Equipements de radiotherapie: radiothérapie per opératoire et équipements de contention

Assistance publique-hôpitaux Marseille

La consultation se présente sous la forme de 2 lots: - lot 1: radiothérapie per-opératoire - lot 2: equipement de contention en conditions stéréotaxiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-19 Avis de marché
Avis de marché (2012-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et fournitures pour radiothérapie
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans seuil minimum et sans seuil maximum. A tire indicatif, les quantités suivantes sont susceptibles d'être commandées sur la durée totale du marché sont pour le lot 1: 1 équipement, pour le lot 2: 1 à 2 équipements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233732
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 7.9.2012-16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Le détail des critères d'attribution des lots sont décrits au règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 7.9.2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Concernant le lot 2, les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la direction médico-technique et des equipements biomédicaux indiquant que la consultation entre en phase d'essai des équipements, d'une durée d'un jour, à l'hôpital Nord, service de radiothérapiea réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical des hôpitaux de la Timone chargé du dossier (k. Bienfait) ainsi que les personnes suivantes: Natasha Nomikossof, Typhaine Portal, Antoine Dorenlot. Ces essais donneront lieu à une fiche de compte rendu d'essais. Les résultats de cet essai entreront dans le critère de choix " valeur technico-clinique " (critère no1). Cet essai sur site du matériel proposé est obligatoire sauf dérogation écrite accordée par la direction médico technique et des equipements biomédicaux dans les cas particuliers où les physiciens référents connaissent, ou ont déjà essayé, ou détiennent déjà l'équipement proposé et peuvent donc documenter le "compte-rendu d'essai" sans autre formalité, pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.les marchés issus de cette consultation prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée de quatre ans.
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Brève description:
La consultation se présente sous la forme de 2 lots: - lot 1: radiothérapie per-opératoire - lot 2: equipement de contention en conditions stéréotaxiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: radiothérapie per-opératoire
Brève description:
Radiothérapie per-opératoire:- ce lot se décompose en 4 parties: partie A: fourniture, livraison, installation et mise en service des équipements partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables stériles à usage unique associés à l'équipement partie D: tous consommables autres que stériles à usage unique associés à l'équipement.
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Quantité ou étendue: Le montant de ce marché est défini sans seuil minimum et sans seuil maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: equipement de contention en conditions stéréotaxiques
Brève description:
Equipement de contention en conditions stéréotaxiques. Ce lot se décompose en trois parties: partie A: fourniture d'un équipement de contention en conditions stéréotaxiques partie B: maintenance de l'équipement partie C: consommables non stériles associés à l'équipement.
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Numéro de référence: DMTEB120628
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ces équipements sont destinés aux services de radiothérapie du Professeur Cowen, assistance publique - hôpitaux de Marseille: hôpital de la Timone et hôpital Nord, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: - la lettre de candidature - modèle DC1 (anciennement DC4); - la déclaration du candidat - modèle DC2 (anciennement DC5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; -en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 Allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'assistance publique hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique ou technico-clinique (58)
2. Coût (équipements, maintenance, consommables) (40)
3. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la direction médico-technique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux
Point de contact: Amandine Mare
Mme la directrice de la direction médico-technique
Courrier électronique: amandine.mare@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Christiane Spera
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
Nom: APHM - direction medico-technique et equipements biomedicaux - cellule Marchés - 1er étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB120628
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 7.9.2012-16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Le détail des critères d'attribution des lots sont décrits au règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 7.9.2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Concernant le lot 2, les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la direction médico-technique et des equipements biomédicaux indiquant que la consultation entre en phase d'essai des équipements, d'une durée d'un jour, à l'hôpital Nord, service de radiothérapiea réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical des hôpitaux de la Timone chargé du dossier (k. Bienfait) ainsi que les personnes suivantes: Natasha Nomikossof, Typhaine Portal, Antoine Dorenlot. Ces essais donneront lieu à une fiche de compte rendu d'essais. Les résultats de cet essai entreront dans le critère de choix " valeur technico-clinique " (critère no1). Cet essai sur site du matériel proposé est obligatoire sauf dérogation écrite accordée par la direction médico technique et des equipements biomédicaux dans les cas particuliers où les physiciens référents connaissent, ou ont déjà essayé, ou détiennent déjà l'équipement proposé et peuvent donc documenter le "compte-rendu d'essai" sans autre formalité, pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 140-233732 (2012-07-19)
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Produits/services:
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