Entretien et garantie totale des chaudières individuelles, radiateurs gaz, chauffe-bains et entretien VMC

OPH du Département du Doubs

Entretien et garantie totale des chaudières individuelles, radiateurs gaz, chauffe-bains et entretien VMC.
Le marché comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans minimum, ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-30 Avis de marché
2013-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Quantité ou étendue: Se reporter à la rubrique relative aux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827651 📞
Fax: +33 381827698 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247611
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr ou est envoyé gratuitement à toute demande faite par télécopie, mail ou courrier aux coordonnées détaillées ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et garantie totale des chaudières individuelles, radiateurs gaz, chauffe-bains et entretien VMC.
Le marché comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande, sans minimum, ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Besançon Ouest et partie Nord du secteur diffus.
Quantité ou étendue: 3 175 appareils.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de Besançon Est et partie sud du secteur diffus.
Quantité ou étendue: 3 739 appareils.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur 3: secteur du Montbéliard.
Quantité ou étendue: 3 886 appareils.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs mentionnés au articles 44 et 45 du code des marchés publics et dont la liste figure au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de versement d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— fonds propres,
— paiement sous 30 jours par virement bancaire,
— prix révisable annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci prendra la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations P2 (60)
2. Prix des prestations P3 (20)
3. Valeur technique: - détail des procédés d'intervention envisagés - moyens humains et techniques mis à disposition pour l'exécution des prestations. (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat et marchés - Fabienne Lacaille
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr ou est envoyé gratuitement à toute demande faite par télécopie, mail ou courrier aux coordonnées détaillées ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 148-247611 (2012-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-01-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-31 📅
Date de publication: 2013-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 024-036751
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247611
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Annonce no146, BOAMP 148 B du 2.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique : - détail des procédés d'intervention envisagés - moyens humains et techniques mis à disposition pour l'exécution des prestations. (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Iserba
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Énergie service
Commune postale: Bethoncourt
Code postal: 25200
Source: OJS 2013/S 024-036751 (2013-01-31)