Étude, réalisation et montage sur site des auxiliaires de la boucle sodium Pemdyn (pompe électro-magnétique)

CEA-centre de Cadarache

Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le CEA confie au titulaire, qui accepte, l’étude, la réalisation et le montage sur site des auxiliaires sodium de la boucle d’essais Pemdyn permettant de tester des dispositifs expérimentaux mettant en œuvre du sodium liquide.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-24 Avis de marché
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réservoirs de stockage
Quantité ou étendue:
Dans le cadre des réacteurs de quatrième génération, et plus particulièrement du prototype au sodium Astrid, le CEA a en charge le développement d’une pompe électromagnétique à fort débit dédiée au secondaire.La boucle sodium Pemdyn est composée d’un circuit d’essais (hors prestation du présent cahier des charges), intégrant une pompe électromagnétique (PEM) à grandes vitesses (7 m/s) et une section d’essais dynamiques destinée à des essais génériques dont ceux relatifs au test de débitmètres et des différents auxiliaires sodium raccordés au circuit d’essais.La prestation comprend notamment:— les études des différents auxiliaires incluant notamment l’étude d’implantation de l’ensemble des auxiliaires sodium:—— le réservoir de stockage et ses différentes connexions relatives à l’instrumentation et à l’exploitation du circuit sodium,—— les 5 grandes lignes sodium:——— la ligne de remplissage,——— la ligne de purification sur stockage,——— la ligne d’équilibrage des capacités sodium (réservoir expansion sur le circuit d’essais PEM et le réservoir de stockage) et de surverse du réservoir d’expansion vers le réservoir de stockage,——— la ligne de vidange rapide,——— la ligne de circulation / purification et vidange normale (LNa05-01 et LNa05-02) de la boucle sodium complète,— la fabrication et le raccordement sur le circuit du filtre à vapeur de sodium,— les dossiers de fabrication et de construction de l’ensemble des éléments,— les dossiers réglementaires et les vérifications par un organisme de contrôle agréé,— les essais en usine,— le transport,— le montage sur site des éléments avec les autres composants fournis par le CEA,— les essais sur site,— la réception.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réservoirs de stockage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA-Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC - bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Courrier électronique: eve-mary.ries@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253767 📞
Fax: +33 442257766 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066546
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide). 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum. 2. Conditions d’utilisation et pré-requis techniques: Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d’offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Où obtenir un certificat électronique? Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des autorités de certification qui les émettent. La liste des autorités de certification référencées par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la direction générale de la modernisation de l'état. Pour tout problème, vous pouvez contacter: Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache (sous réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service commercial, bâtiment 122, en 2 exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N°B12-072-EMR. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à: CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du référentiel du conseil et des analyses - DAPS/SRCA – Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le CEA confie au titulaire, qui accepte, l’étude, la réalisation et le montage sur site des auxiliaires sodium de la boucle d’essais Pemdyn permettant de tester des dispositifs expérimentaux mettant en œuvre du sodium liquide.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Dans le cadre des réacteurs de quatrième génération, et plus particulièrement du prototype au sodium Astrid, le CEA a en charge le développement d’une pompe électromagnétique à fort débit dédiée au secondaire.
La boucle sodium Pemdyn est composée d’un circuit d’essais (hors prestation du présent cahier des charges), intégrant une pompe électromagnétique (PEM) à grandes vitesses (7 m/s) et une section d’essais dynamiques destinée à des essais génériques dont ceux relatifs au test de débitmètres et des différents auxiliaires sodium raccordés au circuit d’essais.
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La prestation comprend notamment:
— les études des différents auxiliaires incluant notamment l’étude d’implantation de l’ensemble des auxiliaires sodium:
—— le réservoir de stockage et ses différentes connexions relatives à l’instrumentation et à l’exploitation du circuit sodium,
—— les 5 grandes lignes sodium:
——— la ligne de remplissage,
——— la ligne de purification sur stockage,
——— la ligne d’équilibrage des capacités sodium (réservoir expansion sur le circuit d’essais PEM et le réservoir de stockage) et de surverse du réservoir d’expansion vers le réservoir de stockage,
——— la ligne de vidange rapide,
——— la ligne de circulation / purification et vidange normale (LNa05-01 et LNa05-02) de la boucle sodium complète,
— la fabrication et le raccordement sur le circuit du filtre à vapeur de sodium,
— les dossiers de fabrication et de construction de l’ensemble des éléments,
— les dossiers réglementaires et les vérifications par un organisme de contrôle agréé,
— les essais en usine,
— le transport,
— le montage sur site des éléments avec les autres composants fournis par le CEA,
— les essais sur site,
— la réception.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: B12-072-EMR
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA38
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA-Cadarache.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances:
Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;
En cas de groupement d’entreprises, le candidat devra fournir une lettre d’habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement suivants:
— capacité administrative, juridique et financière,
— capacité professionnelle au travers notamment, des compétences et des références dans le domaine concerné,de l'organisation, la sécurité et la qualité.
Situation économique et financière:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années,
— une déclaration du chiffre d’affaires réalisé avec le CEA au cours des 3 dernières années,
— les attestations d'assurance civiles et professionnelles en cours de validité, couvrant le montant annuel du ou des lots considérés.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates doivent justifier qu’elles disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché.
Documents à fournir:
— une plaquette de présentation de l’entreprise décrivant:
—— les moyens humains de l’entreprise et l’organigramme associé (effectifs moyens et d’encadrement),
—— les moyens matériels de l’entreprise (dont logiciels pour CAO, équipements...),
— un descriptif du plan Qualité / Sécurité / Environnement:
—— la certification ISO 9001,
—— la certification ISO 14001.
Ou, à défaut, un plan décrivant les démarches QSE mises en oeuvre par le candidat, avec un engagement écrit et signé de la personne habilitée à engager l’entreprise.
— les statistiques de l’entreprise en matière de sécurité.
Au cours des 3 dernières années précisant:
—— les taux de fréquence,
—— les taux de gravité,
— un dossier détaillé des références similaires (fournitures), dans le domaine concerné, réalisées au cours des 3 dernières années précisant les lieux, les dates, les prestations effectuées et les montants correspondants mentionnant notamment les prestations dans le domaine du risque chimique de type sodium et intégration des contraintes de temperatures et de pression.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Modalités de financement: Budget propre de l’établissement public,
— Modalités de paiement: Règlement à 30 jours, fin de mois, à compter de la date d’émission de la facture correspondante,
— Caractères des prix: Les prix sont forfaitaires et fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
Pour l’attribution du marché, le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir impérativement une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eve-Mary Ries

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B12-072-EMR
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide).
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d’utilisation et pré-requis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d’offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Où obtenir un certificat électronique?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des autorités de certification qui les émettent. La liste des autorités de certification référencées par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la direction générale de la modernisation de l'état.
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Pour tout problème, vous pouvez contacter:
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache (sous réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service commercial, bâtiment 122, en 2 exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N°B12-072-EMR.
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En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à:
CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du référentiel du conseil et des analyses - DAPS/SRCA – Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.
Fax +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2012/S 041-066546 (2012-02-24)
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Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Citernes Réservoirs de stockage