Le présent accord-cadre est multiattributaire. Il concerne la fabrication à titre exclusif, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux en plaqué or pour les besoins de la RMN-GP, ci-après dénommés "les bijoux". Le détail des prestations figure au CCTP. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder 4 ans. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bijoux
Quantité ou étendue:
“L'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité. Le montant prévisionnel annuel de l'accord-cadre est estimé à environ 80...”
Quantité ou étendue
L'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité. Le montant prévisionnel annuel de l'accord-cadre est estimé à environ 80 000 EUR (HT). Ce montant n'a qu'une valeur indicative.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bijoux📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des Musées Nationaux - RMN
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://rmn.e-marchespublics.com🌏
Courrier électronique: cecile.baconnier-pagezy@rmngp.fr📧
Téléphone: +33 140136265📞
Fax: +33 140134587 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-02 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-210518
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“Dce téléchargeable sur www.e-marchespublics.com. Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les...”
Dce téléchargeable sur www.e-marchespublics.com. Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les offres seront remises avant le 4.9.2012 12:00. Les offres seront remises par pli recommandé avec accusé réception, ou par porteur contre récépissé, à l'adresse suivante: Réunion des musées nationaux et du grand palais direction des achats charlotte fourcade 254 256 rue de Bercy 75577 Paris Cedex 12, FRANCE.
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Source: OJS 2012/S 127-210518 (2012-07-02)
Informations complémentaires (2012-08-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date limite de soumission: 2012-09-28 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-268992
Se réfère à l'avis: 2012/S 127-210518
Numéro JO-S: 162
Source: OJS 2012/S 162-268992 (2012-08-21)
Avis d'attribution de marché (2012-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des Musées nationaux Gd Palais
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 240-394815
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires