Entretien des espaces verts d'équipements et de zones d'activités communautaires

Angers Loire Métropole

Marché passé en groupement de commandes entre le syndicat mixte Angers Marcé et Angers Loire Métropole qui en est le coordonnateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-29 Avis de marché
2013-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique pour la direction des parcs, jardins et paysages CS 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Téléphone: +33 241055809 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-29 📅
Date limite de soumission: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 167-277308
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail (article 15 du code des marchés publics): Lot no9: Entretien espaces verts - lot réservé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé en groupement de commandes entre le syndicat mixte Angers Marcé et Angers Loire Métropole qui en est le coordonnateur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts - service Déchets Environnement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 41 520,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts - service de l'eau.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 216 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts - service assainissement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 140 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts - batiments - services Généraux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 17 600,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts zones d'activités secteur EST Parcs Communautaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 174 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Entretien des espaces verts zones d'activités secteur Ouest parcs communautaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 260 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Désherbage alternatif surfaces minérales Zac-" Services Parcs Communautaires ".
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 64 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien des espaces verts ZAC Angers-Marcé - " Syndicat Angers-Marcé ".
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 10 900,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien des espaces verts - lot réservé.
Quantité ou étendue: Montant estimatif pour 4 ans: 12 500,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: A12DPJPLPEVZAC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angers Loire Métropole et Parc d'activités Angers-Marcé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; certificat de qualification professionnelle sauf pour le lot no7: Qualipaysage minimale demandée: E 130 ou équivalent. Le titre de qualification des entreprises est décerné sous la tutelle du ministère de l'agriculture. Le certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables annuellement. Pour les lots 2 et 6, une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Le présent marché comporte une clause d'insertion pour les lots 1 à 6 et 8; le lot no9 est un lot réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Laurent Plassais (tél: +33 241055808)
Adresse postale: cs 80011
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique CS 80011 Cedex 02
Commune postale: Angers Cedex
URL des documents: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique - service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A12DPJPLPEVZAC
Informations complémentaires
Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail (article 15 du code des marchés publics): Lot no9: Entretien espaces verts - lot réservé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 167-277308 (2012-08-29)
Avis d'attribution de marché (2013-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction des parcs, jardins et paysages, CS 80011 Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 074-123054
Se réfère à l'avis: 2012/S 167-277308
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Lot no 5: Marché Sans Suite. Lot no 9: Marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés des lots no 1 - 2 - 3 - 4 - 6 et 7 ont été signés le 28.1.2013 et le marché du lot no 8 le 15.3.2013. Annonce no70, BOAMP 169 A. Annonce no109, BOAMP 169 B du 1.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angers Loire Métropole et Parc d'activités Angers-Marcé

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (50)
2. Lot 1 : Valeur technique : connaissances des éléments du CCTP (30)
3. Lot 1 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations des moyens et/ou résultats (15)
4. Lot 1 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
5. Lot 1 : Prix des prestations (50)
6. Lot 2 : Valeur technique (50)
7. Lot 2 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (30)
8. Lot 2 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (15)
9. Lot 2 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
10. Lot 2 : Prix des prestations (50)
11. Lot 3 : Valeur technique (50)
12. Lot 3 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (30)
13. Lot 3 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (15)
14. Lot 3 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
15. Lot 3 : Prix des prestations (50)
16. Lot 4 : Valeur technique (50)
17. Lot 4 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (30)
18. Lot 4 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (15)
19. Lot 4 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (5)
20. Lot 4 : Prix des prestations (50)
21. Lot 5 : Valeur technique (50)
22. Lot 5 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (30)
23. Lot 5 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (15)
24. Lot 5 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
25. Lot 5 : Prix des prestations (50)
26. Lot 6 : Valeur technique (50)
27. Lot 6 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (30)
28. Lot 6 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (15)
29. Lot 6 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
30. Lot 6 : Prix des prestations (50)
31. Lot 7 : Prix des prestations (90)
32. Lot 7 : Valeur technique (10)
33. Lot 7 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (3)
34. Lot 7 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (7)
35. Lot 8 : Valeur technique (50)
36. Lot 8 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (30)
37. Lot 8 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (15)
38. Lot 8 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
39. Lot 8 : Prix des prestations (50)
40. Lot 9 : Valeur technique (50)
41. Lot 9 : Valeur technique : connaissance des éléments du CCTP (30)
42. Lot 9 : Valeur technique : moyens mis en oeuvre pour répondre aux obligations de moyens et/ou de résultats (15)
43. Lot 9 : Valeur technique : propositions de variantes liées au développement durable (5)
44. Lot 9 : Prix des prestations (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅
Nom: Edelweiss
Adresse postale: 22 rue Paul Héroult ZI du Haut Coudray
Commune postale: Montreuil-Juigné
Code postal: 49460

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Pierre Goujeon Paysage
Adresse postale: 11 rue du Patis, CS 80009
Commune postale: St-Barthélemy-d'Anjou Cedex
Code postal: 49184

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette – BP 24111
Source: OJS 2013/S 074-123054 (2013-04-11)