Etude, réalisation et installation d'un système de pompes à vide poussé avec sa supervision destinées aux cavités du projet XFEL ainsi que des prestations de maintenance

CEA/Saclay

Le marché inclut les prestations d'étude, de réalisation et d'installation d'un système de pompes ultravides avec supervision destinées aux cavités du projet XFEL, la maintenance préventive et corrective du système de pompes ultravides.
Le marché se compose de tranches ferme et optionnelle.
La tranche ferme est constituée de prestations forfaitaires et inclut la fourniture de:
— 2 pompes turbo moléculaires (PTM) et son jeu de vannes, tuyaux et gauges de pression,
— 6 ensembles BOX incluant les vannes et accessoires dans la trappe d'accès aux utilités,
— 3 groupes de pompages sec, détecteurs de fuite et leur jeu de vannes (GDP),
— 1 automatisme de pilotage (AUT),
— 1 écran ou pupitre de contrôles et indicateurs déportés au poste de travail (IHM).
Cette fourniture inclut les prestations suivantes:
— les études,
— l'approvisionnement, la fabrication et les contrôles en usine,
— l'emballage, la livraison (assurances incluses) jusqu'au CEA/ Saclay,
— le montage et l'installation sur site,
— les contrôles et essais sur site,
— la qualification des équipements,
— la formation des opérateurs du CEA de Saclay,
— la fourniture de livrables.
La tranche optionnelle est décrite au 2.2.2 infra.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-09 Avis de marché
2012-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes à vide
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes à vide 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DSM-UCF, service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: corinne.gombault@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169086722 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-046759
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci avant. Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Les réponses devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / BMAT, PC 98, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention "Aapc/12b1531 -pompes / cg". Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plate-forme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché inclut les prestations d'étude, de réalisation et d'installation d'un système de pompes ultravides avec supervision destinées aux cavités du projet XFEL, la maintenance préventive et corrective du système de pompes ultravides.
Le marché se compose de tranches ferme et optionnelle.
La tranche ferme est constituée de prestations forfaitaires et inclut la fourniture de:
— 2 pompes turbo moléculaires (PTM) et son jeu de vannes, tuyaux et gauges de pression,
— 6 ensembles BOX incluant les vannes et accessoires dans la trappe d'accès aux utilités,
— 3 groupes de pompages sec, détecteurs de fuite et leur jeu de vannes (GDP),
— 1 automatisme de pilotage (AUT),
— 1 écran ou pupitre de contrôles et indicateurs déportés au poste de travail (IHM).
Cette fourniture inclut les prestations suivantes:
— les études,
— l'approvisionnement, la fabrication et les contrôles en usine,
— l'emballage, la livraison (assurances incluses) jusqu'au CEA/ Saclay,
— le montage et l'installation sur site,
— les contrôles et essais sur site,
— la qualification des équipements,
— la formation des opérateurs du CEA de Saclay,
— la fourniture de livrables.
La tranche optionnelle est décrite au 2.2.2 infra.
Description des options:
— option n° 1: 1 pompe turbo-moléculaire identique à celles fournies dans le cadre de la tranche ferme (chapitre 2 du marché),
— Option n° 2: 1 groupe de pompage sec, détecteurs de fuite et leur jeu de vannes identique à celles fournies dans le cadre de la tranche ferme (chapitre 2 du marché),
— option n° 3: un nettoyage et le conditionnement pour ISO4 (chapitre 2 du marché),
— option n° 4: une première année d'exécution de prestations de maintenance préventive à partir de la date de réception provisoire du système (chapitre 3 du marché),
— option n° 5: une 2ème année d'exécution de prestations de maintenance préventive, ainsi que les interventions au titre de la maintenance corrective pendant une année suivant la fin de la période de garantie (chapitre 3 du marché).
Durée de l'accord: 29 mois
Numéro de référence: 12B1531-CG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine du vide poussé, de l'automatisme et de la maintenance d'installations similaires.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception provisoire. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception provisoire, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception provisoire.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Corinne Gombault
Adresse du profil d'acheteur: https://www.avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: Cea
Adresse postale: Dsm/irfu/sacm
Point de contact: M. Stéphane Berry
Téléphone: +33 169081669 📞
Courrier électronique: stephane.berrry@cea.fr 📧
Fax: +33 169086442 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12B1531-CG
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci avant.
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Les réponses devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / BMAT, PC 98, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention "Aapc/12b1531 -pompes / cg".
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plate-forme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2012/S 029-046759 (2012-02-09)
Avis d'attribution de marché (2012-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea/Saclay
Adresse postale: Cea/Saclay DSM-UCF- service commercial bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-303573
Se réfère à l'avis: 2012/S 29-046759
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Annonce no309, BOAMP 31 B du 14.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cea/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-20 📅
Nom: 40-30
Adresse postale: 29 rue de la Tuilerie
Commune postale: Seyssiinet Cedex
Code postal: 38176
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 bd du Palais
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2 bd du Palais
Source: OJS 2012/S 185-303573 (2012-09-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines industrielles Machines de production et... Pompes et compresseurs Pompes Pompes centrifuges et élévateurs à liquides Pompes à vide