Études géotechniques (2012 - 2015)
Communauté d'agglomération du Choletais
Le marché a pour objet la réalisation de sondages et d'études géotechniques relatifs aux opérations conduites sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Appel d'offres ouvert européen après infructueux.
Le marché est un marché à bons de commande avec minimum sans maximum, passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse chaque année, pour une durée maximale de 4 ans.
Les délais des prestations " non urgentes " pourront être exécutés dans un délai minimum de 15 jours et maximum de 6 semaines, pour les prestations " urgentes " entre un délai minimum de 5 jours et maximum de 15 jours. Les bons de commande indiquent le délai d'exécution des prestations.
Les prestations sont susceptibles de varier par période de la manière suivante:
— Montant minimum annuel: 17 940 EUR TTC.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-13 | Avis de marché |
| 2012-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-227316
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: CAC12S0021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC12S0021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 136-227316 (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-227316
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier) à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Choletais - hôtel d'agglomération - service marchés-contrats - rue Saint Bonaventure - BP 62111- 49321 Cholet Cedex, FRANCE.
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GJLbUYNWE4.
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac12s0021.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de sondages et d'études géotechniques relatifs aux opérations conduites sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Appel d'offres ouvert européen après infructueux.
Le marché est un marché à bons de commande avec minimum sans maximum, passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse chaque année, pour une durée maximale de 4 ans.
Les délais des prestations " non urgentes " pourront être exécutés dans un délai minimum de 15 jours et maximum de 6 semaines, pour les prestations " urgentes " entre un délai minimum de 5 jours et maximum de 15 jours. Les bons de commande indiquent le délai d'exécution des prestations.
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Les prestations sont susceptibles de varier par période de la manière suivante:
— Montant minimum annuel: 17 940 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation. Capacités techniques et professionnelles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire. Pas de possibilité de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget principal et annexes selon projets); délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui; Forme des prix: unitaires et révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme imposée, si groupement conjoint, mandataire solidaire des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC12S0021
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier) à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Choletais - hôtel d'agglomération - service marchés-contrats - rue Saint Bonaventure - BP 62111- 49321 Cholet Cedex, FRANCE.
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Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GJLbUYNWE4.
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac12s0021.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 136-227316 (2012-07-13)
Avis d'attribution de marché (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384321
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-227316
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence des dispositions prises pour l'exécution des prestations (40)
2. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: ECR Environnement
Adresse postale: ZA du Taillis, 5 rue des Clairières
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 234-384321 (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384321
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-227316
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 13.7.2012 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics, au Journal officiel de l'Union européenne, au Courrier de l'Ouest, à Ouest Marchés (site Internet) et au moniteur des travaux publics (site Internet).
Annonce n° 266, BOAMP 137 A.Annonce n° 422, BOAMP 137 B du 18.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence des dispositions prises pour l'exécution des prestations (40)
2. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: ECR Environnement
Adresse postale: ZA du Taillis, 5 rue des Clairières
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 234-384321 (2012-11-30)
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