Exploitation des déchèteries et collecte du verre en PAV
Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Les différents lots régissent les modalités de l'enlèvement et du transport vers les lieux autorisés de récupération ou d'élimination des produits déposés et triés dans les déchèteries et points d'apports volontaires verre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-27 | Avis de marché |
| 2012-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Se référer à la description des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes, BP 59409
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valleedeclisson.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@valleedeclisson.fr 📧
Téléphone: +33 240547515 📞
Fax: +33 240547516 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066988
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: gravats
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ferrailles
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cartons
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traitement, valorisation des déchets verts
Brève description: Transport, broyage, criblage des déchets verts.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: tout venant
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: DDM et DEEE
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: bois
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: verre
Brève description: Collecte, stockage et rechargement du verre.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 19 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Autres conditions particulières: Précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Vallée de Clisson + profil acheteur
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2012/S 041-066988 (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Se référer à la description des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes, BP 59409
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valleedeclisson.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@valleedeclisson.fr 📧
Téléphone: +33 240547515 📞
Fax: +33 240547516 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066988
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les différents lots régissent les modalités de l'enlèvement et du transport vers les lieux autorisés de récupération ou d'élimination des produits déposés et triés dans les déchèteries et points d'apports volontaires verre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gravats
Brève description:
Location, évacuation et traitement des déchets.Option: tri des gravats.
Location, évacuation et traitement des déchets.
Option: tri des gravats.
Intitulé du lot: ferrailles
Brève description:
Location, évacuation et traitement des déchets.Offre de base: conteneur.Variante: conteneur fermé.
Offre de base: conteneur.
Variante: conteneur fermé.
Intitulé du lot: cartons
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traitement, valorisation des déchets verts
Brève description: Transport, broyage, criblage des déchets verts.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: tout venant
Brève description:
Location, évacuation et traitement des déchets.Option: tri des films plastiques.
Option: tri des films plastiques.
Intitulé du lot: DDM et DEEE
Brève description:
Location, évacuation et traitement des déchets.Option: huiles de friture.
Option: huiles de friture.
Intitulé du lot: bois
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: verre
Brève description: Collecte, stockage et rechargement du verre.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Options pour les lots suivants:
Lot 1 - gravats: tri des gravats;
Lot 5 - tout venant: tri des films plastiques;
Lot 6 - DDM et DEEE: huiles de friture.
Durée de l'accord: 19 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Autres conditions particulières: Précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Vallée de Clisson + profil acheteur
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2012/S 041-066988 (2012-02-27)
Avis d'attribution de marché (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 252 128,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de cnes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes - BP 59409
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-155006
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-066988
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Destination des déchets (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-17 📅
Nom: Charier DV
Adresse postale: ZA des Métairies
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atlantic Métal
Adresse postale: 12 ZI du Bois Imbert
Commune postale: La Ferrière
Code postal: 85280
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-24 📅
Nom: Brangeon Environnement
Adresse postale: route de Montjean
Commune postale: La Pommeraye
Code postal: 49620
4️⃣
5️⃣
Nom: Brangeon environnement
6️⃣
Nom: Snam
Adresse postale: ZI Saint Florent, route du Sud
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
7️⃣
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2012/S 094-155006 (2012-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 252 128,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de cnes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes - BP 59409
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-155006
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-066988
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Annonce no35, BOAMP 43 A du 1.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Destination des déchets (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-17 📅
Nom: Charier DV
Adresse postale: ZA des Métairies
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atlantic Métal
Adresse postale: 12 ZI du Bois Imbert
Commune postale: La Ferrière
Code postal: 85280
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-24 📅
Nom: Brangeon Environnement
Adresse postale: route de Montjean
Commune postale: La Pommeraye
Code postal: 49620
4️⃣
5️⃣
Nom: Brangeon environnement
6️⃣
Nom: Snam
Adresse postale: ZI Saint Florent, route du Sud
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
7️⃣
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2012/S 094-155006 (2012-05-15)
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