Entretien et reparation de la digue sous-marine

Ville de Cannes

Les prestations, objet du marché, concernent l'entretien et la réparation d'une digue sous marine en géotextile placée en baie de Cannes pour protéger les plages de la Croisette: - plongée de reconnaissance sur la digue - plongée de reconnaissance sur les balises - opérations de réparation de l'ouvrage - opérations de rectification du balisage en périphérie de l'ouvrage - opérations de nettoyage en périphérie de l'ouvrage - opérations de remplacement d'un géotube L'Objectif du présent marché est de pouvoir intervenir sur commande de la Ville de Cannes pour contrôler et/ou réparer l'ouvrage de protection des plages de la Croisette.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-27 Avis de marché
2012-04-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de bouées
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'art. 77 du C. marchés publ. Il est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).0292 642,14
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de bouées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: direction des achats immeuble les Fauvettes 3 rue des Fauvettes - CS 30 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-100547
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point II.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la date de notification du marché. Critères de jugement des offres: 1. le Prix de l'offre résultant du montant calculé à partir du détail estimatif transmis pour permettre la comparaison des offres de prix forfaitaires (40 %) 2. la valeur technique (60 %) appréciée au regard d'un mémoire technique qui explicitera: - les moyens mis en oeuvre dédiés (humains et matériels) pour accomplir les prestations telles que décrites au CCTP (noté sur 1 point). - La méthodologie d'exécution détaillée, planning d'exécution à l'appui, (un délai d'intervention en cohérence avec le planning proposé est à indiquer dans l'acte d'engagement) visant à accomplir les missions telles que décrites au CCTP (noté sur 9 point). Ce détail doit permettre de s'assurer de la garantie de la qualité d'exécution des différentes missions sur les aspects suivants: 1. Plongées de reconnaissance de la digue sous marine (noté sur 1point) 2. Les opérations de réparation de l'ouvrage (noté sur 2 points) 3. Les interventions sur les balisages (noté sur 1 point) 4. Le nettoyage en périphérie de l'ouvrage (noté sur 2 points) 5. L'opération de remplacement de géotubes pour lequel une attention plus particulière doit être apportée pour le remplissage et la mise en place des géotubes ainsi que les prestations de propreté du chantier, les dispositions de protection de l'environnement et du cadre de vie des riverains et des plagistes pendant le déroulement du chantier et les cadres des plans d'assurances qualité et environnement (noté sur 3 points) adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30) il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06) adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: les plis des candidats doivent être: - envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité - ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "a.o.o. no 12/025 - entretien et réparation de la digue sous-marine - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internetwww.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu de l'article 56 du CMP et de l'arrêté pris pour son application (J.O no 199 du 28.8.2006, p. 12766 texte no 11). Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: renseignements administratifs: direction des achats tél.: +33 497064550 - fax:+33 497064540 renseignements techniques: service infrastructures et projets maritimes - tél.: +33 497064702 - fax: +33 493384904. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
1 170 568,56 💰
Brève description:
Les prestations, objet du marché, concernent l'entretien et la réparation d'une digue sous marine en géotextile placée en baie de Cannes pour protéger les plages de la Croisette: - plongée de reconnaissance sur la digue - plongée de reconnaissance sur les balises - opérations de réparation de l'ouvrage - opérations de rectification du balisage en périphérie de l'ouvrage - opérations de nettoyage en périphérie de l'ouvrage - opérations de remplacement d'un géotube L'Objectif du présent marché est de pouvoir intervenir sur commande de la Ville de Cannes pour contrôler et/ou réparer l'ouvrage de protection des plages de la Croisette.
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Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'art. 77 du C. marchés publ. Il est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).
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Valeur estimée hors TVA: 292 642,14 💰
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande (sans minimum et avec un maximum en valeur) et il est passé pour une durée initiale d'un 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Autres options: passation de marchés négociés similaires. La mise en concurrence initiale tient en effet compte dans la limite du montant maximum inscrit au marché de l'apparition de nouveaux services.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12/025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: digue sous-marine sur les plages de la Croisette, 06400 Cannes FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants. - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées); - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France; - la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011.
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Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal n'est exigé.
Capacité technique et professionnelle:
— La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; - des certificats de qualifications professionnelles. Dans ce cas la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 %. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi virement. - Avance de 5 % versée conformément aux dispositions de l'art. 87 du code des marchés publics. - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - le taux de l'intérêt légal est fixé à 0.71 % pour l'année 2012. - Les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel - financement sur fonds propres - prix forfaitaires, révisables à chaque renouvellement de période.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du c. marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix résultant du montant calculé à partir du détail estimatif transmis pour permettre la comparaison des offres de prix forfaitaires (40)
2. La valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: salle du conseil municipal, mairie de Cannes

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/025
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point II.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la date de notification du marché. Critères de jugement des offres: 1. le Prix de l'offre résultant du montant calculé à partir du détail estimatif transmis pour permettre la comparaison des offres de prix forfaitaires (40 %) 2. la valeur technique (60 %) appréciée au regard d'un mémoire technique qui explicitera: - les moyens mis en oeuvre dédiés (humains et matériels) pour accomplir les prestations telles que décrites au CCTP (noté sur 1 point). - La méthodologie d'exécution détaillée, planning d'exécution à l'appui, (un délai d'intervention en cohérence avec le planning proposé est à indiquer dans l'acte d'engagement) visant à accomplir les missions telles que décrites au CCTP (noté sur 9 point). Ce détail doit permettre de s'assurer de la garantie de la qualité d'exécution des différentes missions sur les aspects suivants: 1. Plongées de reconnaissance de la digue sous marine (noté sur 1point) 2. Les opérations de réparation de l'ouvrage (noté sur 2 points) 3. Les interventions sur les balisages (noté sur 1 point) 4. Le nettoyage en périphérie de l'ouvrage (noté sur 2 points) 5. L'opération de remplacement de géotubes pour lequel une attention plus particulière doit être apportée pour le remplissage et la mise en place des géotubes ainsi que les prestations de propreté du chantier, les dispositions de protection de l'environnement et du cadre de vie des riverains et des plagistes pendant le déroulement du chantier et les cadres des plans d'assurances qualité et environnement (noté sur 3 points) adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30) il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06) adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: les plis des candidats doivent être: - envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité - ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "a.o.o. no 12/025 - entretien et réparation de la digue sous-marine - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internetwww.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu de l'article 56 du CMP et de l'arrêté pris pour son application (J.O no 199 du 28.8.2006, p. 12766 texte no 11). Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: renseignements administratifs: direction des achats tél.: +33 497064550 - fax:+33 497064540 renseignements techniques: service infrastructures et projets maritimes - tél.: +33 497064702 - fax: +33 493384904.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats - service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes - CS 30140
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06406
Téléphone: +33 497064550 📞
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2012/S 062-100547 (2012-03-27)
Informations complémentaires (2012-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-119735
Se réfère à l'avis: 2012/S 62-100547
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2012/S 073-119735 (2012-04-11)
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