Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Lieusaint

Ville de Lieusaint

Entretien du patrimoine arboré de la ville de Lieusaint.
Les principales caractéristiques du marché sont la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchage, d'échenillage, de traitement phytosanitaire et de toutes prestations nécessaires à l'entretien des arbres situés dans les espaces publics et propriétés communales de la Ville de Lieusaint.
Le présent marché concerne uniquement l'entretien des arbres, à l'exception des prestations suivantes:
— le bêchage des pieds d'arbre et l'entretien des cuvettes et des tuteurs,
— l'ébourgeonnage des troncs d'arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-23 Avis de marché
2012-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande à prix unitaires.Les montants annuels minimum et maximum des prestations du marché sont respectivement de 30 000 euros HT et 300 000 euros (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lieusaint
Adresse postale: 50 rue de Paris
Code postal: 77127
Commune postale: Lieusaint

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-027360
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 12.4.2012. Visite sur site obligatoire: Préalablement à la remise de l'offre et afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées, la Ville de Lieusaint impose aux candidats de demander une visite au maître d'ouvrage. (Téléphone: +33 164888563 afin de convenir de la date et l'heure du rendez-vous). Un certificat de visite sera délivré au candidat. La visite devra être réalisée au plus tard le 17.2.2012. Durée du marché: Le présent marché débute à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément d'année en année à sa date anniversaire sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur prend la décision de reconduire ou non le marché par lettre recommandée 2 mois avant la date d'anniversaire du marché. Modalités de retrait du DCE: Il est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande, en un seul exemplaire: — sous forme papier. Il peut être retiré contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Lieusaint. Service marchés publics. 50 rue de Paris 77127 Lieusaint, FRANCE. Il peut être envoyé par voie postale, sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse ci-dessus ou par télécopie au +33 164135570. — sous forme dématérialisée. Il peut être téléchargé sur la plate-forme http://www.achat-national.com. Afin d'obtenir les renseignements complémentaires éventuels liés à la procédure, il est conseillé de vous identifier. Sélection des candidatures: Conformité administrative et technique des candidatures au regard des documents demandés. Jugement des offres: se reporter au règlement de consultation. Conditions de remise des offres: — par voie papier: Les plis sont transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis contre récépissé avant la date indiquée sur la page de garde du règlement de consultation, à l'adresse suivante: Mairie de Lieusaint. Service marchés publics. 50 rue de Paris 77127 Lieusaint, FRANCE. Horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 du lundi au vendredi, sauf le mardi matin. — par voie dématérialisée: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 pris en application de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer gratuitement une offre par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: Http://www.achat-national.com. Service aux utilisateurs: — par téléphone au +33 825001326, — par courriel à support@omnikles.com. En effet, pour répondre par voie dématérialisée, il est impératif que vous vous identifiez sur la plate-forme. Pour obtenir tous renseignements complémentaires administratifs: Correspondant: Céline Poreaux. Adresse: Mairie de Lieusaint. Service marchés publics. 50 rue de Paris 77127 Lieusaint Cedex, FRANCE. Téléphone: +33 164135596. Fax: +33 164135570. Pour obtenir tous renseignements complémentaires techniques: Correspondant: Arnaud Surut. Adresse: mairie de Lieusaint. Gestion et entretien des espaces publics. 50 rue de Paris 77127 Lieusaint Cedex, FRANCE. Téléphone: +33 164888563. Accord cadre mono attributaire au sens du droit communautaire. Comptable assignataire des paiements: M. le trésorier de sénart. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien du patrimoine arboré de la ville de Lieusaint.
Les principales caractéristiques du marché sont la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchage, d'échenillage, de traitement phytosanitaire et de toutes prestations nécessaires à l'entretien des arbres situés dans les espaces publics et propriétés communales de la Ville de Lieusaint.
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Le présent marché concerne uniquement l'entretien des arbres, à l'exception des prestations suivantes:
— le bêchage des pieds d'arbre et l'entretien des cuvettes et des tuteurs,
— l'ébourgeonnage des troncs d'arbres.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande à prix unitaires.
Les montants annuels minimum et maximum des prestations du marché sont respectivement de 30 000 euros HT et 300 000 euros (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la déclaration d'intention de soumissionner DC1 datant du 12/12/11 ou équivalent à compléter, dater et signer,
— la déclaration du candidat: la dernière version du formulaire DC2 datant du 15/09/10 ou équivalent à compléter,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales références effectuées pour des prestations de même nature marché, effectuées au cours des 3 dernières années, et notamment auprès de collectivités territoriales, en indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur ressources propres.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est l'émission d'un mandat à réception des factures. Les délais de paiement des collectivités territoriales sont passés à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Unité monétaire: l'euro.
Marché à prix ferme sur 1 an puis révisable à date anniversaire.
Marché à prix unitaires.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution, le groupement sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-national.com 🌏
Nom: Mairie de Lieusaint
Point de contact: céline Poreaux
Téléphone: +33 164135596 📞
Fax: +33 164135570 📠
URL pour informations complémentaires: http://achat-national.com 🌏
Point de contact: Céline Poreaux
URL des documents: http://achat-national.com 🌏
URL pour la participation: http://achat-national.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 12.4.2012.
Visite sur site obligatoire:
Préalablement à la remise de l'offre et afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées, la Ville de Lieusaint impose aux candidats de demander une visite au maître d'ouvrage. (Téléphone: +33 164888563 afin de convenir de la date et l'heure du rendez-vous). Un certificat de visite sera délivré au candidat. La visite devra être réalisée au plus tard le 17.2.2012.
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Durée du marché:
Le présent marché débute à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément d'année en année à sa date anniversaire sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur prend la décision de reconduire ou non le marché par lettre recommandée 2 mois avant la date d'anniversaire du marché.
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Modalités de retrait du DCE:
Il est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande, en un seul exemplaire:
— sous forme papier.
Il peut être retiré contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Lieusaint.
Service marchés publics.
50 rue de Paris
77127 Lieusaint, FRANCE.
Il peut être envoyé par voie postale, sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse ci-dessus ou par télécopie au +33 164135570.
— sous forme dématérialisée.
Il peut être téléchargé sur la plate-forme http://www.achat-national.com. Afin d'obtenir les renseignements complémentaires éventuels liés à la procédure, il est conseillé de vous identifier.
Sélection des candidatures:
Conformité administrative et technique des candidatures au regard des documents demandés.
Jugement des offres: se reporter au règlement de consultation.
Conditions de remise des offres:
— par voie papier:
Les plis sont transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis contre récépissé avant la date indiquée sur la page de garde du règlement de consultation, à l'adresse suivante:
Horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 du lundi au vendredi, sauf le mardi matin.
— par voie dématérialisée:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 pris en application de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer gratuitement une offre par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante:
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Service aux utilisateurs:
— par téléphone au +33 825001326,
— par courriel à support@omnikles.com.
En effet, pour répondre par voie dématérialisée, il est impératif que vous vous identifiez sur la plate-forme.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires administratifs:
Correspondant: Céline Poreaux.
Adresse: Mairie de Lieusaint.
77127 Lieusaint Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 164135596.
Fax: +33 164135570.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires techniques:
Correspondant: Arnaud Surut.
Adresse: mairie de Lieusaint.
Gestion et entretien des espaces publics.
Téléphone: +33 164888563.
Accord cadre mono attributaire au sens du droit communautaire.
Comptable assignataire des paiements: M. le trésorier de sénart.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 017-027360 (2012-01-23)
Avis d'attribution de marché (2012-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132391
Se réfère à l'avis: 2012/S 17-027360
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le marché débute à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément d'année en année à sa date anniversaire sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Les montants annuels minimum et maximum des prestations du marché sont respectivement de 30 000 EUR HT et 300 000 EUR (HT). Annonce no235, BOAMP 18 B du 26.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-20 📅
Nom: Samu Sa
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel: recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 081-132391 (2012-04-23)
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