Entretien des espaces verts
Ville de Vernon
Entretien des espaces verts de la Ville de Vernon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-08 | Avis de marché |
| 2012-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vernon
Adresse postale: place Barette Bp903
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Téléphone: +33 232647952 📞
Fax: +33 232215666 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-046927
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts de la Ville de Vernon.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 009/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: vernon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Délai d'exécution (25)
3. Valeur technique de l'offre (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de Ville de Vernon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21270681600015
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annoncemarchepublic.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annoncemarchepublic.fr 🌏
Nom: Ville de Vernon
Adresse postale: centre Technique Municipal 7 rue de l'industrie
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Point de contact: Service Espaces Verts
Philippe Carpentier
Téléphone: +33 232210667 📞
Courrier électronique: pcarpentier@vernon27.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.vernon27.fr 🌏
Adresse postale: centre technique municipal 7 rue de l'industrie
Point de contact: Amélie Hagron
URL des documents: http://www.vernon27.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.annoncemarchepublic.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 009/2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 029-046927 (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Lot unique.Marché à bons de commande passé selon l'article 77 du CMP.Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:Mini: 50 000 EUR (TTC) Maxi: 310 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vernon
Adresse postale: place Barette Bp903
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Téléphone: +33 232647952 📞
Fax: +33 232215666 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-046927
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Les documents de consultation sont remis gratuitement à chaque entreprise qui en fera la demande écrite par fax au +33 232215666 ou au Service des marchés publics - 7, rue de l'industrie 27200 Vernon - FRANCE ou par courriel à marchespublics@vernon27.fr, ou peuvent être téléchargés librement sur le site: http://www.annoncemarchepublic.fr.
Les offres peuvent être transmises par voie postale, déposées sur site contre récépissé, ou transmises par voie électronique à l'adresse suivante: www.annoncemarchepublic.fr.
Justifications à produire:
— dc1,
— dc2.
Ces documents sont fournis dans le dossier consultation entreprise ou téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/, thème " marchés publics ";
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts de la Ville de Vernon.
Quantité ou étendue:
Lot unique.
Marché à bons de commande passé selon l'article 77 du CMP.
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:
Mini: 50 000 EUR (TTC) Maxi: 310 000 EUR (TTC).
Numéro de référence: 009/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: vernon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuels chantiers en cours en précisant pour chacun d'eux le montant et la nature de la prestation réalisée.
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux qui attestent de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics seront entièrement applicables au marché.
Financement assuré par le budget de la ville de Vernon - ressources propres.
Délai global de paiement fixé à 30 jours (art.98 du CMP) Forme du prix: révisable.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément aux dispositions du CMP, l'ouverture des offres n'est pas publique. Outre les membres de la CAO, les seules personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres sont celles mentionnées aux articles 23 du CMP.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Délai d'exécution (25)
3. Valeur technique de l'offre (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de Ville de Vernon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21270681600015
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annoncemarchepublic.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annoncemarchepublic.fr 🌏
Nom: Ville de Vernon
Adresse postale: centre Technique Municipal 7 rue de l'industrie
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Point de contact: Service Espaces Verts
Philippe Carpentier
Téléphone: +33 232210667 📞
Courrier électronique: pcarpentier@vernon27.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.vernon27.fr 🌏
Adresse postale: centre technique municipal 7 rue de l'industrie
Point de contact: Amélie Hagron
URL des documents: http://www.vernon27.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.annoncemarchepublic.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 009/2012
Informations complémentaires
Les documents de consultation sont remis gratuitement à chaque entreprise qui en fera la demande écrite par fax au +33 232215666 ou au Service des marchés publics - 7, rue de l'industrie 27200 Vernon - FRANCE ou par courriel à marchespublics@vernon27.fr, ou peuvent être téléchargés librement sur le site: http://www.annoncemarchepublic.fr.
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Les offres peuvent être transmises par voie postale, déposées sur site contre récépissé, ou transmises par voie électronique à l'adresse suivante: www.annoncemarchepublic.fr.
Justifications à produire:
— dc1,
— dc2.
Ces documents sont fournis dans le dossier consultation entreprise ou téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/, thème " marchés publics ";
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 029-046927 (2012-02-08)
Avis d'attribution de marché (2012-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Barette, BP 903
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186692
Se réfère à l'avis: 2012/S 29-046927
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vernon.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-08 📅
Nom: Paysages Adeline
Adresse postale: ZAC des Champs Chouettes, rue du Bois de Saint Paul
Commune postale: Saint Aubin sur Gaillon
Code postal: 27600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 113-186692 (2012-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Barette, BP 903
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186692
Se réfère à l'avis: 2012/S 29-046927
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP passé pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: Mini: 50 000 EUR (TTC) Maxi: 310 000 EUR (TTC).
Annonce no 131, BOAMP 30 A.Annonce no 184, BOAMP 30 B du 11.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vernon.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-08 📅
Nom: Paysages Adeline
Adresse postale: ZAC des Champs Chouettes, rue du Bois de Saint Paul
Commune postale: Saint Aubin sur Gaillon
Code postal: 27600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 113-186692 (2012-06-12)
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