Examens extérieurs de biologie médicale et d'anatomo-cytopathologie

Centre hospitalier de la Dracénie

La présente consultation définit la réalisation de différents examens de biologie médicale et d'anatomo-cytopathologie par des prestataires extérieurs au profit du Centre hospitalier de la Dracénie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de la Dracénie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services prestés par les laboratoires médicaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-10	Avis de marché
2012-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les laboratoires médicaux
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Dracénie
Adresse postale: route de Montferrat, BP 249
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260869
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: microbiologie et Typages HLA
Brève description:

Présentation thématique: Lot 1 Bactériologie Identification et antibiogrammes des myco-bactéries par méthode rapide diagnostic bactériologique et virologique par PCR Herpès Chlamydiae cmv bk bactériologie prélèvements environnement recherche de legionella par technique agréée norme AFNOR marqueurs du VIH Western Blot 1, 2 Ag P24 marqueurs lymphocytaires du VIH biologie moléculaire: détemination du génome HIV hépatites biologie moléculaire:evaluation quantitative Charges virales HIV hépatite C antiprotéase typages tissulaires HLA B27 antigènes hla a, b, c antigènes hla dr, dq.

Quantité ou étendue: Minimum 145 000,00 EUR maximum 240 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: normes et agréments d'usage. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: biologie spécialisée
Brève description:

Présentation thématique: lot 2 sérologie bactérienne parasitaire virale auto-anticorps allergologie ige totale ige spécifiques igg spécifiques protéines immuno électrophorèse sérum immuno électrophorèse urines immuno fixation urinaire profil protéique LCR bilans thromboses protéines C protéines S facteur VDE leyden mutation de la prothrombine résistance à la protéine C activée AC antiphospholipide AC anti BETA2 GP1 homocystéine enzymes érythrocytaires hèmostase cofacteurs voie endogéne marqueurs tumoraux CA 15-3 CA 12-5 NSE SCC chimie spécialisée hormonologie sanguine hormonologie urinaire vitamines caryotypes constitutionnels caryotypes médullaires dépistage trisomie 21 immuno-phénotypage lymphocytaire dans le sang et la moelle (hémopathie).

Quantité ou étendue: Minimum 185 000,00 EUR maximum 275 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Normes et agréments d'usage .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: anatomo-Pathologie
Brève description: Présentation thématique: Lot 3 Anatomo-Pathologie.
Quantité ou étendue: Minimum 95 000,00 EUR maximum 110 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 212ECO03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Draguignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Déclenchement après vérification et application effective du service. Service fait.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur, Jean-Christophe Rousseau
Nom: Centre hospitalier de la Dracénie
Adresse postale: cellule marchés publics, route de Montferrat
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Point de contact: Patick AUDOIN
Téléphone: +33 494605879 📞
Fax: +33 494605148 📠
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 212ECO03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 156-260869 (2012-08-10)

Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 625 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001510
Se réfère à l'avis: 2012/S 156-260869
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Annonce no334, B.O.A.M.P. 156 B du 14.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Draguignan

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (Qualité, prestations associées EPU, Audit) (40)
3. Moyens de dématérialisation de la commande (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-03 📅
Nom: Laboratoire Biomnis
Adresse postale: 17 -19 avenue Tony Garnier BP 7322
Commune postale: Lyon
Code postal: 69357
Courrier électronique: commercial@biomnis.com 📧

2️⃣
Nom: Laboratoire cerba
Adresse postale: ZI Les Béthunes rue de l'Equerre
Commune postale: Saint Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Courrier électronique: lab@lab-cerba.com 📧

3️⃣
Nom: Medipath Selarl
Adresse postale: 263 Via Nova Pôle d'excellence Jean Louis
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur, Jean-Christophe Rousseau

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2013/S 002-001510 (2012-12-28)

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