Entretien des espaces verts du patrimoine de Châlons-en-Champagne habitat
Châlons-en-Champagne Habitat
Entretien des espaces verts du patrimoine de Châlons-en-Champagne habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-08 | Avis de marché |
| 2012-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Châlons-en-Champagne habitat
Adresse postale: 7 cours d'Ormesson, BP 60154
Code postal: 51008
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalons-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chalons-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 326686859 📞
Fax: +33 326686864 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-045540
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Réponse par voie électronique autorisée sur www.marches-securises.fr.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de Châlons-en-Champagne habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Mourmelon
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Sainte Menehould
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Sud Ouest Marnais
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Châlons-en-Champagne, patrimoine géré par l'antenne Schmit
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Châlons-en-Champagne, patrimoine géré par l'antenne Rive Gauche
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Châlons-en-Champagne, patrimoine géré par l'antenne Châlons Sud
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: entretien-EV
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Documents énumérés à l'article 17 du décret 2005-142.
Situation économique et financière: DC1, DC2, extrait Kbis, assurance, références.
Capacité technique et professionnelle: Liste des moyens matériels et personnel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (75)
2. Valeur technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse Internet: www.chalons-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: entretien-EV
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 028-045540 (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum. Le minimum correspond au montant total du bordereau des prix forfaitaires qui constitue la part fixe du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Châlons-en-Champagne habitat
Adresse postale: 7 cours d'Ormesson, BP 60154
Code postal: 51008
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalons-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chalons-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 326686859 📞
Fax: +33 326686864 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-045540
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Réponse par voie électronique autorisée sur www.marches-securises.fr.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de Châlons-en-Champagne habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Mourmelon
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Sainte Menehould
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Sud Ouest Marnais
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Châlons-en-Champagne, patrimoine géré par l'antenne Schmit
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Châlons-en-Champagne, patrimoine géré par l'antenne Rive Gauche
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Châlons-en-Champagne, patrimoine géré par l'antenne Châlons Sud
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: entretien-EV
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Documents énumérés à l'article 17 du décret 2005-142.
Situation économique et financière: DC1, DC2, extrait Kbis, assurance, références.
Capacité technique et professionnelle: Liste des moyens matériels et personnel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres et paiement dans les 30 jours à compter de réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (75)
2. Valeur technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse Internet: www.chalons-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: entretien-EV
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: délai de recours pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (L.551-1 à 12 du code de justice administrative),
— Référé contractuel: jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),
— Recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative),
— Recours de plein contentieux à l'encontre du marché: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution, pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (article L 521-1 du code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Châlons-en-Champagne Habitat
Contact
Courrier électronique: sludwig@chalons-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 326689618 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164287
Se réfère à l'avis: 2012/S 28-045540
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: ISS Espaces Verts
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-14 📅
Nom: Paysage Subtil
Commune postale: Connantre
Code postal: 51230
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: Edivert
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
5️⃣
6️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Châlons-en-Champagne Habitat
Contact
Courrier électronique: sludwig@chalons-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 326689618 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164287
Se réfère à l'avis: 2012/S 28-045540
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'organisme, sur demande à adresser au Service Marchés (7 cours D’Ormesson BP 60154, 51008 Châlons-en-Champagne Cedex, FRANCE).
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: ISS Espaces Verts
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-14 📅
Nom: Paysage Subtil
Commune postale: Connantre
Code postal: 51230
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: Edivert
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
5️⃣
6️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel jusqu’au 31ème jour suivant la parution du présent avis (L551-13 et suivants CJA); Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Source: OJS 2012/S 099-164287 (2012-05-23)
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