Etude et réalisation de la partie mécanique d'un banc de spectrométrie gamma en cellule des eléments irradiés

CEA Marcoule

Etude et réalisation de la partie mécanique d'un banc de spectrométrie gamma en cellule des eléments irradiés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-03 Avis de marché
2012-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Quantité ou étendue:
La cellule des eléments irradiés de la centrale Phenix est actuellement équipée d'un banc de spéctrométrie gamma pour l'analyse des aiguilles irradiées.Le CEA désire confier à une société, les études ainsi que la fabrication d'un nouveau banc de spectrométrie gamma et de ses matériels annexes d'exploitation.La fourniture comprend:— un banc de spectrométrie,— un nouveau râtelier à aiguilles,— un lot d'équipement pour la manutention et la maintenance du banc.La prestation comprend:— les études et les dimensionnements mécaniques,— les études électriques,— les approvisionnements,— la réalisation,— le montage en usine,— le câblage électrique,— la qualification en usine,— les essais et la réception usine,— l'emballage, le transport et la livraison,— l'assistance au montage sur site et la qualification sur site,— la réception site,— le dossier constructeur.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: service commercial, bureau achats support à l'exploitation, bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: aymee.ballandras@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791851 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-142978
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
La présente annonce est disponible sur le sire Internet: https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Les candidatures devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cdrom pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous, soit le 4.6.2011 (18:00). Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est monsieur Marc Masson - tél.: +33 466797631, courriel: marc.masson@cea.fr. Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique. La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde". Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures. La copie de sauvegarde sera ouverte: — Lorsqu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique, — Lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise). La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée. Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses. — DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl: dapssrca@cea.fr - Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. "Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que les prestations exécutées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à postériori conformément aux exigences des normes".
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Etude et réalisation de la partie mécanique d'un banc de spectrométrie gamma en cellule des eléments irradiés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La cellule des eléments irradiés de la centrale Phenix est actuellement équipée d'un banc de spéctrométrie gamma pour l'analyse des aiguilles irradiées.
Le CEA désire confier à une société, les études ainsi que la fabrication d'un nouveau banc de spectrométrie gamma et de ses matériels annexes d'exploitation.
La fourniture comprend:
— un banc de spectrométrie,
— un nouveau râtelier à aiguilles,
— un lot d'équipement pour la manutention et la maintenance du banc.
La prestation comprend:
— les études et les dimensionnements mécaniques,
— les études électriques,
— les approvisionnements,
— la réalisation,
— le montage en usine,
— le câblage électrique,
— la qualification en usine,
— les essais et la réception usine,
— l'emballage, le transport et la livraison,
— l'assistance au montage sur site et la qualification sur site,
— la réception site,
— le dossier constructeur.
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: B12-294-AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Marcoule.
BP 17171.
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— Le formulaire "déclaration du candidat DC2" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l’ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
— Le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement.
Afficher plus
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances: http://minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
— Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— En cas de groupement d’entreprises, une lettre d’habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— La copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Les bilans ou extraits de bilans (DGI n°2050 à 2053), concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre pour justifier des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant,
Afficher plus
— En cas de groupement, la convention de groupement doit être jointe au dossier de candidature.
Capacité technique et professionnelle:
— Un mémoire démontrant la capacité technique du candidat dans les domaines d'intégration, de conception et de construction de machines spéciales dans le cadre de la mécanique de précision, et présentant ses moyens techniques et humains, ainsi que ses références sur les trois dernières années, en indiquant leur objet, la date, leur montant (taille ou technicité équivalente), le lieu et les moyens utilisés, en nombre suffisant avec coordonnées téléphoniques,
Afficher plus
— Evolution des effectifs au cours des trois dernières années,
— Les compétences et les moyens de production (outillage, matériel et équipement technique) dont dispose le candidat pour la réalisation des prestations,
— Certificat qualité conforme ou système de management de la qualité conforme ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001,
— Plan d'assurance qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En cas de groupement d'entreprise, chaque membre doit fournir ses références.
Dans le cas où une entreprise se présente seule, elle doit présenter ses références et compétences dans tous les domaines cités dans les caractéristiques du marché ou donner la liste de ses éventuels sous-traitants avec leurs références.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Paiement à 30 jours fin de mois de la date d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) ou groupement momentané d'entreprises conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire. La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
Afficher plus
Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidature individuelle et candidature en co-traitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
Afficher plus

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures, conformément aux critères de jugement ci-après:
— conformité administrative,
— capacité financière et juridique,
— capacité technique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aymée Ballandras
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B12-294-AB
Informations complémentaires
La présente annonce est disponible sur le sire Internet: https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
Les candidatures devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cdrom pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous, soit le 4.6.2011 (18:00).
Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est monsieur Marc Masson - tél.: +33 466797631, courriel: marc.masson@cea.fr.
Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique.
Afficher plus
La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde".
Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures.
La copie de sauvegarde sera ouverte:
— Lorsqu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique,
— Lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise).
La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée.
Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Afficher plus
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses.
— DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl: dapssrca@cea.fr - Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
"Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que les prestations exécutées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à postériori conformément aux exigences des normes".

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Marseille
Source: OJS 2012/S 087-142978 (2012-05-03)
Avis d'attribution de marché (2012-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation - bât 181 - BP 17171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-398882
Se réfère à l'avis: 2012/S 87-142978
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B12-294-AB.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Marcoule
BP 17171
30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex,
FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix. (50)
2. La technique. (50)

Attribution du marché
Nom: Avantis Concept
Adresse postale: 75 rue Marcelin Berthelot
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13858
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 243-398882 (2012-12-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍