Exploitation des installations de chauffage, climatisation, traitement d'air du CHIFSR (site principal Bonnet, Saint Raphael et Puget sur Argens) contrat "P2"

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 1.
Détails: marché à lot unique ayant pour objet la conduite (sans astreinte), la surveillance, le réglage, le nettoyage, l'entretien courant et les menus réparations des différents matériels, mais aussi le remplacement des petites fournitures dans les limites fixées au marché (P2).
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot/tranche ne sera acceptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Missenard Quint

Qui ?

• CHI de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-11	Avis de marché
2012-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:

Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en euros HT:Minimum (voir acte d'engagement); maximum liquidé par application sur montant minimum d'un coefficient multiplicateur de 1,75 (minimum: montant valorisé de la maintenance forfaitaire annuelle du titulaire, maximum: montant valorisé par bons de commandes de fournitures et/ou prestations hors forfait) (voir détails au CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chi de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-185847
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur. Www.achat-hopital.com puis "salle des marchés", — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés. Visite préalable du(es) site(s) obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 1.

Détails: marché à lot unique ayant pour objet la conduite (sans astreinte), la surveillance, le réglage, le nettoyage, l'entretien courant et les menus réparations des différents matériels, mais aussi le remplacement des petites fournitures dans les limites fixées au marché (P2).

En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Aucune réponse pour une fraction de lot/tranche ne sera acceptée.

Quantité ou étendue:

Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en euros HT:

Minimum (voir acte d'engagement); maximum liquidé par application sur montant minimum d'un coefficient multiplicateur de 1,75 (minimum: montant valorisé de la maintenance forfaitaire annuelle du titulaire, maximum: montant valorisé par bons de commandes de fournitures et/ou prestations hors forfait) (voir détails au CCTP).

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: SM 2012/452/AM/CD DU 11/06/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:

— une lettre de candidature (Formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Formulaire DC2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.

Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— certificats de qualifications professionnelles,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Dc7 ou équivalent).

Situation économique et financière: Voir supra bloc III.2.1.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir supra bloc III.2.1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement et classe 2 investissement.

Paiement: trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service
marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Renseignements techniques
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR) direction des services logistiques services techniques. Correspondant technique: Alain Brunet: brunet-a@chi-frejus-saint-raphael.fr Gael Millon: millon-g@chi-frejus-saint-raphael.fr tél.: +33 494402118 ou 2153 240 avenue de Saint-Lambert
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=348337&portail=true 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2012/452/AM/CD DU 11/06/2012
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:

— téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur. Www.achat-hopital.com puis "salle des marchés",

— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.

Visite préalable du(es) site(s) obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit:
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2012/S 112-185847 (2012-06-11)

Avis d'attribution de marché (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 773 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-290093
Se réfère à l'avis: 2012/S 112-185847
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Annonce no 210, BOAMP 113 A du 14.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-16 📅
Nom: Missenard Quint
Commune postale: Cagnes sur Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FR 70 268 300 241
Contact
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Source: OJS 2012/S 176-290093 (2012-09-11)

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