Entretien des espaces verts sur le territoire de Brest métropole océane
Brest Métropole Océane
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts sur le territoire de Brest métropole océane. Ce marché, passé en application de l'article 15, est réservé à des structures employant majoritairement des personnes handicapées.
— La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 15, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics,
— Le marché est conclu pour la première année du 19 février au 31 décembre 2013.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-25 | Avis de marché |
| 2012-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cédex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201721
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Guilers.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Bohars et Bellevue.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Gouesnou et Plougastel-Daoulas.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Guipavas et Le Relecq-Kerhuon.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Brest Est.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Brest Saint-Pierre et Plouzané Est.
Valeur estimée hors TVA: 3 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Plouzané Ouest.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Brève description: Entretien complet des petits espaces verts sur Brest Ouest.
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien complet des petits espaces verts sur Brest Est.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2012-0033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest, FRANCE
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2012-0033
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2ème semestre 2016
Source: OJS 2012/S 122-201721 (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cédex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201721
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique:
Direction espaces verts - service maintenance.
Tél: +33 298343103.
Référent opérationnel: Jean Marc Provost.
Tél: +33 298342640.
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande.
(art 77 CMP).
— la date d'attribution mentionnée au II.3) s'entend comme la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts sur le territoire de Brest métropole océane. Ce marché, passé en application de l'article 15, est réservé à des structures employant majoritairement des personnes handicapées.
— La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 15, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics,
— Le marché est conclu pour la première année du 19 février au 31 décembre 2013.
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Guilers.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Bohars et Bellevue.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Gouesnou et Plougastel-Daoulas.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Guipavas et Le Relecq-Kerhuon.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Brest Est.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Brest Saint-Pierre et Plouzané Est.
Valeur estimée hors TVA: 3 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien d'espaces verts sur Plouzané Ouest.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Entretien d'espaces verts et des abords des locaux d'entreprises de la direction du développement économique.
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien complet des petits espaces verts sur Brest Ouest.
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien complet des petits espaces verts sur Brest Est.
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
La collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 35-II-6° du CMP.
Numéro de référence: Brest-MO-2012-0033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'Imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
Afficher plus
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— justification du statut d'entreprise adaptée, d'établissement d'aide par le travail, ou structure équivalente, conformément à l'article 15 du code des marchés,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1).
Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance égale à 15 % du montant minimum du marché pourra être accordée au titulaire.
Unité monétaire du marché: euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée
par courrier recommandé à la collectivité.
Les prix sont révisables.
Financement sur fonds propres.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest, FRANCE
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2012-0033
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique:
Direction espaces verts - service maintenance.
Tél: +33 298343103.
Référent opérationnel: Jean Marc Provost.
Tél: +33 298342640.
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande.
(art 77 CMP).
— la date d'attribution mentionnée au II.3) s'entend comme la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2ème semestre 2016
Source: OJS 2012/S 122-201721 (2012-06-25)
Avis d'attribution de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 523 500,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341421
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201721
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole Océane.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Esat Les Genêts d'or
Adresse postale: rue Tanguy du Châtel BP 38
Commune postale: Ploudalmézeau
Code postal: 29830
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-19 📅
Nom: Sevel Services
Adresse postale: 3 rue de Kerbernard BP 42121
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29221
3️⃣
Adresse postale: ZA de Callac BP 46
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Commune postale: Brest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2012/S 208-341421 (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 523 500,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341421
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201721
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce no176, BOAMP 124 B du 29.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole Océane.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Esat Les Genêts d'or
Adresse postale: rue Tanguy du Châtel BP 38
Commune postale: Ploudalmézeau
Code postal: 29830
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-19 📅
Nom: Sevel Services
Adresse postale: 3 rue de Kerbernard BP 42121
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29221
3️⃣
Adresse postale: ZA de Callac BP 46
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Commune postale: Brest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2012/S 208-341421 (2012-10-23)
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