Etiquettes pour les services hospitaliers du SSA
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Etiquettes pour les services hospitaliers du SSA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes à codes-barres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes à codes-barres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 234085420 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-286026
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Etiquettes pour les services hospitaliers du SSA.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: consommables pour système manuel de conditionnement de type praticdose ou médidose
Brève description:
500 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etiquettes adhésives normalisées d'identification des produits anesthésiques au profit 9 HIA
Brève description:
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: etiquettes adhésives pour les imprimantes des services "Pharmacie" et "Shse" au profit 9 HIA
Brève description:
200 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: etiquettes adhésives pour les imprimantes des services "Biologie-Biochimie" au profit 9 HIA
Brève description:
10 000 💰
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 147 000 💰
760 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 12EM5000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les 9 HIA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (70)
2. Contraintes logistiques (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Montes Estelle
Nom: DAPSA/division achats-marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint Lyé la Forêt
Point de contact: Mme Estelle Montes
Fax: +33 238607339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71989&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71989&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12EM5000
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 173-286026 (2012-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes à codes-barres
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels passés en valeurs en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement). Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 36 mois. Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 36ème mois d'exécution: - 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1; - 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2; - dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.147 000760 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes à codes-barres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 234085420 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-286026
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériels d'exploitation médicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Etiquettes pour les services hospitaliers du SSA.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: consommables pour système manuel de conditionnement de type praticdose ou médidose
Brève description:
Consommables pour système manuel de conditionnement de type praticdose ou médidose.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
500 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etiquettes adhésives normalisées d'identification des produits anesthésiques au profit 9 HIA
Brève description:
Etiquettes adhésives normalisées d'identification des produits anesthésiques au profit 9 HIA.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: etiquettes adhésives pour les imprimantes des services "Pharmacie" et "Shse" au profit 9 HIA
Brève description:
Etiquettes adhésives pour les imprimantes des services "Pharmacie" et "Shse" au profit 9 HIA.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: etiquettes adhésives pour les imprimantes des services "Biologie-Biochimie" au profit 9 HIA
Brève description:
Etiquettes adhésives pour les imprimantes des services "Biologie-Biochimie" au profit 9 HIA.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
10 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels passés en valeurs en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement). Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 36 mois. Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 36ème mois d'exécution: - 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1; - 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2; - dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
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760 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 12EM5000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les 9 HIA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: Identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj dans l'espace "marchés publics," rubrique "formulaires".
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel au 1er janvier.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (70)
2. Contraintes logistiques (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Montes Estelle
Nom: DAPSA/division achats-marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint Lyé la Forêt
Point de contact: Mme Estelle Montes
Fax: +33 238607339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71989&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71989&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12EM5000
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériels d'exploitation médicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 173-286026 (2012-09-06)
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