Entretien des espaces verts de divers secteurs d'Osartis

Communauté de communes Osartis

Travaux d'entretien des espaces verts des parcs d'activités d'osartis, des abords des bâtiments et ouvrages communautaires, des sentiers de randonnée (pour les travaux non exécutables en régie).
Descriptif complet des prestations dans le CCTP avec, en annexe 1, la localisation non exhaustive des espaces verts à entretenir.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-14 Avis de marché
2013-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 42 500 EUR HT par an et un montant maximum de 150 000 EUR HT par an.Marché d'une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis
Adresse postale: ZA rue Jean Monnet, BP 57
Code postal: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-osartis.com 🌏
Courrier électronique: administration@cc-osartis.com 📧
Téléphone: +33 321600600 📞
Fax: +33 321600601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-400065
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation: Demande écrite obligatoirement: Par courrier adressé à M. le président de la communauté de communes Osartis. Par télécopieur au +33 321600601. Par courriel envoyé à administration@cc-osartis.com Ou téléchargé à l'adresse suivante : http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php Le retrait ou la consultation du dossier de consultation par voie électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique. Les bureaux sont ouverts le lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des offres : Les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes : - transmises par voie électronique ; -présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante : communauté de communes Osartis - service commande publique - ZA rue Jean Monnet - BP 57 - 62490 Vitry-en-Artois FRANCE ; La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique. La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée. Renseignements complémentaires : Renseignements techniques : pôle technique et environnement - Pascel Lantoine, DGST - tél. : +33 321600600 - courriel : plantoine@cc-osartis.com Renseignements administratifs : commande publique - Claire Baude, responsable - tél. : +33 321600614 - courriel : clairebaude@cc-osartis.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts des parcs d'activités d'osartis, des abords des bâtiments et ouvrages communautaires, des sentiers de randonnée (pour les travaux non exécutables en régie).
Descriptif complet des prestations dans le CCTP avec, en annexe 1, la localisation non exhaustive des espaces verts à entretenir.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 42 500 EUR HT par an et un montant maximum de 150 000 EUR HT par an.
Marché d'une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Numéro de référence: 12/12/01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Suivant le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Suivant le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en pourcentage (60)
2. Prix des prestations en pourcentage (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes Osartis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/12/01
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Demande écrite obligatoirement:
Par courrier adressé à M. le président de la communauté de communes Osartis.
Par télécopieur au +33 321600601.
Par courriel envoyé à administration@cc-osartis.com
Ou téléchargé à l'adresse suivante : http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation par voie électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
Les bureaux sont ouverts le lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Modalités de remise des offres :
Les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes :
- transmises par voie électronique ;
-présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante : communauté de communes Osartis - service commande publique - ZA rue Jean Monnet - BP 57 - 62490 Vitry-en-Artois FRANCE ;
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La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique.
La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.
Renseignements complémentaires :
Renseignements techniques : pôle technique et environnement - Pascel Lantoine, DGST - tél. : +33 321600600 - courriel : plantoine@cc-osartis.com
Renseignements administratifs : commande publique - Claire Baude, responsable - tél. : +33 321600614 - courriel : clairebaude@cc-osartis.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2012/S 243-400065 (2012-12-14)
Avis d'attribution de marché (2013-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-234835
Se réfère à l'avis: 2012/S 243-400065
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Caractéristiques du marché : marché à bons de commande d'une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois, avec un montant minimum sur 4 ans de 170 000 EUR HT, soit un minimum annuel de 42 500 EUR HT et, un montant maximum sur 4 ans de 600 000 EUR HT, soit un maximum annuel de 150 000 EUR (HT).Date de notification : 4.4.2013. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-08 📅
Nom: SAS Pinson Paysage Nord
Adresse postale: 14 rue de l'Europe Bois Rigault
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Téléphone: +33 20631300 📞
Source: OJS 2013/S 135-234835 (2013-07-10)
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