Entretien et remise en état du patrimoine arboré dans la résidence de la Marine de Caprone.
La présente consultation est un appel d'offre ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2012-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Quantité ou étendue:
“Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:Pas de montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).Ce montants maximum annuel...”
Quantité ou étendue
Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:Pas de montant minimum annuel.Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).Ce montants maximum annuel porte sur l'ensemble des prestations du marché et restera inchangé lors de chaque reconduction.Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins, jusqu'au dernier jour de validité du marché.Par ailleurs, le titulaire s'engage à réaliser l'ensemble des prestations commandées par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929251📞
Fax: +33 146929395 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-097993
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Le dossier est disponible et gratuit.”
Source: OJS 2012/S 060-097993 (2012-03-23)
Avis d'attribution de marché (2012-07-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-234926
Se réfère à l'avis: 2012/S 60-097993
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: Pas de montant minimum annuel Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ce montants maximum annuel...”
Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: Pas de montant minimum annuel Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ce montants maximum annuel porte sur l'ensemble des prestations du marché et restera inchangé lors de chaque reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins, jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par ailleurs, le titulaire s'engage à réaliser l'ensemble des prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une durée maximale de reconduction d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci un mois au plus tard avant la date anniversaire du marché.
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Source: OJS 2012/S 141-234926 (2012-07-20)