passementerie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication de " Jugulaires, attentes, insignes, écussons, pattes d'épaules et manchons, bandeaux, galons, rubans, parements, soutaches et étoiles"
Brève description:
Fabrication de " Jugulaires, attentes, insignes, écussons, pattes d'épaules et manchons, bandeaux, galons, rubans, parements, soutaches et étoiles".
Quantité ou étendue: Montant maximum sur 2 ans: 668 896,32 EUR(s) (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fabrication de "Jugulaire et bélières"
Brève description: Fabrication de "Jugulaire et bélières".
Quantité ou étendue: Montant maximum sur 2 ans: 209 030,10 EUR(s) (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fabrication de "Dragonnes"
Brève description: Fabrication de "Dragonnes".
Quantité ou étendue: Montant maximum sur 2 ans: 75 250,84 EUR(s) (HT).
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: HCP12011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest et Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent; déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou les documents suivants: - une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête; - le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation); -une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires du candidat doit être en rapport raisonnable avce le montant du marché et doit disposer d'un niveau de résultats garantissant sa capacité à prendre en charge ce marché de manière pérenne.
Capacité technique et professionnelle:
Pièces demandées à l'appui des candidatures pour les capacités techniques et professionnelles, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics: - présentation d'une liste des principales références, - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Cas particuliers: - pour les groupements de candidatures: une seule lettre de candidature est établie pour l'ensemble du groupement. Elle est signée soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour présenter ces entreprises. En revanche, chacun des membres du groupement doit fournir toutes les autres pièces du dossier candidature exigées ci-dessus. - Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique: pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient également prises en compte les capacités techniques de cet autre opérateur économique, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit et signé de l'opérateur économique de mettre ses capacités techniques à la disposition du candidat. - Les candidats en redressement judiciaire sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux. Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires propres du ministère de la Défense. Le régime des paiements (versements d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP. Le délai global de paiement est de trente (30) jours maximum. Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "Solidaire" ou "Conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (45)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof Antenne navale (Cescof/AN)
M. Ermeneux Jean-Francois
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71975&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/Ema/Dcsca/Cescof/Antenne navale du Cescof
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
M. Ermeneux Jean Francois
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP12011
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des marchés de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr. En cas de difficultés sur la plate-forme des achats de l'État (Place), une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407. Les courriels d'assistance (uniquement en cas d'indisponibilité de l'assistance téléphonique) sont également possibles à l'adresse: place.support@atexo.com les formats utilisés pour la transmission électronique ou l'envoi sur support électronique des plis (candidatures et offres) doivent être choisis dans un format largement disponible: Word 2003, Excel 2003, Powerpoint 2003, pdf, jpg, zip (7zip, etc.) ...; l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A défaut, le candidat choisit l'envoi papier. En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au 04 22 4365 89 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/an - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des marchés de l'état www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la place 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 207-340300 (2012-10-23)
Avis d'attribution de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon - Cescof Antenne navale - BP 72 - marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-113963
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340300
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Annonce nº225, BOAMP 208 B du 26.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-28 📅
Nom: Borrel Bouvard Arthaud
Adresse postale: ZI la Maladrerie
Commune postale: Chartre sur le Loir
Code postal: 72340
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.richard@b-b-a.fr 📧

2️⃣
Adresse postale: ZI La Maladrerie

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-27 📅
Nom: Carlhian
Adresse postale: 47 rue Maryse Bastié
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Courrier électronique: carlhian@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ermeneux Jean-François
Source: OJS 2013/S 069-113963 (2013-04-04)
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Fournisseurs:
Borrel Bouvard Arthaud Carlhian
Produits/services:
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