Entretien des arbres de la commune de Fréjus
Ville de Fréjus
Le marché concerne l'entretien des arbres de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-27 | Avis de marché |
| 2013-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176659 📞
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-311147
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché concerne l'entretien des arbres de la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 72 250 💰
289 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
68 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: Frejus_83_A_20120913W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fréjus, 83600 Fréjus, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera aplliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre d'après le mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus
Point de contact: services des marchés publics
M. Lefebvre
Adresse postale: en recommandé avec AR service des marchés publics, place Formigé. Par dépôt contre récépissé: service des marchés publics, 20 rue de l'argentière Résidence l'Auriasque; les jours ouvrables de 8:30 à 17:00, URL: https://marches-securises.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Frejus_83_A_20120913W_1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 189-311147 (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176659 📞
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-311147
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: références et capacités professionnelles techniques et financières ainsi que les agréments et qualifications demandés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché concerne l'entretien des arbres de la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot no1 concerne l'exécution et les prestations de tailles, élagages, abattages des arbres de la commune.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec montants mini et maxi. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 72 250 💰
289 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot no2 concerne l'exécution des prestations de traitements phytosanitaires d'arbres sur la commune de Fréjus.
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande avec montants mini et maxi. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
68 000 💰
Description des options:
Le marché pourra être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: Frejus_83_A_20120913W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fréjus, 83600 Fréjus, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé Dc1),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé Dc1),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 et suivants du code du travail; (ou imprimé Dc1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux marchés de services, de même nature et de même importance, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé Dc2). Certificats et qualifications demandés: Agréments particuliers: - agrément phytosanitaire pour les 2 lots, - justifier un enregistrement par le service régional de l'alimentation de la région PACA pour la lutte contre le charançon rouge des palmiers pour les 2 lots, - justifier d'une formation spécifique à la pratique de la technique d'injection sur palmiers pour le lot no2. qualifications particulières: - qualipaysage E140, E141 ou similaire pour le lot no1, - qualipaysage E160, E161 ou similaire pour le lot no2.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera aplliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestation seront financées sur les fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre d'après le mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus
Point de contact: services des marchés publics
M. Lefebvre
Adresse postale: en recommandé avec AR service des marchés publics, place Formigé. Par dépôt contre récépissé: service des marchés publics, 20 rue de l'argentière Résidence l'Auriasque; les jours ouvrables de 8:30 à 17:00, URL: https://marches-securises.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Frejus_83_A_20120913W_1
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: références et capacités professionnelles techniques et financières ainsi que les agréments et qualifications demandés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 189-311147 (2012-09-27)
Avis d'attribution de marché (2013-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 289 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-035225
Se réfère à l'avis: 2012/S 189-311147
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fréjus, 83600 Fréjus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-29 📅
Nom: Société ISS Espaces Verts
Adresse postale: Quartier du Pont de la Pierre
Commune postale: Saint-aygulf
Code postal: 83370
2️⃣
Nom: La Générale de Désinfection
Adresse postale: Z. I. La Palud 206 rue Albert Einstein
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2013/S 023-035225 (2013-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 289 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-035225
Se réfère à l'avis: 2012/S 189-311147
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: références et capacités professionnelles techniques et financières ainsi que les agréments et qualifications demandés.
Annonce no 387, B.O.A.M.P. 190 B du 2 octobre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 janvier 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fréjus, 83600 Fréjus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-29 📅
Nom: Société ISS Espaces Verts
Adresse postale: Quartier du Pont de la Pierre
Commune postale: Saint-aygulf
Code postal: 83370
2️⃣
Nom: La Générale de Désinfection
Adresse postale: Z. I. La Palud 206 rue Albert Einstein
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2013/S 023-035225 (2013-01-30)
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