Entretien des espaces naturels de la Commune d'Athis-Mons
Ville d'Athis-Mons
Le présent marché comprend la tonte, le fauchage, le bêchage, la taille, ainsi que le transport et le traitement des déchets et la fourniture du personnel et du matériel nécessaire à la réalisation de ces tâches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Athis-Mons
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: +33 169545569 📞
Fax: +33 169545499 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-09 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 51-083402
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
120 000 💰
Description des options:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 2012-007-Am
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-24 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire, service de l'achat public
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Nom: Ville d'Athis-Mons: service marchés
Commune postale: Athis Mons
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-007-Am
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 051-083402 (2012-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Il n'y a pas d'options. Les variantes ne sont pas autorisées. Les montants de commande indiqués sont annuels.20 000120 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Athis-Mons
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: +33 169545569 📞
Fax: +33 169545499 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-09 📅
Date limite de soumission: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 51-083402
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-athis-mons.fr Marché à bons de commande durée du marché: le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.8.2012. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation sera remis au choix du candidat: - soit en le téléchargeant gratuitement auprès de la plate-forme Internet marchés publics à l'adresse suivante www.marches-publics.info. Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site Internet. L'inscription est vivement conseillée afin de bénéficier rapidement des compléments d'information. - Soit par courriel après l'envoi d'une demande sur l'adresse service.marches@mairie-athis-mons.fr la Ville d'Athis-Mons informe les candidats qu'aucun DCE ne sera transmis: par courrier, par télécopie, sur support physique électronique (CD, USB, DVD ou tout autre support informatique), sous format papier. Renseignements administratifs: service achats-marchés tél.: +33 169545569 /23 Mail: service.marches@mairie-athis-mons.fr renseignements d'ordre technique: service environnement - M. Bruno Melin - tél.: +33 169578342.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché comprend la tonte, le fauchage, le bêchage, la taille, ainsi que le transport et le traitement des déchets et la fourniture du personnel et du matériel nécessaire à la réalisation de ces tâches.
Quantité ou étendue:
Il n'y a pas d'options. Les variantes ne sont pas autorisées. Les montants de commande indiqués sont annuels.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
120 000 💰
Description des options:
Le présent marché est reconductible 2 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 2012-007-Am
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature ou imprimé DC1 - une déclaration du candidat ou imprimé DC2 - un document justifiant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société (Kbis, statuts...) - si besoin de la copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire - NOTI2 ou attestations fiscales et sociales - attestation d'assurance.
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Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché sur les 3 derniers exercices, ou bilan des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des moyens techniques (matériel dont dispose l'entreprise), - une liste des moyens humains, - une liste des références de services similaires de moins de 3 ans, - les attestations et certificats de capacités délivrés par les personnes publiques pour la réalisation de services similaires, - les certifications et qualifications professionnelles relatives au présent marché, et notamment: - e 130 (ex P 130) et E 150 (ex P 150) ou équivalents.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de paiement proposé est le virement. Le règlement s'effectuera dans le délai conforme à la réglementation en vigueur à compter de la réception par la Ville d'athis-mons des factures du titulaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement, la forme imposée après l'attribution du marché sera celle du groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Entreprise du paysage (Qualification E130, E150, ou équivalent).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-24 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire, service de l'achat public
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Nom: Ville d'Athis-Mons: service marchés
Commune postale: Athis Mons
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-007-Am
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-athis-mons.fr Marché à bons de commande durée du marché: le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.8.2012. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation sera remis au choix du candidat: - soit en le téléchargeant gratuitement auprès de la plate-forme Internet marchés publics à l'adresse suivante www.marches-publics.info. Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site Internet. L'inscription est vivement conseillée afin de bénéficier rapidement des compléments d'information. - Soit par courriel après l'envoi d'une demande sur l'adresse service.marches@mairie-athis-mons.fr la Ville d'Athis-Mons informe les candidats qu'aucun DCE ne sera transmis: par courrier, par télécopie, sur support physique électronique (CD, USB, DVD ou tout autre support informatique), sous format papier. Renseignements administratifs: service achats-marchés tél.: +33 169545569 /23 Mail: service.marches@mairie-athis-mons.fr renseignements d'ordre technique: service environnement - M. Bruno Melin - tél.: +33 169578342.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, -recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief, -référé pré-contractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (article L. 551-1 CJA), -Référé contractuel (article L 551-13 CJA).
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