Exécution de services spéciaux de transport scolaire sur le Département de la Lozère
Département de la Lozère
Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autocars Gaiffier
- • Cars André Thierry
- • Cevennes Transports
- • Le lot 5: Service no 582: Champagnac - Lachamp Type de service: Primaire a été déclaré sans suite
- • SARL Seyt - Lozère Tourisme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-21 | Avis de marché |
| 2012-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-197549
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Service n° 720: Chanteruejols-Marvejols type de service: primaire.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service n° 1273: Les Bondons-Florac type de service: primaire.
Numéro du lot: 4
Brève description: Service n° 1411: La Fare - Saint-Germain-de-Calberte type de service: primaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Service n° 582: Champagnac-Lachamp type de service: primaire.
Numéro de référence: 12smpc56
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Age du véhicule % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12smpc56
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 119-197549 (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-197549
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/ Marché à bons de commande délai d'exécution: le délai d'exécution du marché part à compter de sa notification. Cependant le début d'exécution des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée 2012/2013. Durée du marché: pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans. Pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 5 ans. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de jugement des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles adresse pour renseignements d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises: service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère 2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende (sur place) BP 141 - 48004 Mende Cedex 04 (par courrier) tél.: +33 466496654 - fax: +33 466492786 - courriel: dag-marches@cg48.fr le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE: 21.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Service n° 230: Paulhac-en-Margeride - Le Malzieu Ville type de service: primaire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Service n° 720: Chanteruejols-Marvejols type de service: primaire.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service n° 1273: Les Bondons-Florac type de service: primaire.
Numéro du lot: 4
Brève description: Service n° 1411: La Fare - Saint-Germain-de-Calberte type de service: primaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Service n° 582: Champagnac-Lachamp type de service: primaire.
Numéro de référence: 12smpc56
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Dénomination sociale, adresse et forme juridique du candidat. Nom de la personne ayant le pouvoir d'engager la société.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le certificat de capacité professionnelle et, la licence de transport communautaire pour les transporteurs professionnels le certificat de capacité pour les taxis le permis de conduire pour les particuliers la photocopie du certificat d'immatriculation et de l'attestation d'aménagement (pour les autocars).
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé dans le cadre du budget de la collectivité. Délai global de paiement: 30 jours. Prix forfaitaire journalier, révisable annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Age du véhicule % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12smpc56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/ Marché à bons de commande délai d'exécution: le délai d'exécution du marché part à compter de sa notification. Cependant le début d'exécution des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée 2012/2013. Durée du marché: pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans. Pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 5 ans. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de jugement des candidatures:
Afficher plus
— garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles adresse pour renseignements d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises: service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère 2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende (sur place) BP 141 - 48004 Mende Cedex 04 (par courrier) tél.: +33 466496654 - fax: +33 466492786 - courriel: dag-marches@cg48.fr le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE: 21.6.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 119-197549 (2012-06-21)
Avis d'attribution de marché (2012-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305428
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-197549
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Age du véhicule (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: SARL Seyt - Lozère Tourisme
Adresse postale: ZA Route du Malzieu
Commune postale: St Chely
Code postal: 48200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Autocars Gaiffier
Adresse postale: ZA du Géant
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
3️⃣
Nom: Cevennes Transports
Adresse postale: Le Plo
Commune postale: Ispagnac
Code postal: 48320
4️⃣
Nom: Cars Andre Thierry
Adresse postale: Lieu dit Chapieu
Commune postale: St Michel de Deze
Code postal: 48160
5️⃣
Nom: Le lot 5: Service no 582: Champagnac - Lachamp Type de service: Primaire a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 186-305428 (2012-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305428
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-197549
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/. Date d'envoi de l'avis de publicité initial au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012 Référence JOUE: annonce publiée le 23.6.2012 2012/S119-197549. Référence BOAMP: annonce publiée le 26.6.2012 - BOAMP no 20120121 B, Annonce no 212. La publication n'a pas fait l'objet d'une publication rectificative. Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Lot no 1: Date de signature du marché: 27.8.2012. Date de notification du marché: 29.8.2012. Prix forfaitaire journalier (PFJ) notifié: 96,06 EUR (TTC). Lot no 2: Date de signature du marché: 27.8.2012. Date de notification du marché: 30.8.2012. Prix forfaitaire journalier (PFJ) notifié: 106,57 EUR (TTC). Lot no 3: Date de signature du marché: 27.8.2012. Date de notification du marché: 29.8.2012. Prix forfaitaire journalier (PFJ) notifié: 70,62 EUR (TTC). Lot no 4: Date de signature du marché: 27.8.2012. Date de notification du marché: 29.8.2012. Prix forfaitaire journalier (PFJ) notifié: 71,26 EUR (TTC).
Annonce no 212, BOAMP 121 B du 26.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Age du véhicule (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: SARL Seyt - Lozère Tourisme
Adresse postale: ZA Route du Malzieu
Commune postale: St Chely
Code postal: 48200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Autocars Gaiffier
Adresse postale: ZA du Géant
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
3️⃣
Nom: Cevennes Transports
Adresse postale: Le Plo
Commune postale: Ispagnac
Code postal: 48320
4️⃣
Nom: Cars Andre Thierry
Adresse postale: Lieu dit Chapieu
Commune postale: St Michel de Deze
Code postal: 48160
5️⃣
Nom: Le lot 5: Service no 582: Champagnac - Lachamp Type de service: Primaire a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 186-305428 (2012-09-25)
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