Entretien des espaces verts
Ville de Grand Quevilly
Entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-08 | Avis de marché |
| 2012-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325677
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12-130
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grand Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand Quevillly Cedex
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'hôtel de Ville, porte 802 B.P. 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-130
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325677 (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché bons de commande avec minimum et maximum, à savoir:— minimum de 150 000 EUR (TTC) et maximum de 450 000 EUR (TTC) par an, soit un montant minimum de 600 000 EUR (TTC) et maximum de 1 800 000 EUR (TTC) pour 4 ans.Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2013 jusqu'au 31 décembre 2013. Il pourra être reconduit par décision expresse pour une durée d'un an, trois fois au maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325677
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché unique traité à prix unitaires révisables.
Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur demande écrite adressée par courrier, courriel ou télécopie. Il est également téléchargeable sur le site: www.mpe276.fr.
Pour procéder à la visite obligatoire des sites, il convient de contacter M. Rafin au 06 76 05 90 46. A l'issue de la visite, une attestation de visite sera remise au candidat pour être jointe à son offre.
Les prestations feront l'objet de bons de commande mensuels précisant notamment la nature des prestations.
Le délai d'exécution est fixé par le planning d'intervention dressé par le Service Espaces Verts de la Ville; le planning remis lors de la consultation n'est qu'indicatif et sera éventuellement adapté pendant l'année d''exécution des prestations, pour tenir compte des conditions climatiques.
Date prévisionnelle d'ouverture des offres par la Commission d'appel d'offres: 22 novembre 2012.
Date prévisionnelle d'attribution par la Commission d'appel d'offres: 29 novembre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché bons de commande avec minimum et maximum, à savoir:
— minimum de 150 000 EUR (TTC) et maximum de 450 000 EUR (TTC) par an, soit un montant minimum de 600 000 EUR (TTC) et maximum de 1 800 000 EUR (TTC) pour 4 ans.
Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2013 jusqu'au 31 décembre 2013. Il pourra être reconduit par décision expresse pour une durée d'un an, trois fois au maximum.
Numéro de référence: 12-130
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grand Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il convient de se référer aux dispositions de l'article 4 du Règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Il convient de se référer aux dispositions de l'article 4 du Règlement de Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les ressources propres de la Collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2013.
Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Avance:
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 euros.ht.
Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois.
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Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant minimum du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant minimum, toutes taxes comprises.
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Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir Adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique des personnes en recherche d'emploi.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique des personnes en recherche d'emploi.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand Quevillly Cedex
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'hôtel de Ville, porte 802 B.P. 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-130
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché unique traité à prix unitaires révisables.
Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur demande écrite adressée par courrier, courriel ou télécopie. Il est également téléchargeable sur le site: www.mpe276.fr.
Pour procéder à la visite obligatoire des sites, il convient de contacter M. Rafin au 06 76 05 90 46. A l'issue de la visite, une attestation de visite sera remise au candidat pour être jointe à son offre.
Les prestations feront l'objet de bons de commande mensuels précisant notamment la nature des prestations.
Le délai d'exécution est fixé par le planning d'intervention dressé par le Service Espaces Verts de la Ville; le planning remis lors de la consultation n'est qu'indicatif et sera éventuellement adapté pendant l'année d''exécution des prestations, pour tenir compte des conditions climatiques.
Afficher plus
Date prévisionnelle d'ouverture des offres par la Commission d'appel d'offres: 22 novembre 2012.
Date prévisionnelle d'attribution par la Commission d'appel d'offres: 29 novembre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8 octobre 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325677 (2012-10-08)
Avis d'attribution de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 252 461,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400778
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325677
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand Quevilly.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-29 📅
Nom: espaces verts Lemire
Adresse postale: rue Pierre Corneille
Commune postale: Grand Quevilly cedex
Code postal: 76122
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 244-400778 (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 252 461,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400778
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325677
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Date de signature du marché : 10.12.2012
Date de notification du marché : 13.12.2012
Annonce n°176, BOAMP 197 A. Annonce n°301, BOAMP 197 B du 11.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand Quevilly.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-29 📅
Nom: espaces verts Lemire
Adresse postale: rue Pierre Corneille
Commune postale: Grand Quevilly cedex
Code postal: 76122
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 244-400778 (2012-12-14)
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