Entretien de parcelles paysagées et des espaces verts publics
Ville de Carros
Entretien d'espaces verts, elagage, débroussaillage, traitement phytosanitaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084469 📞
Fax: +33 493291582 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-060195
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts, elagage, débroussaillage, traitement phytosanitaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur haut de ville
Brève description: Entretien espaces verts, élagage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur centre ville
Brève description: Idem lot 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur zone forestière Ginestière
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur zone forestière Maure/Perdigonnerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur zone forestière La Tourre
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur zone forestière village et écarts
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: secteur zone forestière le long des voies et secteurs d'activités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: traitement phytosanitaire de la commune
Brève description: Traitement et épandage ou sulfatage produits phytosanitaires.
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 2012-02-03DOS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carros, 06510 Carros, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Situation économique et financière: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Capacité technique et professionnelle: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gérard Bouquignaud, pour le pouvoir adjudicateur, par et pour délégation du maire
Nom: site: www.marches-securises.fr
Courrier électronique: sandra.eycenne@paca.pref.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-02-03DOS
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2012/S 037-060195 (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084469 📞
Fax: +33 493291582 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-060195
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts, elagage, débroussaillage, traitement phytosanitaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur haut de ville
Brève description: Entretien espaces verts, élagage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur centre ville
Brève description: Idem lot 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur zone forestière Ginestière
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur zone forestière Maure/Perdigonnerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur zone forestière La Tourre
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur zone forestière village et écarts
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: secteur zone forestière le long des voies et secteurs d'activités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: traitement phytosanitaire de la commune
Brève description: Traitement et épandage ou sulfatage produits phytosanitaires.
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 2012-02-03DOS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carros, 06510 Carros, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Situation économique et financière: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Capacité technique et professionnelle: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Conforme au CMP et aux pièces constitutives du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gérard Bouquignaud, pour le pouvoir adjudicateur, par et pour délégation du maire
Nom: site: www.marches-securises.fr
Courrier électronique: sandra.eycenne@paca.pref.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-02-03DOS
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
"Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente" lettre relative aux candidatures ou offres non retenues "devant le tribunal administratif compétent" (Tribunal administratif de Nice 33 bd. Franck Pilatte 06300 Nice, FRANCE).
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"Le candidat est également informé qu'au titre des dispositions légales en vigueur, le présent marché public peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité relatives à sa conclusion, et ce, devant le tribunal administratif compétent" (Tribunal administratif de Nice 33 bd. Franck Pilatte 06300 Nice, FRANCE).
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Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer une démarche en procédure amiable auprès de du comité consultatif de règlement des litiges (Cciral bd. Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE).
Adresse postale: 22 bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2012/S 037-060195 (2012-02-22)
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