Entretien des espaces verts des hôpitaux Louis Mourier, Bretonneau et Bichat - claude Bernard des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (Hupnvs) - 3 lots

Groupe hospitalier Hupnvs

Entretien des espaces verts des hôpitaux Louis Mourier, Bretonneau et Bichat - Claude Bernard des Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine (Hupnvs) - 3 lots: - lot 1: entretien des espaces verts de l'hôpital Louis Mourier - lot 2: entretien des espaces verts de l'hôpital Bretonneau - lot 3: entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EA le Colombier

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-15	Avis de marché
2013-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Le marché est un marché fractionné à bons de commande. Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Hupnvs
Adresse postale: hôpital Bretonneau, cellule des marchés, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332476
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

L'AP-HP est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18, FRANCE. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: - l'identification du candidat; - l'intitulé de l'opération; - le numéro et l'intitulé du lot. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: hôpital Bretonneau, Cellule des marchés, fax +33 153111679. Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions /Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Visite sur site: La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprise devront donc obligatoirement visiter les lieux en prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec les personnes suivantes: - lot no 1: Hôpital Louis Mourier: M. Bouchemella (+33 147606706 / +33 147606706) - lot no 2: Hôpital Bretonneau: Mme Cadjee (+33 153111870 / +33 153111870) - lot no 3: Hôpital Bichat - Claude Bernard: Mme Cavanna (+33 140257447 / +33 140257447 ou +33 140256321 / +33 140256321) les candidat devront fournir l'attestation de visite des locaux. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplèteet, dès lors, irrégulière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: entretien des espaces verts de l'hôpital Louis Mourier (92700 Colombes, FRANCE)
Brève description:

Lot 1: entretien des espaces verts de l'hôpital Louis Mourier (92700 Colombes, FRANCE).

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Concernant le lot no 1, en application de l'article 15 du code des marchés publics, ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernées sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: entretien des espaces de l'hôpital Bretonneau (75018 Paris, FRANCE)
Brève description: Lot 2: entretien des espaces de l'hôpital Bretonneau (75018 Paris, FRANCE).
Informations complémentaires sur les lots:

Concernant le lot no 2, en application de l'article 15 du code des marchés publics, ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernées sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard (75018 Paris, FRANCE)
Brève description:

Lot 3: entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard (75018 Paris, FRANCE).

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot no 3 n'est pas soumis aux dispositions de l'article 15 du code des marchés publics.

Numéro de référence: 2012/AC/HUPNVS/08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital Louis Mourier (178 rue des Renouillers - 92700 Colombes) - hôpital Bretonneau (23 rue Joseph de Maistre - 75018 Paris) - hôpital Bichat - Claude Bernard (46 rue Henri Huchard 75018 Paris), FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 - pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat (Dc) no Dc1 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf et no Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf 2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le centre de formalité des entreprises. Le candidat produit en outre: - s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - les attestations en cours de validité des assurances professionnelles; - un extrait du K bis de moins de trois mois; - une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; - une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet des marchés concernés; - une copie de l'arrêté préfectoral attestant que le candidat entre dans le cadre des structures autorisées à répondre aux marchés réservés conformément à l'article 15 du code des marchés publics (pou les lots no 1 et no 2 uniquement); - le certificat de visite sur site; - un RIB

Situation économique et financière:

Imprimé Dc2 (ou équivalent). Document téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

Capacité technique et professionnelle: Annexe au Dc2 (ou équivalent) relative aux moyens et références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas exigé de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2008-408 du 28 avril 2008 réformant le décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou pour un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire.

Autres conditions particulières:

Concernant les lots no 1 et no 2, en application de l'article 15 du code des marchés publics, ces marchés sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernées sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Concernant les 3 lots: certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation du formulaire état annuel des certificats reçus Noti2 (ou équivalent), téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 11 points) (55)
2. Valeur technique (notée sur 9 points) sur la base des réponses au questionnaire technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des Hupnvs
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Point de contact: hôpital Bretonneau cellule des marchés
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_PUNsre93ct 🌏
Point de contact: Hôpital Bretonneau cellule des marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_PUNsre93ct 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_PUNsre93ct 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/AC/HUPNVS/08
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié courant 2016.
Source: OJS 2012/S 202-332476 (2012-10-15)

Avis d'attribution de marché (2013-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 389 476,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau, cellule des marchés, 23 rue Joseph de Maistre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 099-168654
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332476
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

le lot no 3 (entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard) a été déclaré sans suite le 15.01.2013.Ce lot a fait l'objet d'une nouvelle consultation publiée au BOAMP (avis no 13-9444 publié au BOAMP le 19.01.2013 - BOAMP no 14B - Annonce no 187) et au JOUE (avis 2013/S 015-021450 publié le 22.01.2013).Le marché a été attribué et notifié (BOAMP : avis no 13-78115 publié le 02.05.2013 - BOAMP no 85C - Annonce no 219 - JOUE : avis 2013/S 085-143634 publié le 02.05.2013). Annonce no354, B.O.A.M.P. 201 B du 17 octobre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

hôpital Louis Mourier (178 rue des Renouillers - 92700 Colombes) - hôpital Bretonneau (23 rue Joseph de Maistre - 75018 Paris) - hôpital Bichat - claude Bernard (46 rue Henri Huchard – 75018 Paris)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-21 📅
Nom: EA le Colombier
Adresse postale: 92 rue de Montmagny
Commune postale: Groslay
Code postal: 95410
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS
Source: OJS 2013/S 099-168654 (2013-05-22)

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