Entretien des espaces verts et du patrimoine végétal de la Commune de Manosque

Commune de Manosque

Entretien des espaces verts et du patrimoine végétal de la Commune de Manosque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-26 Avis de marché
2013-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum, pour une durée initiale de un an, pouvant être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Manosque
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville, BP 107
Code postal: 04101
Commune postale: Manosque Cedex
Contact
Courrier électronique: jdufour@ville-manosque.fr 📧
Téléphone: +33 492703472 📞
Fax: +33 492703479 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 145-242580
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: M. le maire, Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, BP 107, service commande publique, 04101 Manosque Cedex, FRANCE. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://ville-manosque.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et du patrimoine végétal de la Commune de Manosque.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien et mise en sécurité du patrimoine végétal de la ville
Brève description:
— elagage des arbres d'alignement urbain,— mise en sécurité du patrimoine végétal de la ville,— traitement des souches,— formation et entretien des arbres de Drouille,— transplantation d'arbres,— elimination des nids de chenilles processionnaires.
— elagage des arbres d'alignement urbain,
— mise en sécurité du patrimoine végétal de la ville,
— traitement des souches,
— formation et entretien des arbres de Drouille,
— transplantation d'arbres,
— elimination des nids de chenilles processionnaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des lotissements et des haies
Brève description:
— fauchage des prairies naturelles,— taille des arbres, arbustes et haies,— propreté générale et desherbage des trottoirs et des placettes,— entretien des haies de Pyracanthas.
— fauchage des prairies naturelles,
— taille des arbres, arbustes et haies,
— propreté générale et desherbage des trottoirs et des placettes,
— entretien des haies de Pyracanthas.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien du parc de Drouille et de ses abords
Brève description:
— tonte des parties gazonnées et prairies fleuries, et…
… finitions,— taille des arbustes et des haies,— propreté générale du parc,— entretien de l'arrosage intégré.
… finitions,
— taille des arbustes et des haies,
— propreté générale du parc,
— entretien de l'arrosage intégré.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien des chemins et des terrains communaux en zone périurbaine
Brève description:
— fauchage et desherbage des bas côtés et talus de…
… voirie,— fauchage de prairies naturelles,— débroussaillement des voies communales,— débroussaillement des terrains communaux.
… voirie,
— fauchage de prairies naturelles,
— débroussaillement des voies communales,
— débroussaillement des terrains communaux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: entretien des berges des rious de Drouille et des Couquières
Brève description:
— fauchage des berges,— propreté des berges et du lit.
— fauchage des berges,
— propreté des berges et du lit.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: entretien des extérieurs des écoles: cours, espaces verts et plateaux sportifs
Brève description:
— entretien des espaces verts,— propreté générale des cours d'école et des plateaux sportifs,— déneigement.
— entretien des espaces verts,
— propreté générale des cours d'école et des plateaux sportifs,
— déneigement.
Numéro de référence: 26072012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Avance de 5 % sur le montant des travaux garantie à 100 % par une garantie à 1ère demande.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le maire
Nom: Ville de Manosque
Commune postale: Manosque
URL pour informations complémentaires: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 26072012
Informations complémentaires
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: M. le maire, Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville, BP 107, service commande publique, 04101 Manosque Cedex, FRANCE.
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Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://ville-manosque.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 145-242580 (2012-07-26)
Avis d'attribution de marché (2013-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 985 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville place de l'Hôtel de Ville BP 107

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018710
Se réfère à l'avis: 2012/S 145-242580
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce nº 112, BOAMP 145 B du 28.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Abélia Paysages
Adresse postale: Les Rochettes
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ATP Environnement
Adresse postale: La Plaine du Logisson
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 04180

3️⃣

4️⃣
Nom: Société Forestière de la Durance
Adresse postale: Hameau du Coulayès
Commune postale: L'Escale
Code postal: 04160

5️⃣
Nom: Derlet Frédéric
Adresse postale: rue du Château
Commune postale: Limans
Code postal: 04300

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 014-018710 (2013-01-16)
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Fournisseurs:
Abélia Paysages ATP Environnement Derlet Frédéric société forestière de la durance
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts