Examens d'anatomie et de cytologie pathologiques (ACP) et analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 2.
Détails: - lot 1: examens d'anatomie et de cytologie pathologiques.
— lot 2: analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière (collecte, transferts entre EPS, analyses et intégration directe des résultats sous forme image).
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Décomposition en tranche: sans objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biomnis
• Medipath

Qui ?

• CHI de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services prestés par les laboratoires médicaux

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-22	Avis de marché
2012-06-19	Informations complémentaires
2012-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les laboratoires médicaux
Quantité ou étendue:

Marché(S) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes minimum et maximum en nombre d'actes pour 12 mois:Lot 1: Minimum 2000 (Lettre clef FRU 400 000) Maximum 6000 (Lettre clef FRU 1 000 000);Lot 2: Minimum 6000 (Lettre clef B 600 000) Maximum 12000 (Lettre clef B 1 200 000);Dans le cas où la période d'exécution du marché serait inférieure à un an, les minimum et maximum ci-dessus seraient interprétés prorata temporis. (voir détails au CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163551
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur, — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des Marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 2.

Détails: - lot 1: examens d'anatomie et de cytologie pathologiques.

— lot 2: analyses spécialisées de laboratoire et analyses d'hygiène hospitalière (collecte, transferts entre EPS, analyses et intégration directe des résultats sous forme image).

En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Décomposition en tranche: sans objet.

Quantité ou étendue:

Marché(S) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes minimum et maximum en nombre d'actes pour 12 mois:

Lot 1: Minimum 2000 (Lettre clef FRU 400 000) Maximum 6000 (Lettre clef FRU 1 000 000);

Lot 2: Minimum 6000 (Lettre clef B 600 000) Maximum 12000 (Lettre clef B 1 200 000);

Dans le cas où la période d'exécution du marché serait inférieure à un an, les minimum et maximum ci-dessus seraient interprétés prorata temporis. (voir détails au CCTP).

Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: SM 2012/399/AM/CD du 22 mai 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:

— une lettre de candidature (Formulaire DC1) et une déclaration du candidat (Formulaire Dc2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.

Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— certificats de qualifications professionnelles,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC7 ou équivalent).

Situation économique et financière: Voir bloc Iii.2.1).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir bloc Iii.2.1).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.

Paiement: Trésorier Principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix sous la forme d'une remise sur la lettre clef (30)
3. Délai d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Renseignements techniques
Adresse postale: centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR) direction des affaires financières / service de biologie support de la dépense Lot 1: service de biologie pour le compte du pôle médico-chirurgical; lot 2: service de biologie Correspondant technique: lot 1 Pour le compte du Pôle médico-chirurgical Mme David Rubin chef de service de biologie; lot 2 service de biologie, Mme David Rubin, chef de service de biologie, tél: lot 1: +33 494402026, lot 2: +33 494402026, 240 avenue de Saint-Lambert
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=347129&portail=true 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2012/399/AM/CD du 22 mai 2012
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:

— téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur,

— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des Marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2012/S 098-163551 (2012-05-22)

Informations complémentaires (2012-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-195690
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163551
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2012/S 119-195690 (2012-06-19)

Avis d'attribution de marché (2012-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 362 716 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-370047
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Annonce n° 282, BOAMP 100 B du 25.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-13 📅
Nom: Medipath
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Biomnis
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69357
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Source: OJS 2012/S 225-370047 (2012-11-19)

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