Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole

Le Mans métropole - Communauté urbaine

Les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-15 Avis de marché
2012-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand - le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090043
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels encours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1 - garanties et capacités techniques et professionnelles, 2 - garanties et Capacités financières. Renseignements administratifs: Anne Javaudin (+33 243474978). Renseignements techniques: Gérard Poirrier (+33 243474590). Délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes - FRANCE, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes - FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44000 Nantes - FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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— Seuil minimum: 40 000 EUR (HT) - seuil maximum: 110 000 EUR (HT) Les montants annuels ci dessus ne sont valables que pour une année civile complète. Aussi, pour l'année 2012, le montant minimum sera ramené au prorata du nombre de mois restant à courir jusqu'au 31 décembre. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2012 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et /Ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires (dans ces deux derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le respect du Cmp et du Cgct.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp, signée en original.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Certificat d'agrément de prestataire de service pour l'application de produits phytosanitaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée. Prix unitaires révisables annuellement. Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.
Le dossier de consultation gratuit peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.
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Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels encours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
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Les critères de sélection des candidats sont:
1 - garanties et capacités techniques et professionnelles,
2 - garanties et Capacités financières.
Renseignements administratifs: Anne Javaudin (+33 243474978).
Renseignements techniques: Gérard Poirrier (+33 243474590).
Délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes - FRANCE, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes - FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44000 Nantes - FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
A titre indicatif, une nouvelle publicité sera lancée au cours du second semestre 2014.
Source: OJS 2012/S 055-090043 (2012-03-15)
Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans métropole - communauté urbaine
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245385
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-090043
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics: — Seuil minimum: 40 000 EUR HT, — Seuil maximum: 110 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2012. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2014. Procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes- 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, tél.: +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Le marché correspondant est consultable au siège du pouvoir adjudicateur. Annonce n° 377, BOAMP 56 B du 20.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Nom: NCI Paysage
Adresse postale: 4 route d'Allonnes
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2012/S 147-245385 (2012-07-31)
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Produits/services:
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