Entretien et réparation des véhicules de l'AP-HM (AO 233-12)
AP-HM
Entretien et réparation des véhicules de moins et plus de 3,5 t. De PTAC, des scooters,des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 233-12) - 14 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AP-HM
- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de camions
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-03 | Avis de marché |
| 2013-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-110227
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DSEL120233
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'AP-HM, 13005 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12 du RC) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12 du RC) (40)
3. Délai d'exécution(cf. article 12 du RC) (13)
4. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Point de contact: Nicole Durand
Courrier électronique: nicole.durand@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Ghislaine Perdigon - bureau 251 (2ème étage)
Courrier électronique: ghislaine.perdigon@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés - bureau 251 (2ème étage)
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120233
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 067-110227 (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert pour l'entretien et la réparation des véhicules de moins et plus de 3,5 t. De PTAC, des scooters, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM composé de 14 lots traités séparément. Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le marché est conclu avec minimum et sans maximum. La liste des montants mini (HT). Figure à l'article 2 du RC, ainsi que les dépenses des 3 années antérieures, à titre indicatif. La première période du marché des lots 1 à 13 court de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2013. La première période du marché du lot 14 court du 15.7.2012 jusqu'au 31.12.2013. Les marchés des lots 1 à 14 sont renouvelables ensuite une fois pour une période de 2 ans soit du 1.1.2014 au 31.12.2015, et ce, par reconduction tacite.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-110227
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120233. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 8,9,10 et 14 du règlement de consultation. *En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: ap-hm / direction des services economiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra: 1-la Lettre de Candidature (modèle DC1) 2-La déclaration du candidat (modèle DC2) 3-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; 4-en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; Le dossier des offres contiendra: 1- le ou les actes d'engagements (un par lot); 2- les annexes à l'acte d'engagement. Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. (une annexe pour chaque lot) 3- le mémoire technique (cf. article 9 du RC). Renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services economiques et de la logistique: -renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311 -renseignements techniques: télécopie +33 491381922.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules de moins et plus de 3,5 t. De PTAC, des scooters,des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 233-12) - 14 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Renault des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Citroen des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Fiat des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 1 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale FORD des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Mitsubishi des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des scooters de type "Elyseo" et "Elystar" en dehors de la carrosserie.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Yamaha des scooters de type "Cygnus" en dehors de la carrosserie.
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 1 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale MBK des scooters en dehors de la carrosserie.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Entretien et réparation en dehors de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Entretien et réparation de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Entretien et réparation des pompes à essence et des pompes à injection Diesel de marques "Bosch", "Lucas", "Valeo".
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description:
Entretien et réparation des caisses de transport de marque "Trouillet" incluant les hayons de marque "Sorensen".
Quantité ou étendue: Montant minimum pour 2 ans = 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description:
Entretien et réparation des véhicules de plus de 3,5 t. De PTAC de la gamme commerciale Renault.
Description des options: Reconduction tacite à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DSEL120233
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'AP-HM, 13005 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'investissement de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12 du RC) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12 du RC) (40)
3. Délai d'exécution(cf. article 12 du RC) (13)
4. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Point de contact: Nicole Durand
Courrier électronique: nicole.durand@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Ghislaine Perdigon - bureau 251 (2ème étage)
Courrier électronique: ghislaine.perdigon@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés - bureau 251 (2ème étage)
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120233
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120233. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 8,9,10 et 14 du règlement de consultation. *En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: ap-hm / direction des services economiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra: 1-la Lettre de Candidature (modèle DC1) 2-La déclaration du candidat (modèle DC2) 3-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; 4-en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; Le dossier des offres contiendra: 1- le ou les actes d'engagements (un par lot); 2- les annexes à l'acte d'engagement. Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. (une annexe pour chaque lot) 3- le mémoire technique (cf. article 9 du RC). Renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services economiques et de la logistique: -renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311 -renseignements techniques: télécopie +33 491381922.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 067-110227 (2012-04-03)
Avis d'attribution de marché (2013-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382920 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069807
Se réfère à l'avis: 2012/S 67-110227
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service central des transports de l'ap-hm, 13005 Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12 du Rc) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12 du Rc) (40)
3. Délai d'exécution(cf. article 12 du Rc) (13)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-02 📅
Nom: caldentey scooters
Adresse postale: 53-65 boulevard de la Concorde
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Courrier électronique: caldenteyscooter@free.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 044-069807 (2013-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382920 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069807
Se réfère à l'avis: 2012/S 67-110227
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
12 lots de l'Appel d'Offres no 233-12 sont déclarés sans suite et feront l'objet d'un nouvel Appel d'Offres. Les lots 8 et 9 n' ayant fait l'objet d'aucune offre, ont été relancés en marché négocié (art 35 II 3°) ; Le lot 8 a été déclaré sans suite et le lot 9 a été attribué à la Société CALDENTEY SCOOTERS.
Annonce no191, B.O.A.M.P. 69 B du 6 avril 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 février 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service central des transports de l'ap-hm, 13005 Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12 du Rc) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12 du Rc) (40)
3. Délai d'exécution(cf. article 12 du Rc) (13)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-02 📅
Nom: caldentey scooters
Adresse postale: 53-65 boulevard de la Concorde
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Courrier électronique: caldenteyscooter@free.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 044-069807 (2013-02-26)
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