Entretien des espaces verts
SDIS 17
Entretien des espaces verts sur 16 sites gérés par le SDIS 17.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Apagesms - ferme de magné
- • Bonnin Environnement
- • Esat saintes
- • Hotravail
- • Royan Aménagement
- • SIE Vals de Saintonge
- • SDIS 17
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-18 | Avis de marché |
| 2013-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: ZI des quatre Chevaliers, 1 Rond-Point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-301042
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts sur 16 sites gérés par le SDIS 17.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sdis17 - centre de commandement.
Quantité ou étendue: Détails Cctp.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Csp Mireuil - Csr Villeneuve.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Csp Rochefort.
Numéro du lot: 4
Brève description: Csp Saintes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pfl Saint Jean D'Angely - cs Aulnay - cs Saint Savinien.
Numéro du lot: 6
Brève description: Csp Royan - cs Saint Palais - cs La Tremblade - cs Saujon - groupement Sud.
Quantité ou étendue: Détails dans Cctp.
Numéro du lot: 7
Brève description: Cs Saint Genis De Saintonge - cs Montendre - cs Mirambeau - cs Meschers.
Quantité ou étendue:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12fse013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (45)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Planification des prestations et opérations réalisées % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Service départementale d'incendie et de secours: Jacques Chaminaud
Adresse postale: service Patrimoine bâti, 6 rue René Cassin, ZA de la Grenoblerie
Commune postale: Saint-Jean D'Angely
Code postal: 17400
Téléphone: +33 546246605 📞
Courrier électronique: secretariat-pfl@sdis17.fr 📧
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime: service de la commande publique
Commune postale: Perigny
Téléphone: +33 546005900 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fse013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 183-301042 (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le présent marché traite les presations d'entretien des espaces verts de 16 centres de secours.238 000
Valeur totale du marché: 238 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: ZI des quatre Chevaliers, 1 Rond-Point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-301042
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info. Durée du marché: se reporter au dossier de consultation unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts sur 16 sites gérés par le SDIS 17.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sdis17 - centre de commandement.
Quantité ou étendue: Détails Cctp.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Csp Mireuil - Csr Villeneuve.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot réservé à des entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail conformément à l'article 15 du Code des marchés publics.
Numéro du lot: 3
Brève description: Csp Rochefort.
Numéro du lot: 4
Brève description: Csp Saintes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pfl Saint Jean D'Angely - cs Aulnay - cs Saint Savinien.
Numéro du lot: 6
Brève description: Csp Royan - cs Saint Palais - cs La Tremblade - cs Saujon - groupement Sud.
Quantité ou étendue: Détails dans Cctp.
Numéro du lot: 7
Brève description: Cs Saint Genis De Saintonge - cs Montendre - cs Mirambeau - cs Meschers.
Quantité ou étendue:
Le présent marché traite les presations d'entretien des espaces verts de 16 centres de secours.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12fse013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres du Sdis 17, section fonctionnemnt du budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membre de plusieurs groupements.
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Certains lots sont réservés à des entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail. Les lots concernés sont: Lot Désignation 2 Csp Mireuil - csr Villeneuve 3 Csp Rochefort 4 Csp Saintes 7 Cs St Genis De Saintonge - cs Montendre - cs Mirambeau - cs Meschers.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (45)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Planification des prestations et opérations réalisées % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Service départementale d'incendie et de secours: Jacques Chaminaud
Adresse postale: service Patrimoine bâti, 6 rue René Cassin, ZA de la Grenoblerie
Commune postale: Saint-Jean D'Angely
Code postal: 17400
Téléphone: +33 546246605 📞
Courrier électronique: secretariat-pfl@sdis17.fr 📧
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime: service de la commande publique
Commune postale: Perigny
Téléphone: +33 546005900 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fse013
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info. Durée du marché: se reporter au dossier de consultation unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 151 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129058
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-301042
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-12 📅
Nom: Royan amenagement
Adresse postale: 23 rue Antoine de St Exupéry
Commune postale: Saint Sulpice de Royan
Code postal: 17200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: Hotravail
Adresse postale: 291 avenue Vulcain BP 2021
Commune postale: La Teste de Buch
Code postal: 33164
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-20 📅
Nom: Apagesms - ferme de magné
Adresse postale: 1 route de Marennes
Commune postale: Sainte Gemme
Code postal: 17250
4️⃣
Nom: Esat saintes
Adresse postale: 7 impasse du Champ de Tir
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
5️⃣
Nom: SIE Vals de Saintonge
Adresse postale: 3 rue du 6 Juin
Commune postale: Bignay
Code postal: 17400
6️⃣
Nom: Bonnin environnement
Adresse postale: 10 bis rue Roberval
Commune postale: Royan
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
6
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 077-129058 (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 151 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129058
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-301042
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info
Annonce no44, BOAMP 183 A.Annonce no80, BOAMP 183 B du 21.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-12 📅
Nom: Royan amenagement
Adresse postale: 23 rue Antoine de St Exupéry
Commune postale: Saint Sulpice de Royan
Code postal: 17200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: Hotravail
Adresse postale: 291 avenue Vulcain BP 2021
Commune postale: La Teste de Buch
Code postal: 33164
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-20 📅
Nom: Apagesms - ferme de magné
Adresse postale: 1 route de Marennes
Commune postale: Sainte Gemme
Code postal: 17250
4️⃣
Nom: Esat saintes
Adresse postale: 7 impasse du Champ de Tir
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
5️⃣
Nom: SIE Vals de Saintonge
Adresse postale: 3 rue du 6 Juin
Commune postale: Bignay
Code postal: 17400
6️⃣
Nom: Bonnin environnement
Adresse postale: 10 bis rue Roberval
Commune postale: Royan
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
6
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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