Etiquettes techniques

Établissement Français du Sang

Fourniture d'étiquettes techniques pour l'efs Bourgogne Frnache-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transfu Labo Service

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Étiquettes › Étiquettes à codes-barres

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-24	Avis de marché
2013-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes à codes-barres
Quantité ou étendue:

3 lots: Lot no 1: Etiquettes codes à barres lot no 2: Formulaires de prélèvement de sang placentaire lot no 3: Etiquettes vierges et étiquette imprimée logo EFS

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes à codes-barres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Français du Sang
Adresse postale: Bourgogne Franche-Comté
Code postal: 25020
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics.bfc@efs.sante.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237319
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite. Il est recommandé d'adresser les questions via la plateforme ou à défaut par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse ci-dessous: Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté 1 boulevard Alexandre Fleming BP 1937 25020 Besancon Cedex Télécopie: +33 381615671 courriel: marches-publics.bfc@efs.sante.fr en cas de demande de renseignements complémentaires via la plateforme, l'espace de saisie étant limité à 250 caractères, le candidat devra joindre un fichier à sa demande. Les candidats adressent leur demande par écrit au plus tard le 21.8.2012 à 16:00, à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation en s'identifiant préalablement sont informés du dépôt de renseignements complémentaires sur la plateforme de l'efs par un courriel adressé par la plateforme les invitant à se connecter pour venir les retirer. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'étiquettes techniques pour l'efs Bourgogne Frnache-Comté.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: etiquettes codes à barres
Brève description:

Planche d'étiquettes donneurs pool DGV 1+0 blanc planche d'étiquettes donneurs maman 20+0 liseré gris en-tête planche d'étiquettes donneurs 42+0 à plat jaune planche d'étiquettes donneurs 42+0 liseré rouge en-tête planche d'étiquettes donneurs 42+0 liseré vert en-tête pose d'étiquettes receveurs 6+4 blanc planche d'étiquettes contrôle qualité 8+2 Psl planche d?étiquettes contrôle qualité 8+2 Aict Etiquettes container à déchets 1+0.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: formulaires de prélèvement de sang placentaire
Brève description:

Formulaire d'étiquettes sang placentaire maternité Besançon fond blanc formulaire d'étiquettes sang placentaire maternité Belfort fond rose formulaire d'étiquettes sang placentaire polyclinique Besançon fond jaune formulaire de prélèvement de sang placentaire vert - clinique Sainte Marthe de Dijon formulaire de prélèvement de sang placentaire bleu - cMCO de Strasbourg formulaire de prélèvement de sang placentaire orange ? clinique hautepierre formulaire de prélèvement de sang placentaire violet - maternité du CH de Mulhouse.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: etiquettes vierges et étiquette imprimée logo EFS
Brève description:

Planche d'étiquettes imprimées plasma humain CPD blanc rouleau d'étiquettes poches à sang (avec 4 étiquettes secondaires) etiquette de poche PSL 107*99 + vignettes et logo etiquettes vierges FT 70*99 planche d'étiquettes 2 de front 60x60 Psl Pose d'étiquettes de poche 100x38 Aict rouleau d'étiquettes 31,7x25,5 HLA Dijon rouleau d'étiquettes 32x13 HLA Besançon Pose d'étiquettes spécifiques secrétariat de labo (2 étiquettes sur 2 front) planches de 65 étiquettes 38x21 AICT.

Description des options: Marché reconductible expressément 3 fois 12 mois.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15B12023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon, 25020 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat indiquant: - les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat, - les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, - ainsi que les nom, prénom et qualité du signataire à laquelle sera annexé, pour chaque signature, un document attestant que le signataire a qualité à l'effet de signer et d'engager le candidat. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants: Si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: - le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, - ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire, si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique. Une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, en application des articles 43 et 44 2° du code des marchés publics. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité les candidats peuvent valablement utiliser les formulaires de déclaration du candidat DC1 et DC2, disponibles sur le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires". Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-avant sollicitées soient bien fournies.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les 3 derniers exercices disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Les principaux autres clients du candidat en rapport avec l'objet du marché au cours des trois dernières années, en indiquant l'identité, publique ou privée, du client, la date et le montant de la prestation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par le budget de l'établissement. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou, si celle-ci est postérieure à la réception de la facture, à compter de l'acceptation de la livraison des fournitures, constatée par le bulletin de livraison. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 106 et suivants du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée. Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: marches-publics.bfc@efs.sante.fr
Nom: Etablissement français du Sang Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 1 boulevard Alexandre Fleminf, BP 1937
Point de contact: Mr le directeur
Téléphone: +33 381615615 📞
Fax: +33 381615671 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66581&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom: Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 1 boulevard Alexandre Fleming, BP 1937
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66581&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66581&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B12023
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 142-237319 (2012-07-24)

Avis d'attribution de marché (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 627 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Accord entre l'Union européenne et la Confédération suisse

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-039269
Se réfère à l'avis: 2012/S 142-237319
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

annonce nº 203, BOAMP 143 B du 26.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. technique (70)
2. financier (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: Transfu labo service

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 026-039269 (2013-02-01)

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