Entretien des espaces verts
Commune de Saint-Genis-Laval
Les travaux concernent principalement:
— le désherbage,
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des haies, arbres, arbustes et massifs d'arbustes, graminées et plantes vivaces, rosiers et conifères,
— le ramassage des feuilles mortes.
Et toutes prestations relatives aux entretiens d'espaces verts spécifiques (murs, toiture végétalisée ...).
Le délai de réception des offres était de 2012-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Genis-Laval
Adresse postale: 106 avenue Clémenceau
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Contact
Adresse Internet: http://mairie-saintgenislaval.fr 🌏
Téléphone: +33 478868264 📞
Fax: +33 478868262 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 đź“…
Date limite de soumission: 2012-10-26 đź“…
Date de publication: 2012-09-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281590
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Brève description: Coulée verte.
Quantité ou étendue: 35 000 EUR HT annuels en 2011
Informations complémentaires sur les lots: Ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'un an chacune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Giratoires, cimetière et espaces publics.
Quantité ou étendue: 23 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 3
Brève description: Diverses surfaces espaces verts.
Quantité ou étendue: 45 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 4
Brève description: Avenue de Beauregard.
Quantité ou étendue: 7 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 5
Brève description: Murs de Beauregard et toiture gymnase Equinoxe.
Quantité ou étendue: 8 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des espaces (lot insertion).
Quantité ou étendue: 10 000 EUR HT annuels en 2011
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Lot nº 6: mise en place de sacs biodégradables.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Genis-Laval, 69230 Saint-Genis Laval, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: Le lot no6 est un marché réservé selon l'article 15 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 11
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1 A 5: Valeur technique (Organisation et mise en place pour l'exécution de la prestation: 15 - Moyens en personnel affectés à la prestation: 15 - Moyens en matériel affectés à la prestation: 10 - Prise en considération des nuisances induites par l'activité (bruit, utilisation de produits biodégradables...): 10) (50)
2. lots 1 A 5: Prix des prestations (50)
3. lot 6: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (40)
4. lot 6: Valeur technique (organisation mise en place pour l'exécution de la prestation, moyens en personnel et matériels affectés aux prestations, prise en considération des nuisances induites par l'activité (bruit, utilisation de produits biodégradables...) (30)
5. lot 6: Prix de la prestation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-genis.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://saint-genis.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-saintgenislaval.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-13 📅
Date de fin: 2013-12-31 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de réglement amiable en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue de Saxe, 4° étage
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 170-281590 (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1 janvier 2011 au 31 décembre 2011, sont les suivantes:— lot n° 1: coulée verte: 35 000,00 EUR,— lot n° 2: giratoires, cimetière et espaces publics: 23 000,00 EUR,— lot n° 3: diverses surfaces espaces verts: 45 000,00 EUR,— lot n° 4: avenue de Gadagne: 7 000,00 EUR,— lot n° 5: murs de Beauregard et toiture du gymnase Equinoxe: 8 000,00 EUR,— lot n° 6: entretien des espaces (lot insertion): 10 000,00 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Genis-Laval
Adresse postale: 106 avenue Clémenceau
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Contact
Adresse Internet: http://mairie-saintgenislaval.fr 🌏
Téléphone: +33 478868264 📞
Fax: +33 478868262 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 đź“…
Date limite de soumission: 2012-10-26 đź“…
Date de publication: 2012-09-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281590
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'accord-cadre Peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Brève description:
Les travaux concernent principalement:
— le désherbage,
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des haies, arbres, arbustes et massifs d'arbustes, graminées et plantes vivaces, rosiers et conifères,
— le ramassage des feuilles mortes.
Et toutes prestations relatives aux entretiens d'espaces verts spécifiques (murs, toiture végétalisée ...).
Brève description: Coulée verte.
Quantité ou étendue: 35 000 EUR HT annuels en 2011
Informations complémentaires sur les lots: Ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'un an chacune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Giratoires, cimetière et espaces publics.
Quantité ou étendue: 23 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 3
Brève description: Diverses surfaces espaces verts.
Quantité ou étendue: 45 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 4
Brève description: Avenue de Beauregard.
Quantité ou étendue: 7 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 5
Brève description: Murs de Beauregard et toiture gymnase Equinoxe.
Quantité ou étendue: 8 000 EUR HT annuels en 2011
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des espaces (lot insertion).
Quantité ou étendue: 10 000 EUR HT annuels en 2011
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1 janvier 2011 au 31 décembre 2011, sont les suivantes:
— lot n° 1: coulée verte: 35 000,00 EUR,
— lot n° 2: giratoires, cimetière et espaces publics: 23 000,00 EUR,
— lot n° 3: diverses surfaces espaces verts: 45 000,00 EUR,
— lot n° 4: avenue de Gadagne: 7 000,00 EUR,
— lot n° 5: murs de Beauregard et toiture du gymnase Equinoxe: 8 000,00 EUR,
— lot n° 6: entretien des espaces (lot insertion): 10 000,00 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Genis-Laval, 69230 Saint-Genis Laval, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Paiement à 30 jours conformément aux règles de la comptabilité publique en vigueur.
Autres conditions particulières: Le lot no6 est un marché réservé selon l'article 15 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 11
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1 A 5: Valeur technique (Organisation et mise en place pour l'exécution de la prestation: 15 - Moyens en personnel affectés à la prestation: 15 - Moyens en matériel affectés à la prestation: 10 - Prise en considération des nuisances induites par l'activité (bruit, utilisation de produits biodégradables...): 10) (50)
2. lots 1 A 5: Prix des prestations (50)
3. lot 6: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (40)
4. lot 6: Valeur technique (organisation mise en place pour l'exécution de la prestation, moyens en personnel et matériels affectés aux prestations, prise en considération des nuisances induites par l'activité (bruit, utilisation de produits biodégradables...) (30)
5. lot 6: Prix de la prestation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-genis.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://saint-genis.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-saintgenislaval.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-13 📅
Date de fin: 2013-12-31 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de réglement amiable en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat, art.l.551-1 code de justice adm,
— référé contractuel: dans les conditions des art. L.551-13 et suivants du code de justice adm,
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché, dans les conditions prévues par l'arrêt du CE 16.7.2007, n° 291545 Société Tropic,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative). Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du CE précité).
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Adresse postale: 119 avenue de Saxe, 4° étage
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 170-281590 (2012-08-31)
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