« Entretien des espaces verts du centre technique et des sites eloignes du CNES/CSG »

Centre national d'études spatiales

L’objet du présent appel d’offres est de confier au(x) Soumissionnaire(s) retenu(s) des prestations d’entretien des espaces verts du CNES/CSG sur le Centre Spatial Guyanais pour une durée de 3 ans. Le périmètre à entretenir est découpé en 4 zones distinctes:
— Les zones CT et EPCU,
— Les sites éloignés,
— Les intersites,
— La clôture périmétrique Mangouste.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-19 Avis de marché
2013-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: Centre spatial Guyanais, BP 726
Code postal: 97387
Commune postale: Kourou
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.combe@cnes.fr 📧
Téléphone: +594 594334539 📞
Fax: +594 594335890 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-234141
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
1. Principes generaux Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 ainsi que les DC6 et DC7 disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances. http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/Formulaires/index.htm. S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis. Les candidats sont priés de télécharger le dossier de mise en concurrence sur le site https://marches.cnes.fr/ pour la remise d’une offre. Le dossier de mise en concurrence sur support papier pourra également être envoyé aux candidats sur simple demande. Le lancement d’une procédure de marché n’implique pas l’obligation d’attribuer un contrat. Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès: http://www.legifrance.gouv.fr. Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes. 2. Remise des offres L’heure limite de dépôt des offres indiquée au IV.3.4 est 12:00, heure Kourou (Guyane Française), soit 17:00, heure de Paris. Une note de présentation (pas plus de 5 pages) de la société ou de chaque société en cas de groupement accompagnera l’ensemble des documents demandés au chapitre III.2. Elle devra comporter les éléments relatifs au domaine d’activité et au savoir-faire du candidat, les effectifs, les implantations géographiques (siège, établissements et base arrière le cas échéant). Avant de procéder à l’examen des offres, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande. L'offre peut être remise sous forme papier ou sous forme électronique: 2.1- Remise sous format papier L'offre doit être présentée en 5 exemplaires: l’original du dossier au « format papier », 2 copies papier de ce dossier. Et 2 exemplaires duplicable sur CD-Rom. Le CNES utilise un antivirus avant de réceptionner les exemplaires sous format électronique. Seul l’original « papier » fait foi. Adresse de remise des offres. CNES. Centre spatial Guyanais. Service SDA/AJ. BP 726. 97 387 Kourou 2.2 - Remise sous format électronique L'offre peut être remise (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises) sous format électronique sur le site https://marches.cnes.fr/. Les soumissionnaires devront au préalable s'identifier sur le site et notamment indiquer leur dénomination, adresse postale, une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Leur inscription sera confirmée par retour d'un message à l'adresse mail indiquée lors de cette phase d'identification. Ils peuvent choisir de s'authentifier soit par identifiant/ mot de passe soit par certificat électronique. Dans le premier cas ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme hormis le dépôt de leurs offres (valable pour l'ensemble des sociétés, y compris non françaises), dans le second ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme sans aucune restriction (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises). Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement. Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet du présent appel d’offres est de confier au(x) Soumissionnaire(s) retenu(s) des prestations d’entretien des espaces verts du CNES/CSG sur le Centre Spatial Guyanais pour une durée de 3 ans. Le périmètre à entretenir est découpé en 4 zones distinctes:
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— Les zones CT et EPCU,
— Les sites éloignés,
— Les intersites,
— La clôture périmétrique Mangouste.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: CG/SDA/AJ/2012/154

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Outre la note de présentation demandée au chapitre VI.3.2, le dossier de candidature reprendra dans un chapitre spécifique n° 1 les renseignements demandés ci-dessous;
Chacune des sociétés candidates, qu’elle réponde dans le cadre d’un groupement ou non, produit à l’appui de sa candidature:
1º la copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement judiciaire,
2º une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la loi nº 2006-450 du 18 avril 2006,
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3° un document relatif au pouvoir des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
Les personnes qui se portent candidates ainsi que celles qui sont membres d’un groupement ne doivent pas faire l’objet d’une interdiction de soumissionner listée à l’article 8 de l’ordonnance nº 2005-649 modifiée.
Dans le cas de la présentation d’un groupement chaque membre dudit groupement doit remettre l’ensemble des documents demandés sous les rubriques III.2.1, III.2.2, III .2.3 ci-dessous.
Situation économique et financière:
Outre la note de présentation demandée au chapitre VI.3.2, le dossier de candidature reprendra dans un chapitre spécifique n°2 les renseignements demandés ci-dessous;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Outre la note de présentation demandée au chapitre VI.3.2, le dossier de candidature reprendra dans un chapitre spécifique n° 3 les renseignements demandés ci-dessous;
— présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,
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— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour La réalisation de marchés de même nature,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— qualifications, certifications, agréments à exercer laprofession, habilitations obtenues.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Attestations d'assurance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues sera effectué par virement bancaire.
Le délai maximum de paiement est de 45 jours à réception de facture.
Le montant des prestations est forfaitaire. Le CNES se réserve la possibilité de mettre en place une provision pourprendre en compte certaines sujétions nécessaires à la conduite des opérations.
Les prestations forfaitisées feront l’objet d’échéanciers de paiement qui comporteront, le cas échéant, avance et/ou acompte et/ou paiement partiel définitif et solde.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Véronique Combe

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG/SDA/AJ/2012/154
Informations complémentaires
1. Principes generaux
Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 ainsi que les DC6 et DC7 disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances. http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/Formulaires/index.htm.
S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1).
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Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.
Les candidats sont priés de télécharger le dossier de mise en concurrence sur le site https://marches.cnes.fr/ pour la remise d’une offre. Le dossier de mise en concurrence sur support papier pourra également être envoyé aux candidats sur simple demande.
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Le lancement d’une procédure de marché n’implique pas l’obligation d’attribuer un contrat.
Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès: http://www.legifrance.gouv.fr.
Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes.
2. Remise des offres
L’heure limite de dépôt des offres indiquée au IV.3.4 est 12:00, heure Kourou (Guyane Française), soit 17:00, heure de Paris.
Une note de présentation (pas plus de 5 pages) de la société ou de chaque société en cas de groupement accompagnera l’ensemble des documents demandés au chapitre III.2. Elle devra comporter les éléments relatifs au domaine d’activité et au savoir-faire du candidat, les effectifs, les implantations géographiques (siège, établissements et base arrière le cas échéant).
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Avant de procéder à l’examen des offres, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.
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L'offre peut être remise sous forme papier ou sous forme électronique:
2.1- Remise sous format papier
L'offre doit être présentée en 5 exemplaires: l’original du dossier au « format papier », 2 copies papier de ce dossier.
Et 2 exemplaires duplicable sur CD-Rom. Le CNES utilise un antivirus avant de réceptionner les exemplaires sous format électronique. Seul l’original « papier » fait foi.
Adresse de remise des offres.
CNES.
Centre spatial Guyanais.
Service SDA/AJ.
BP 726.
97 387 Kourou
2.2 - Remise sous format électronique
L'offre peut être remise (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises) sous format électronique sur le site https://marches.cnes.fr/. Les soumissionnaires devront au préalable s'identifier sur le site et notamment indiquer leur dénomination, adresse postale, une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Leur inscription sera confirmée par retour d'un message à l'adresse mail indiquée lors de cette phase d'identification. Ils peuvent choisir de s'authentifier soit par identifiant/ mot de passe soit par certificat électronique.
Afficher plus
Dans le premier cas ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme hormis le dépôt de leurs offres (valable pour l'ensemble des sociétés, y compris non françaises), dans le second ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme sans aucune restriction (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises).
Afficher plus
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher BP 5030
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Téléphone: +594 594254970 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cayenne.juradm.fr/ta/cayenne/index.shtml 🌏
Fax: +594 594254971 📠
Source: OJS 2012/S 140-234141 (2012-07-19)
Avis d'attribution de marché (2013-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre spatial guyanais – BP 726
Contact
Téléphone: +594 594334536 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095011
Se réfère à l'avis: 2012/S 140-234141
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 594 651,96 💰
3 968 233,53 💰
2 139 546,06 💰
3 758 637,33 💰
209 596,20 💰
455 105,90 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kourou

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence technique de l'offre (40)
2. Efficacité économique (50)
3. Critère administratif et financier (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: EZ Agricole - Entreprise Zulemaro
Adresse postale: 23 av. Soucoumou BP 24
Commune postale: Kourou Cedex
Code postal: 97371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-06 📅
Nom: Sodex'Net
Adresse postale: 1 place Galilée, Immeuble Albia, BP 813
Code postal: 97388
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cayenne Cedex
Adresse Internet: http://cayenne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher BP 5030
Code postal: 97305
Téléphone: +594 594254970 📞
Fax: +594 594254971 📠
Source: OJS 2013/S 058-095011 (2013-03-19)
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Fournisseurs:
EZ Agricole - Entreprise Zulemaro SODEX'NET
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts