Entretien et nettoyage des locaux de l'UFR médecine, site de Nîmes - UM1

Université Montpellier 1

Entretien et nettoyage des locaux de l'UFR médecine, site de Nîmes - UM1. Le marché est destiné à l'entretien des locaux universitaires, dans l'objectif de les maintenir propres et dans un état général adapté à l'exécution des missions dont l'université a la charge.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-22 Avis de marché
Avis de marché (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: 42 000
Valeur totale du marché: 42 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Adresse postale: CS 19044 5 boulevard Henri IV
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: achat-public@univ-montp1.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞
Fax: +33 434433155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-063283
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Marché public passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application de l'article 33 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période de 12 mois intervenant à compter du 1.6.2012. La date de fin d'exécution du marché est fixée au 31.5.2013. NB: dans le cas où le marché serait notifié après le 1.6.2012, la période initiale d'exécution partira de la date de notification jusqu'au 31.5.2013. Dans ce cas, le montant du marché de la période initiale sera calculé au prorata de sa durée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait gratuit des documents de consultation: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com ou les demander par courriel à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155. NB: en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Pour tout renseignements administratifs, s'adresser à: Université Montpellier 1, service de la commande publique, 5 boulevard Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE, Mlle Valérie Tebar, Tél. +33 434433152, achat-public@univ-montp1.fr. Les plis peuvent être remis par voie dématérialisée, sur la plate-forme: www.achatpublic.com ou remis des sur support papier contre récépissé ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception à l'adresse suivante: Université Montpellier 1, service de la commande publique, 5 boulevard Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE. Renseignement(s) technique(s): Universite Montpellier 1, UFR Médecine, 186 chemin du carreau de Lanes, CS 83021, 30908 Nîmes Cedex 2, FRANCE, Mme Barbara Mengual ou M. Stephan Doladille, Tél. +33 466028182 ou 466028183, barbara.mengual@univ-montp1.fr ou stephan.doladille@univ-montp1.fr et M. Marc Beaufils, Tél. +33 466028192 / marc.beaufils@univ-montp1.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux de l'UFR médecine, site de Nîmes - UM1. Le marché est destiné à l'entretien des locaux universitaires, dans l'objectif de les maintenir propres et dans un état général adapté à l'exécution des missions dont l'université a la charge.
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Description des options:
Au sens du droit communautaire: Possibilités de prestations supplémentaires par reconductions et/ou marchés complémentaires (article 35 II 5 du code des marchés publics). Le marché ne prévoit pas d'option au sens du droit national.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UFR Médecine, site de Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics: - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème "marchés publics"); - dc2 (formulaire intitulé "Déclaration du candidat", disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème "marchés publics"); - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus); - les déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat pour justifier qu'il n'est soumis à aucune des interdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du code des marchés publics (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du dc2, ci-dessus); - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus). Attestation d'assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus); - liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus); - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du Dc2, ci-dessus). Capacités professionnelles: - certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité pouvant être rapportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique pour réaliser les prestations en vue desquelles il se porte candidat; - le candidat fournira particulièrement un certificat de qualité de gestion environnementale type ISO 14001; toutefois, seront acceptées toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; - si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: - production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents que ceux exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2); - production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché (si cet engagement n'est pas déjà demandé dans le cadre du Dc1).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'UM1. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique, délai global de paiement 30 jours, en cas de dépassement le taux des intérêts moratoires sera le taux de la BCE (principale facilité de refinancement) majoré de 7 points. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 de CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.
Autres conditions particulières: L'unité monétaire utilisée dans l'offre est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie-Paule
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Marché public passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application de l'article 33 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période de 12 mois intervenant à compter du 1.6.2012. La date de fin d'exécution du marché est fixée au 31.5.2013. NB: dans le cas où le marché serait notifié après le 1.6.2012, la période initiale d'exécution partira de la date de notification jusqu'au 31.5.2013. Dans ce cas, le montant du marché de la période initiale sera calculé au prorata de sa durée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait gratuit des documents de consultation: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com ou les demander par courriel à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155. NB: en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Pour tout renseignements administratifs, s'adresser à: Université Montpellier 1, service de la commande publique, 5 boulevard Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE, Mlle Valérie Tebar, Tél. +33 434433152, achat-public@univ-montp1.fr. Les plis peuvent être remis par voie dématérialisée, sur la plate-forme: www.achatpublic.com ou remis des sur support papier contre récépissé ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception à l'adresse suivante: Université Montpellier 1, service de la commande publique, 5 boulevard Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE. Renseignement(s) technique(s): Universite Montpellier 1, UFR Médecine, 186 chemin du carreau de Lanes, CS 83021, 30908 Nîmes Cedex 2, FRANCE, Mme Barbara Mengual ou M. Stephan Doladille, Tél. +33 466028182 ou 466028183, barbara.mengual@univ-montp1.fr ou stephan.doladille@univ-montp1.fr et M. Marc Beaufils, Tél. +33 466028192 / marc.beaufils@univ-montp1.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 039-063283 (2012-02-22)
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