Exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de rafraîchissement de l'université de La Rochelle (prestations P1 et P2)

Université de la Rochelle

Exploitation et conduite des installations (détail dans le DCE): de chauffage, de ventilation, de Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC), d'eau chaude sanitaire (ECS), de climatisation/rafraichissement d'air d'air comprimé, d'un groupe électrogène. - des prestations de type P1 - des prestations de type P2 Marché à comptage de chaleur (MC), d'une durée de 5 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-13 Avis de marché
2012-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites de chauffage
Quantité ou étendue: Marché ordinaire unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de La Rochelle
Adresse postale: service des marchés publics, 23 avenue Albert Einstein, Cedex 9
Code postal: 17071
Commune postale: La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123879
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation et conduite des installations (détail dans le DCE): de chauffage, de ventilation, de Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC), d'eau chaude sanitaire (ECS), de climatisation/rafraichissement d'air d'air comprimé, d'un groupe électrogène. - des prestations de type P1 - des prestations de type P2 Marché à comptage de chaleur (MC), d'une durée de 5 ans.
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Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP).
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Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 12AOO15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université de La Rochelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière: Voir DCE.
Capacité technique et professionnelle:
Voir DCE. Voir DCE. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financements propres. Le mode de règlement est le virement bancaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Professionnels agréés chauffage, ventilation, rafraîchissement et climatisation, selon dispositions règlementaires applicables. La preuve de la qualification requise pourra etre apportée par tout moyen.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président de l'université
Nom: Université de La Rochelle
Téléphone: +33 546459114 📞
Courrier électronique: marches-publics@univ-lr.fr 📧
Fax: +33 546449376 📠
Nom: Université de la Rochelle
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AOO15
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 avril 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 075-123879 (2012-04-13)
Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 829 841,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, 23 avenue Albert Einstein Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 188-308844
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123879
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 208, BOAMP 76 A. Annonce no 210, BOAMP 76 B du 18.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de La Rochelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (35)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Missenard-Quint B
Adresse postale: ZI rue Henri Becquerel
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.larochelle@missenard-quint.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président de l'Université

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Nom: Comité consultatif inter-régional
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: pour le règlement amiable des marchés publics, 4 esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 188-308844 (2012-09-27)
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